‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 4)Chapitre 9 sur 272 · DE L'ALGÉRIE · texte numérisé non relu

DE L'ALGÉRIE

c Ghap. 4. — Administration provinciale, départementale et cantonale, 70,000 fr. » — (Adonté.)

• Chap. 12. — Travaux publics. — Service extraordinaire, 55,844 fr. 01. i — (Adopté.)

• linlstère des finances.

a 2« PARTIE. — SERVICE GÉNÉRAL

« Gh^p. 37. — Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale, 210,000 fr. 1 — (Adopté.)

ÂNNALË& D£ L'A88fiMBLÊ£} NATIONALE

c Chkp, 43 ùuaier. — Indemnité à l'ancien directeur de la fai/rication dé» motaaies à Btradbcmrg, 106,806 fr. » — (Ado{>té.)

• Hinistère de rinstmction publiée, des cultes

et des beaux-arts.

< §*• SM¥K>I«. — É*Rt^<* DÉ L'ï^STPlrtJeTlON

PTJÈLHyUÈ

« Okap. 7. -- Facultés, i4,000 fr. » —

(Adopté.)

9 3« SBGTFION. -- SCRVIGB DES GULTBS

f Ghap. 3. — GardinaaKy archevêques et évêques, 12Û,268 fr. 40. » — (Adopté,}

« Ghap. il- — Constnjiotions ^et grosses réparations des édifices diocésains, 70,000 fr. »

a Chap. \%. — Cré^^ts spéciaux pour diverses cathédrales, 200,000 fr. » — (Adopté.)

« piap. 13. — Secours pour les églises et presbytères, 352,782 $r. • — (Adopté.)

• Ghap. 17. — Secours pour les édifices des cultes protestants et Israélite, 5,603 fr. a — (Adopté)

éb ragvloattnre et du ceauneree.

c Gbap. 8. — Ëncoura^emeifts aux manufactures et au commerce, 43,000 fr. • — (Adopta.)

• l(iiiistère des tra?au paUies.

c %• SBflTiON. -- TRAVAUX BXTUAOHBINàlABS

c Ghap. 55. — Construction de bâtiments destinés à l'École supérieure de pharmacie, 100,000 fr. » — (Adopté.)

ff Ghap. 56. — Agrandissement des bâtiments des dépôts d'étalons, 100,000 fr. » — (AdOptfi.)

ff Unistèra im finaees.

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