‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 3)Chapitre 293 sur 318 · CANAUX · texte numérisé non relu

CANAUX

1 — Suite de la discussion du projet de loi tendant à déclarer d'utilité publique et à concéder un canal d'irrigation dérivé de la rivière de la Bourne dans le département de la Drôme [21 mai 1874] (t 31, p. 121). — Est entendu : M. Caillaux, Rappai^teur {ibid,). — Adoption de l'article 2, modifié, et de l'ensemble du projet de loi (ibid.).

2 — Rapport, au nom de la Commission d'enquête sur les chemins de fer et les voies de transport, par M. Krantz, sur la situation des voies navigables dans les bassins de la Manche et de la mer du Nord [3 juin] (t. 31, an., p. 495).

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