ROME

Rapports et discussion sur les pétitions des Évêques relatives à la situation du Souverain Pontife à Rom*», voy. Pétitions. i{ 13,

ROUEN (Ville de), voy. Emprunts, — Facultés. — Octrois.

R0UTX8.

Rapport fait au nom de la Comroisaiou

TABLE ANALYTIQUE

chargée d'éclairer PAssemblée sur rét4it des routes, voy. Enquêtes pahlementairbs, g 6.

RUINES des Tnileries, de FHÔtel de Ville de Paris, et des châteaux de Meudon et de Saint-Cloud.

Proposition de M. Théophile Roussel, ayant pour objet la conservation de ces ruines [2 juin 1871] (t. 3, p. 243). — Rapport sommaire, par M. Margaine [4 juillet] (p. ^61) (1).

Voy. Crédits, g 5.

SAINT-GIiOUD (Château de), voy.

Ruines.

SAISIE IMMOBILliRE.

Proposition de MM. Ganivet, Péconnet et autres, ayant pour objet d'abroger le décret^ du 2 novembre 1870, qui a sursis à toutes les procodures de saisie immobilière [10 avril 1871] (t. 2, p. 392). — Rapport sommaire, par M. Théry [15 avril] (p. 529). — Prise en considération [19 avril] (p. 606). — Rapport, au nom de la Commission spéciale, par M. Théry [4 mai] (p. 829). — Première dé- Hibération [12 mai] (p. 941). — Deuxième délibération [17 mai] (t. 3, p. 58). — Troisième délibération [22 mai] (p. 113). — Adoption, sans discussion, de l'ensemble du projet de la Commission (p. 114).

ÔAIiliK des séances de TAsëemblée nationale, voy. Assemblée nationale, ^ 19. — Comptabilité intérieure, ji 5.

SCHISTE (Huile de), voy. Huiles de pétrole ET de schiste.

SECOURS anx départements, voy.

Fonds de secours.

SECOURS anx familles des soldats tués ou blessés depuis le 18 mars 1871.

Exposé des motifs et texte du projet de

résolution présenté par MM. Monnet et autres, ayant pour objet Torganisation d'une souscription à cet effet par une Commission de TAssemblée nationale [1«' juin 1871] (t. 3, p.

SECOURS aux incendiés de la Pointeà-Pitre, voy. Crédits, g 10.

SECRÉTAIRES de F Assemblée nationale, voy. Bureau de l'Assemblée.

SEINE (département de la).

1 — Projet de loi fixant la composition du Conseil général de ce département, voy. Conseils généraux.

2 — - Projet de loi tendant à reconstituer les consignations effectuées dans le département de la Seine, voy. Consignations.

3 — Projet de loi ayant pour objet de prolonger Texigibilité des effets de commerce dans ce département, voy. Effets de commerce, g 4.

4 — Projet de loi relatif au règlement des contestations au sujet des loyers dans ce département, voy. Loyers.

5 — Propositions tendant à faire lever l'état de siège dans ce département, voy. Etat de

: SIÈGE, g 5. — Questions, gg 33, 34.

(1) Retrait de celte proposition [8 dt'cembre 1871]. (Voy. tome VL)

(2) Il n'a pas et»'* donn(^ suite à ce projet de résolution.

sou

SEINE -ET-OISE (DÉPARTEMENT DE), vov.

État de siège.

SEIi (Impôt du).

Proposition relative i l*augmentation de cet impôt, voy. Revenus (Impôt sur les).

5 — Dispositions felatives à la suppression du logement deâ fonctionnaires publics aux frais de l'Etat, voy. Budget général de l'État, g I, n- 2, art. 39.

Voy. Finances.

SERVICES FUNiBRES ordonnés par PAssemblée nationale.