‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 4)Chapitre 259 sur 272 · INSURRECTION DU 18 MARS · texte numérisé non relu

INSURRECTION DU 18 MARS

. Rapport général, par MM. Martel (Pas-de- Calais) et Félix VoifiiD, sur les travaux de Ja Commission des gr&ces [20 décembre 1875] (t. 44, an., p. 30). = Rapport supplémentaire, déposé par M. Martel- sur le Bureau de la Commission de permanenee [8 nmrs 1876] (an., p. 500).

INTERPElJl«ATION8.

Conduite tfo l'Administration ffii-à-vii des déportés à la NouvelU-Calédonie, — * Demande d'interpellations à ce sujet, dépoèée elir le Bureau par M. Alfred Naquet, à la suite dt rejet par la question préalable de sa proposition d'amnistie [22 décembre 1875] (p. 87). — Sont entendus : MM. Naquet, le marquis de Montaignac, Ministre de la Marine et des Colonies (ibid.), — Renvoi de rinterpellation à six mois (p. 88). = Demande de rectification , par M. le marquis de La Rochethulon, au sujet de paroles prononcées par lui à la fin de ce 4iébat [23 décembre] (p. 106).

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