P&ROU
Projet de loi portant approbation du Traité
d'extradition conclu entre la France et le Pérou, voy. Extradition, jj 2.
TABLE ANALYTIQUE
PlitlTlONS.
1 — Dépôt, par M. Eugène Michel, d'un rapport sur deux pétitions de plusieurs habitants de la ville d^Aîx et de la ôommtine de Roussel (Bouches-du-H|iône), relatives à la création d'une chaire de philologie Romane àstas les tarois Facultés des lettres d'Aix, de Toulouse et de Montpellier [18 décembre 1875] (p. 3). — .L'Assemblée en ordonne l'impression (ibid.). — Texte du rapport (an., p. H).
— L'Assemblée, but la denïande de M. Emile Bouchet, décide que son rapport sur la mômè question, et celui de M. Eugène Michel seront mis à Tordre du jour [23 décembre] (p. 134).
•2 Dépôt, par M. le général Victor Pellissier^ au nom de la Commission de Tarmée, d'un rapport sur un grand nombre de pétitions de tanneurs et de éôrroyèurs de difféïentes villes, demandant là conservation défi ateïïéfs rêgimentaireii pour la confection des foumitnros militaires [24 décembre] (t. 44, p. 142).
— L'Assemblée en ordonne Ticapression et la mise à la suite de Tordre du jour (p. 143). —
.Texte du rapport (an., p. 81). — Insertion de la délibération sur ces pétitions dans la résolution relative à l'ordre des derniers travaux de l'Assembiée [30 décembre] (p. 286). — Discussion [31 d«''cembre](p. 384). — Explications du Rapporteur (iMd.). — Adoption des conclusions du rapport, tendant au renvoi des pétitions au Ministre de la Guerre (ibid,).
3 — Résolutions de la 26^ Commission des pétitions, insérées au Journal officiel du 1«' jan* vier 1876, et devenues définitives aux termes de Tarticle 95 du Règlement [$f déceiîtbre] (t. 44, p. 389). — Rapports de MM. : Boream- Lajanadîe et Ptt {ibid.).
4 — RésolutiotîB des 16*, 18«, 30«, 32«y 3&», 36«, 37® et 38« Commissions des pétitiontfy insérées au Journal officiel du 31 janvier 1876, et devenues définitives aux termes de Tarticle 95 du Règlement [31 décembre] (t. 44, p. 390)v — Rapports de MM. : Gourcelle, le bartfti de FJaghac (ibid.); Loustalot, Arrazat (p. ^91); le baron de Flaghac, Gueidan, IJùbois (p. 392);
Gancralt, Lacave-^japlagne (p. 393) ; Roadier, Jamme, Michel (p. 395); Pin, de Chamaillard, . Dufay, Bouchet (p. 396) ; Taillefert (p. 397) ; Rameau, Taillefert, Gallicher (p. 398) ; YéUllart, Levôque (p. 399).
PtAGBS DIE 6TTBRRE.
Insertion du projet de loi relatif au classement de la nouvelle encetnte des fiarnboui^gs de Belfort, dans la résolution nl-aive à Tordre des derniers travaux de T Assemblée [30 décembre 1875] ^p. 286). — Adoption, sans discu.ssion, des trois articles et de Tenfemble ^lu projet de loi, précédemment déclaré d'urgence [3t déoembi^e] (p^. 381).
Voy. Fortifications.
PLOMBIARBS (T&enttM de).
Projet de loi relatif aux modifications des tarifs perçus par la Compagnie fermière de cet établissement thermal, vov. Thebbœs db Plom-
BftRES.
POIRÉS, voy. Octrois.
