OCTROIS

Projets de lois relatifs à des surtaxes à l'octroi des communes de :

Bagnéres (Hautes-Pyrénées) [Vin].— Adoption du projet de loi [18 décembre 1875] (t. 44, p. 3).

Bourg-Blang (Finistère) [Alcool et absin* tbe]. ^ Rapport, par M. le vicomte de Kermenguy [23 décembre] [t. 44, an., p. 64). — Adoption du projet de loi [27 décembre] (p. 184).

BouRGOiN (Isère) [Vin et alcool], — Adoption du projet de loi [18 décembre] (t. 44, p. 3 et 4).

Chatbllbrault (Vienne) [Vin]. — Rapport, par M. Courbet- Poulard [20 décembre] (t. 44, an., p. 55). — Adoption du projet de loi [23 décembre] (p. 109).

Gonquet (Le) (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Adoption du projet de loi [20 décembre] (t. 44, p. 35).

Crozon (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. le vicomte de Kermenguy

[23 décembre] (t. 44, an., p. 64). -— Adoption du projet de loi [27 décembre] (p. 184).

Gouesnou (Finistère) [Alcool et absinthe].

— Rapport, par M. le vicomte de Kermenguy [18 décembre] (t. 44, an., p. 4). — Adoption du projet de loi [22 décembre] (p. 80).

Grbnorlb (Isère) [Viu]. — Rapport, par M. Gourbet-Poulard [21 décembre] (t. 44, an., p. 61). — Adoption du projet do loi [24 décembre] (p. 143).

Gubngat (Finistère) [Alcool et absinthe].

— Adoption du projet de loi [20 décembre] (t. 44, p. 36).

La Fére (Aisne) [Vins, cidres, poirés et hydromels]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [28 décembre] (t. 44, an., p. 91).

— Rapport, par M. Valentin [29 décembre] (an., p. 102). — Adoption du projet de loi [31 décembre] (p. 346).

Ï/AMbézelleg (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Rapport, par M. le vicomte da Kermenguy [18 décembre] (t. 44, an., p. 5). — Adoption du projet de loi 122 décembre] (p.8l)«

TABLE ANALYTIQUE

Langres (Haute-Marne) [Vin et alcool]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [24 décembre] (t. 44, an., p. 81). — Rapport, par M. Ancelon [27 décembre] (an., p, 87). — Adoption du projet de loi [29 çiécembre] (p. 246).

Lyon (Rhône) [Vin, alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Guyot [27 décembre] (t. 44, an., p. 88). — Adoption du projet de loi [29 décembre] (p. 246).

MoNTMORiLLON (Vienne) [Vin, alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Ancelon [20 décembre] (t. 44, an., p. 23). — Adoption du projet de loi [23 décembre] (p. 108).

Pont-de-Vaux (Ain) [Vin]. — Rapport, par M. Silva [27 décembre] (t. 44, an., p. 87). — Adoption du projet de loi [29 décembre] (p. 246).

Privas (Ardéche) [Vin, alcool et absinthe]. — Rapport, par M. Blavoyer [21 décembre] (t. 44, an., p. 58). — Adoption du projet de loi [24 décembre] (p. 143).

Saint-Pierre-Quilbignon (Finistère) [Alcool et absinthe]. — Adoption dû projet de loi [20 décembre] (t. 44, p. 36).

Saint-Servan (Ille-et- Vilaine) [Vins, -ci-

dres^ poirés et hydromels, alcool et absinthe]. — Lettre de M. Léon Say, Nfinistre des Fi* nances, portant transmission du nouvel Avis du Conseil d'État sur le projet de loi [22 décembre] (t. 44, p. 84}.— Renvoi dudit Avisa la Commission (p. 85). — Rapport supplémentaire, par M. le vicomte de Forsanz, sur kB nouveau projet renvoyé par le Conseil d'État [24 décembre] (an., p. 84). — Adoption du projet de . loi [28 décembre] (p. 215).

Saint- Yrieix (Haute-Vienne) [Vin].— Rapport, par M. Ancelon [22 décambre] (,t. 44, an., p. 62). — Adoption du projet de loi [24 décembre] (p. 143).

Vannes (Morbihan) [Alcool et absinthe]. — Exposé des motifs et texte du projet de loi [28 décembre] (t. 44, an., p. 91). — Rapport, par M. Ancelon [30 décembre] (p. 103). — Adoption du projet de loi [31 décembre] (p. 347).

ORDRE DU JOUR des derniers travaux de TAssemblée.

Projet de résolution tendant à fixer la composition de cet ordre du jour, vpy. Assemblée