HUI
sur la demande de M. Pelletan, ot adoption [4 septembre] (t. 5, p. 339).
2 — Proposition ayant pour objet de déclarer que le meurtre du général Clément Thomas est un deuil public, et que la famille du général Lecomte est adoptée par la nation, déposée par M. le général "^^rochu [20 et 21 mars 1871]
. (t. 2, p. 11, 18, 47). — Déclaration d'urgence (p. 18). — Rapport, par M. le vicotûte de Donald [24 mars] (p. 114). — Discussion des deux projets de décrets proposés par la Commission [2G mars] (p. 136^. — Observations de MM. La Serve, Lucien Btun, Wallon, VîUafn, de Donald, Rapporteur {ibid.). — Adoption du premier décret (p. 137). = Discussion du second décret, relatif à l'adoption de la fdjnille du général Lecomte (p. 137). — Sont entendus :
MM. Depeyre, de Donald, rapporteuf*; le général Trochu (ibid.). — Adoption du second décret (ibid.). = Lettre de Mgr PÉvêque de Versailles annonçant que le service funèbre demandé par PAssemblée pour les généraux Lecomte et Clément Thomas, sera célébré à la cathédrale, le 13 avril [5 avril] (t. 2, p. 252).
3 — Projet de résolution présenté par MM. de Sugny, ArbeJ, Callet et autres, tendant à faire déclarer' par l'Assemblée nationale, qu'Henri de l'Espée, assassiné dans l'exercice de ses fonctions do préfet de la Loire, a biefn mérité de son pays [27 mars 1871] (t. 2, p. 148). — Adoption, à l'unanimité, de ce projet de résolution (p. 149).
4 — Proposition de M. Dussaussoy, ayant" pour objet de faire enterrer aux frais de l'État les Otages de la Commune assassinés à Paris, ot de leur élever un monum'ent commémoralif [29 mai 1871] (t. 3, p. 167). — Rapport sommaire, par M. Kolh-Dernard [5 juin] (p. 263, 268). — Renvoi de cette proposition à la Commission nommée pour examiner le projet de loi mentionné ci-après, {{ 6.
5 — Communication de M Jules Simon, Ministre de l'Instruction publique et des Cultes, relative à la célébration des obsèques de l'Archevêque de Paris et des autres Otages [2 jtiin 1871] (t. 3, p. 216). — Proposition de MM. Ri vaille, de Limayrac et autres, ayant pour objet de fiaire décréter qu'une Députatîon de l'Assemblée et une Délégation de son Dureau assisteront à ces obsèques (p. 216). — L'Assepablée décide q«te
cette Députation sera de cinquante membres (ibid.). — Tirage au sort de cette Députation {ibid.).
loi ayant pour objet de faire célébrer aux frais de l'État les funérailles de Mgr Darboy, Archevêque de Paris et des autres Otages assassinés avec lui, à Paris [3 juin 1871] (t. 3, p. 247). ^ L'urgeneé est adoptée (ibid.). •«-» Rapport sur ce projet de loi, et strf is pWji^titwi de M. Dussaussoy, ci-dessus mentionnée, par M. le comte de Mèlun [6 juin] (p 270). -^ Discussion [môme séance] (ibid,). -^ Sont entendus : MM. Achille Delorme,de Melun, rapporteur (p. 270) ; de Valon, Dussaussoy, Jules Simon, Ministre de l'Instruction publique et deê Cultes; d'Aboville (p. 27Î). — Adoption, au scrutin public, et à l'unanimité, de l'ensemble du projet de la Commission [6 juin] (t. 3, p. 271) ; liste des votants (p. 277).
7 — Proposition de M. Anistsim-Daperon»
ayam potkr objet de &ire eèlébrer h VenàiMet un service solennel pour )e général Lbrot uê Dais, et pour tous les ofIQders, sotM-^offieiers et soldats des armées de terre 6t de taerf qui ont succombé en combattant pour là délivrance de Paris [6 juin 1871] (t. 3, p. 269).
HOPITAUX ET HOSPICES, voy. Éta-
BLISSSEMBNT9 DE BIENFAISANCE.
HOTEL DE VILLE DE PARIS, voy.
Ruines des TIjilbriÈs, de LHotÉL bÈ YilLe, etc., etc.
HUILES DÉ PÉTROLE ET i>E SCHISTE.
4 — Proposition de M. Am^dé^ Lêlèrfê- Pontaliis, tendant k réglementer Timportatron, )a circulation et le commerce de Phuilé de fifétrole [27 mai 1871] (t. 3, p. 146). — Décoration d'urgence (p. 147) (1).
2 •- Dispositions relatives à i'éCftbIissemient d'an droit de fabrication sur les ksiiës de schiste et d'importation sur les hutleiide sehisie et de pétrole, voy. Budget généaal ùk l'État, g !•', n* 2, Impôts atLèoriséSi — »• 3, l».
(I) Cette proposition a été retirée par Sot! auteur.
TABLl!] ANALYTIQUE
