CHEMINS DE FER

1 ^ Première délibération sur le projet de loi relatif à l'achèvement du chemin de fer de Perpignan àPrades [21 mai 1874](t. 31, p. 122). «^ Sottt entendug : MM. Caitlcox, Rapporteur

(p. 122, 124) ; Ducarrct (p. 124). — L'Assemblée, sur la demande du rapporteur, déclare l'urgence (p. fô5). —Adoption de l'ensemble du projet de loi [môme séance] (p. 125).

2 — Rapport, par M. Cézanne, au nom de la Commission d'enquête sur les chemins de fer, sur la proposition de MM. Baragnon, Lepère et autres, relative à la percée du Simplon [28 mai] (t. 31, an., p. 457).

3 — Rapport, au nom de la môme Commission, par M. Dietz-Monnin, sur l'enquête relative aux tarifs de transport [14 mars] (t. 31, an., p. 519).

CHEVAUX, voy. Haras et Remontes.

GODE FORESTIER, voy. Bois d'affouage.