OFFICIERS MINISTÉRIELS

Exposé des motifs et texte du projet de loi

ouv.

concernant les ofBciers ministériels, et en particulier les notaires, appelés sous les drapeaux et autorisés par la loi du 14 août 1870 à se faire suppléer [8 avril 1871] (t. 2, p. 361). — Rapport, par M. Pajot [19 avril] (t. 2, p. 625). — Première délibération [22 avril] (t. 2, p. 689). — Deuxième mihération [27 avril] (t. 2, p. 742). — Troisième délih^ation [2 mai] (t. 2, p. 809). — Adoption, sans discussion, de l'ensemble du projet de loi (ihid.)..

Voy. Timbre.

OPTIONS DB DIËPUTËS élus dans plaslenr» départements (*).

1 — De M. AuDREN Di& Kerdrel pour le Morbihan; — de M. Joignbaux pour la Côted'Or (t. 1, p. 60).

2 — De M. Henri Martin pour l'Aisne (hl,p.82).

3 — De M. BÉRENGBR pour la Drôme; — de M. le généra! Changarnier pour la Somme;

— de M. DOHIAN pour la Loire ; — de M. Du- CLBHC pour les Basses- Pyrénées; — de M. Dv- FaDre pour la Charente -Inférieure; — de M. Gambetta pour le Bas - Rhin ; — de M. LÉON de Maleville pour le Tarn-et-Garonne; — de M. DE Mêrode pour le Nord; — de M. l'amiral de Montaignac pour rAllier ;

— de M. Ernest Picard pour la Meuse; — de M. LÉON Ray pour la Seine; — de M. le général Trochu pour le Morbihan (t. I, p. 87).

4 — De M. le général d'Aurelle de Pala- DiNEs pour l'Allier; — de M. Casimir Périer pour l'Aube (t. ^ p. 97).

De M. le comte Benoist-d'Azy pour la Nièvre; — de M. Jules Favre pour le Rhône (t. 1, p. 177).

G — De M . l'amiral Jauréguiberht pour les Basses- Pyrénées (t. 1, p. 223).

7 — De M. Thiers pour la Seine (t. 1, p. 299).

8 — De M. Jin^Es Grévy pour le Jura (t. 1,

(•) Voir, pour riiidication de ces départements, les Listes des Députés rfui précèdent la Table, | IV.

9 — De M. ScHŒLCiiER pour la Martinique (t 3, p. 174).

10 — De M. le prince de Joinville pour la Haute-Marne (t. 3, p. 336).

11 — De M. lo général Faidherbe pour le Nord (t. 'i, p. 270).

12 — De M. le colonel Denfert^Rochereau pour la Charente-Inférieure (t. 4, p. 386).

13 — De M. le général de Cissey pour l'IHeet-Vilaine (t. 4, p. 527f.

14 — De M. Gambetta pour la Seine; — de M. Laurier pour lo Var (t. 5, p. 191).

ORLÉANS (Prfneefl d'>.

1 — Vérification des pouvoirs de M. le prince DE Joinville et de M. le duc d'Aumale, élus Représentant?, voy. Élections, J} I, Q^iestions spéciales, 2°.

2 — Propositions relatives à l'abrogation de la loi du 26 mai 1848, qui a prononcé le bannissement de la famille d'Orléans, voy. Bannissement.

3 — Incident relatif aux biens de cette famille attribués à l'État par les décrets du 22 janvier 1852, voy. Budget général de l'État, îi I, h«2, in fine.

4 — Question relative à la promotion de M. le duc de Chartres à un grade dans l'armée, voy. Questions, jj 43.

OTAGES de la Commune de Paris, voy.

Honneurs purlics. — Insurrection du 18 SCARS 1871.