RÉCOMPENSES NATIONALES

- 1 — Proposition de M. le général Trochu, relative àTadoption, par la nation, de la famille ^du général Lecomte, assassiné dans l'insurrection de Paris, voy. Honneurs publics.

2 — Proposition de M. Target, relative à l'adoption , par la nation, des veuves et des orphelins victimes de Tinsurrection de Paris, dans la manifestation de la place Vendôme, le 22 mars 1871 [23 mars 1871] (t. 2, p. 59 et 86). — Rapport sommaire, par M. le comte de Melun [31 août] '(t. 5, an., p. 98) (2).

3 — Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. de Montgolfier, Boullier et autres, tendant à accorder une pension, à tiire de récompense nationale, à la veuve et aux enfants du commandant de Sigoyer, (ué à Paris, îe 25 mai 1871 [1«' juin] (t. 3, p. 205). — Rapport sommaire, par M. Malens [31 juillet] (t. 4, an., p. 169). — Prise en considération [lOaoùt] (p, 584). — Rapport, par M. Malens (29 août]

(1) Rejot do la prise en considération [26 avril 1872 ■. (Voy. tome 5CI.)

(2) Prise en consid«^ration [8 décembre 1871] (Voy. tome VI.) — Rapport spécial 127 janvier 1872'. (Vuy. tome VI.) — Première dêlibéiaiion et déclaration d'urgence [14 février). (Voy. ihid.) — Rejet [1"^ mars]. (Voy. tome VIII.)

(an., p. 91). — Première délibération [15 sep» tembre] (t. 5, p. 661). — Sur la proposition de M. Malens, rapporteur, l'Assemblée déclare l'urgence (ibid.). — Adoption de la proposition

[ibid.).

4 — Exposé des motifs et texte du projet de loi, tendant à accorder des pensions nationales à des veuves ou sœurs d'officiers généraux tués ou morts de leurs blessures [11 août 1871] (t. 4, an., p. 269) (4). Voy. Légion d'honneur. — Médailles d'honneur.

5 — Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet d'accorder une pension à titre de récompense nationale aux veuves du général Clément Thomas et de 'M. Ghaudey [11 août 1871] (t. 4, an., p. 270) (2).

RECRUTEMENT DE L' ARMÉE, voy.

Armée, g 1.

RÉGIME économique de la France,

voy. Enquêtes parlementaires, g 13. ■— Traités, i{ 9.

RÈGLEMENT de rAssemblée nationale.

1 — Proposition de MM.Gochery, de Durfort de Civracet autres, ayant pour objet l'application provisoire du Règlement de 1848 à 1851, et la nomination d'un Questeur pour compléter son Bureau provisoire [13 févr. 1871] (». J, p. 6).

(1) Rapport spécial [27 janvier 1872]. (Voy.

tome VII.) — Première délibération et déclaration d'urgence [14 février]. (Voy. ibid.) — Adop-. tion [1" mars]. (Vov. -tome VIII.)

<2) Rapport [25 janvier 1872]. (Voy. tome VII.) — Première délibération {ibid).— Deuxième délibération [11 mars]. (Voy. loitie VIII )— Tromème délibération et adoption du projet concernant Madame veuve Clément Thomas [22 marsl. (Voy.

ibid.)