‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 4)Chapitre 105 sur 272 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

r' POINT. — ACHAT DES TABACS

; l•^ — Généralités.

1" Question. — Quelles sont les quantités et les différentes qualités des tabacs actuellement achetés par la régie, en France, en Algérie ou à l'étranger?

2* Question. — Dans quelles proportions ces divers tabacs entrent-ils dans la fabrication des tabacs à priser, & fumer ou à mâcher ?

3* Question. — Faut-il maintenir ces proportions ?

4" Question. — Quels sont les prix de ces divers tabacs?

5* Question. — Les tabacs indigènes sont-ils plus chers que les tabacs exotiques de qualités analogues employés par la Régie? 4

6* Question. ~ A quel prix la régie payaitelle les tabacs de T Alsace -Lorraine avant que * cette province fût enlevée à la France? {Indiquer les quantités par qualités et prix),

7* Question. — A quel prix les lui a-t-elle payés depuis lors ?

8* Question. — Les tabacs exotiques ne sontils pas sujets à de grandes variations de prix?

9* Question. — Quel a été le mouvement de 3S prix pendant les vin( - - qualités et provenances ?

ces prix pendant les vingt dernières années, par ilît

10* Question. — La France a-t»elle payé ces tabacs au-dessus du prix du commerce général ?

11* Question. — Les prix des tabacs exotiques ne tendent-ils pas a s'élever?

12* Question. — En cas de guerre maritime, la régie ne serait-elle pas exposée & manquer de tabacs exotiques ordinaires ?

13* Question. — Pourrait-elle, en ce cas, pourvoir au déficit par la culture indigène?

U* Question. — De quels départements pourrait-elle tjrer les qualités dont elle aurait besoin?

ANNEXES. — ' t. XLIV.

g 2. — Tabacs indigènes.

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