V. y. Élections, jj I, Questions spéciales, n^l

— Interpellations, g 8.

SOUVERAIN PONTIFfi.

Rapport et discussion sur les pétitions des Ëvéques et d'habitants de divers département?, relatives à sa situation à Rome, voy. Pétitions, g 13. '

(1) Rejet do la prise on considération |26 avril 18721. (Voy. lome XL)

TABLE ANALYTIQUE

STRASBOURG (Facultés de). — ProposiUPQS relatives à leur translation, voy. Alsace-Lorraine, gg 7 à Q.

SUCCESSIONS, voy. Partages. •— Valeurs MOBILIÈRES.

des droits sur les sucres, voy. Budget général DE L'ÉTAT, il, n 2, linpti U autorisés; n« 3, !• (rapport de M. Ancel).

3 —, Observations sur les mesures à prendre pour constater la fabrication du sucre dans les département; envahis, voy. Questions, ^40.