HONNEURS PUBLICS

i — Lettre de M. le général de Gissey, Ministre de la Guerre, ayant pour objet de transmettre à l'Assemblée le témoignage de la reconnaissance de la famille du général Lb- COMTE et les remerciments de Tarmée tout

entière, pour l'honneur fait à la mémoire du général par la présence d^one grande partie de l'Assemblée et de son Président à la cérémonie de la translation de ses restes [29 décembre 1875] (t. 44, p. 253).

' 2 — Lettre de M. le général de Gissey, Ministre de la Guerre, transmettant à l'Assemblée, de la part de M»« Clément Thomas, l'expression de sa gratitude personnelle et de celle de sa famille, pour les honneurs rendus à la mémoire de son mari dans la même cérémonie [31 décembre] (t. 44, p. 375).

HTDROMBLS,'voy. OCTROIS.

TABLE ANALYTIQUE

IMPOSITIONS LOCALES EXTRAOR- DINAIRES.

Projets de lois ayant pour objet d'autoriser à la fois des impositions locales extraordinaires et des emprunts, voy. Ehiprunts, gg Ânnonay, CUrniont^Ferrandj Corrèxe, Nantes,

inbbmnitA de dAplagbment

AUX DÉLteuAS SAtAfrORIAUX.

Projet de loi de erédit applieAble An payement de cette indemnité, voy. Crédits, ^ 8.