SECONDE PARTIE

t>0UDRE8 ET SALPÊTRES

1** Question. — FauVil maintenir la législation sur les salpêtres?

2* Question. — Quelle est la provenance de nos salpêtres ?

3* Question. — Quels en senties prix?

6ËANGE DU 1» DÉCEMBRE 1875

4' Qttesttok. — Y a-t-il avantage & ftibriqnar le salpêtre dans les raffineries ?

5* QuBSTiON. — Quel est le nombre de nos raffineries de salpêtre ou de soufre, de nos poudreries et de nos magasins de poudre ?

6* Question. — Quel est le nombre des employés à la flibrication des poudres aux ministères de la guerre et des finances ?

7* Question. — Quel est le chiffre de leur traitement ?

8* QuiSKON. — A combien s'élèvent les frais da fl&brication ?

9* Question. — Ne pourrait-on pas les réduire?

10' Question. — Quel est le bénéflee net de radministration des poudres ?

!!• Question. — Ne pourrait-on pas Taugmenter en développant l'importation?

12» Question. — N'y aurait-il pas utilité à rendre la aJ)rication des poudres à radministration de la guerre ?

13* Question. — N'y aurait-il pas lieu, au contraire, d'attribuer la majeure partie de la fabrication des poudres de guerre aux manufactures de l'Ëtat, dirigées par le ministère des finances?

14' Question. — Ne pourrait-on pas supprimer le monopole .des poudres, et imposer la fabrîcafion ou la vente devenue libre ?

15* Question. — Le prix de toutes les poudres n'est-il pas trop élevé î

16* Question. — A cjuel chiffre faudrait-il réduire ces prix ?

17* Question. — Faut-il monopoliser la fabrication des capsules fuiminanteaif

18* Question. — Ne convient-il pas au. moins de frapper cette fi&brication d'un impôt?

19* Question. — A quel taux faudrait-il le fixer ?

20* Question. ^ Quel est le nombre des capsules employées en France ?

21* Question. -« Quel serait le produit de l'impôt?

22* Question. — N*a-t-il pas été qoeation d'introduire cet impôt en 18â8f

23* Question. — Poi&rquoi a4-on abaadoané ce projet?

24* Question. — Y a-t-il lieu ^ des mesures spéciales pour les transports, les entrepôts et la vente des poudres et de testes les matièrea explostbles ?

Le Président de la eommimony Signé : ViCToi^ Hamille.

Les secrétaires^

Signé : DBS RôtOURB^

Vicomte Blin de Bourdon.

CATALaGUE

DES