‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 4)Chapitre 265 sur 272 · QUESTIONS · texte numérisé non relu

QUESTIONS

Chauffage des voitures de toute classe des chemins de fer, — Question sur l'état dett études entreprises à ce sujet, adressée à M. le

Ministre des Travaux publics par M. Schœlcher [31 décembre 1875] (t. 44, p. 347). —Sont entendus : MM. Schœlcher {iMd.) ; GaiUauz, Ministre des Travaux publics (p. 348].

RBGRUTBMENT DB L'ARMliSB.

1 *— Projet de loi tendant à modifier les articles 53 et 57 de la loi du 27 juUlet 1872 suie recrutement de l'armée, voy. Armée, g i.

2 — - Proposition tendant à ajouter deux paragraphes aux articles 39 et 54 de la môme loi, voy. ibid , § 3.

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