COMPTES DU BUDGET DE

Discussion du projet de loi portant tègle* ment définitif du Budget de rexereice 1867

TABLE ANALYTIQUE

pO mai 1874] (t. 31, p. 95). — Incidents relatifs : à l'achat aux États-Unis,, en 1866, pour le compte du Gouvernement français, du navire cuirassé le Donderberg (depuis, Rochambeau) (p. 98 à 102); à la transformation en ruoh du service d'argenterie du Ministère de la Marine (p. 98, 99, 101, 102). — Sont entendus : MM. Guichard (p. 97, 100); l'amiral de Dompierre d'Hornoy, Minisire de la Marine et des Colonies (p. 98); Vandier (p. 101); Bethmont (p. 101); le marquis d'Andelarre, Hopportettr (p. 102). — Adoption, au scrutin public, de Pensemble du projet de loi [20 mai] (p. 104); liste des votants (p. 106).

GONafiS accordés à MM.:

Allenou (t. 31, p. 1); Andelarre (le marquis d') (p. 157).

Baucarne-Lkroux (p. 157); BOISSK(p. 157);

BOTTARD (p. 1).

Clément (Léon) (p. 133).

Lebas (p. 3).

MoRNAY (le marquis de) (p. 157).

Perrot (p. 3).

Roussel (Théophile) (ç. 1). /

Say (Léon) (p. 157).

CONSEIL GËNfiRAL DES BOUGHES-

du-rhone;

Exposé des motifs et texte du projet de loi tendant à fixer l'époque des élections pour la reconstitution du Conseil général des Bouchesdu-Hhône, dissous par décret du 26 mai 1874 [28 mai 1874] (t. 31, p. 175, et an., p. 466). — Demande d'urgence par M. de Fourtou, Ministre de VTntérieur (p. 177). — Est entendu : M. Tardieu (i&td.). — L'urgence est déclarée (ibid,).