ROUTES

1 — Rapport, par M. le marquis de Talhouêt, au nom de la Commission du Budget, sur le projet de loi ayant pour objet le classement, dans le département de Meurthe-et-Moselle, d'une nouvelle route nationale ifi 52 bis, entre Longwy et Pont-à-Mousson, en remplacement des anciennes voies interceptées par la nouvelle frontière [20 décembre 1875] (t. 44, an., p. 27).

2 — Observations sur le crédit applicable à la réparation des dommages causés par les inondations aux routes départementales confiées aux agents voyers, voy. Crédits, § 1.

TABLE ANALYTKiUE

8aite des scrutins pour la nomination des 75 Bénatears inamovibles attribuée à l'Assemblée par la Gonstitatien :

1 — 9« scrutin pour la nomination de 4 Sénateurs [18 décembre 1875] (t. 44, p. 2). — Résultat du scrutin (p. 11). Sont proclamés Sénateurs : M. Wallon et Mgr Dupanloup ; [ibid.). — Tirage au sort et irfrtication des noms des scrutateurs pour le scrutin du lendemain (p. 19). — Rejet, sur des obfiirvatioos de M. le duc d'Audiffret-Pasguier, Préside.nt de TAssembiée, d'une motion deM. Charreyroo tendant à fixer à deux beures et demie la fermeture de ce nouveau scrutin (t6td.).

2 ^ 10« scrutin pour la nomin«^ÙHid? 2 (Sénateurs [20 décambre] (p. 26). — Résultat du scrutin (p. 34). Nullité du scrutin, pour défaut de majorité (ibid.), — Incident ^ la. suite 1 de ce vote {ibid,). Motion de M. Paul Betboiout^ tendant à ce qu'il soit procédé, dans la séance môme, à un nouveau scrutin {ibid,) : retrait de cette motion (p. 35). Adoption : d'une nouvelle motion de M. Betbmont, portaut que, dans la séance du lendema/n, il sera procédé, s'il y a lieu, à un second scrutin ; et d'une motion de M. André (Seine), tendant à fixer à d^\iz heuiies.e.t deouie h ieuiofiLox^ du ^cru- Ho Çibid.). Sont eutendus sur Tlnoideut : MM. BetbmQUt, .^'Audiffret-Pfisquic^, Pr^Ukni de V Assembla (p. 34, 35); Audr^u de Kerdrel (p. 34) ; André (Seine), de Tillancourt, Lettourgie (p. 35). — Tirage «au sort et indiciLtion des noms des scrutateurs pour le scrutin du lendemain (p. 47).

3 -^ 11* scrutin pour la nomination de 2 Sénateurs [21 décembre] (p. 51, 52). — Résultat de ce dernier scrutin (p. 56). Sont proclamés Sénateurs : MM. l'amiral marquis ûb MoNTAiaNAG et le marquis db Maleville iibid,).

80US-0FFIGIBR8.

Projet de loi tendant à modifier la loi du 24 juillet 1873 sur les emplois réservés aux anciens sous -officiers des armées de terre et de mer, voy. Arméb, jj 2. '