‹ Annales de l'Assemblée nationaleChapitre 161 sur 169 · TABACS · texte numérisé non relu

TABACS

Dispositions relatives h l'augmentation de l'impôt des tabacs, voy. Budget général de L'ÉTAT, ji I, n* 3, 4v

TAXES POSTALES, voy. POSTES.

TÉL&GRAPHIB.

1 — Rapport, par M. le "baron Eschassériaux, au nom de la Commission d'enquôte, sur l'état des communications postales et télégraphiques, voy. Enquêtes parlementaires, § 9,

2 — Exposé des motifs et texte de la propojBition de M. Dussaussoy, relative à l'établissement d'une surtaxe sur les dépêches télégraphiques [7 août 1871] (t. 4, an., p. 206). — Rapport sommaire, par M. Gaulthier de Rumilly [18 août] (an., p. 303). — Prise en considération et renvoi à la Commission du Budget

(1) Rapport [13 juillet 1872]. (Voy. tome XITI.) — Première délibération [13 au 15 février]. (Voy tome XVL)

[même séance] (p. 671). —Voy. Budget général de l'État, gl, n»2.

TEXTILES, voy. Matières premières.

THÉS. — Disposition relative à l'augmentation des droit« sur le thé, voy. Budget général de l'État , g I, n- 3, !•.

THIERS (Ville de). — Communication de^ M. Picard, Ministre de l'Intérieur, relative au mouvement insurrectionnel tenté dans cette ville [{•' mai 1871] (t. 2, p. 802).

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