TRAVAUX PUBLICS

1 — Rapports, au nom do la Commission ayant pour objet d'éclairer TAssemblée sur l'état général des travaux publics (Sous-Gommis*

sion des travaux d'amélioration agricole et des services hydrauliques), voy. Enquêtes parle*

MENT AIRES, g 6.

2 — Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. Christophle, Ernoul et autres, sur les fouilles et extractions de matériaux et Toccupation temporaire en matière de travaux publics [27 juillet 1871] (t. 4, an., p. 148)/ — Rapport sommaire, par M. Bastid [18 août] (an., p. 301) (I).

TRÉSORIERS - PAYEURS GfiNâ **

RAUX, vôy. Receveurs particuliers.