ARM

sommaire, par M. 1q comte de Mclun [25 avril] (p. 709). — Prise en considération [26 avril] (p. 715). — - Rapport, au nom de la Commission spéciale, par M, le eomte de Bas^ard [6 mai] (p. 852). --r Renvoi de cette proposition à U Commission de réorganisation de.Pannée [17 mai] (p. 52), r— Voir ci-après n« 9.

3 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. le général Martin des Pallières sur le recrutement 4p l*arpaée [2J ^vril 1871] (t. 2, p. 676). — Rapport sommaire, par M. le oomte de Molun [2 mai] (p. 813). -»- Prise en considération et renvoi à la commission chargée d^examiner la proposition de M: de Mornay sur le même objet [5 mai] (p. 833). — Développements de la proposition de M. le général Martin des Pallières sur la réorganisation de Tarméc, faisant suite à la précédente [6 juin] (t. 3, p. 929).

4 — Bfi^posé dos motifs et texte de la proposition de M. In général Martin des Pallières, portant n^odification de Tart. 21 de la loi du 14 avril 1832 sur lavancement dans l'armée [28 avril 1871] (t. 2, p. 781). — Rapport sommaire, par M. Delso) [16 i^ai] (t. 3, p. 44). — Observations 4^ Itf • le général Martin d^s PiHliôres, Qt retrait d^ sa proposition [22 mfd] (t. 3, p. 113.)

5 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. le général Martin des Pallières sur Tavancement dans l'armée [2 juii; 1871] (t. 3, p. 239). — Renvoi à la Copimission de réorganisation de Tannée, sur le rapport de M. Kolb-Bernard [23 juin] (p. 566).

6 — Exposé des mqtifs et teipte â^ la prqposi(iQn de M. le général Cb^raton, concernât le rocrqtement 4o Tarmée, T^vancepaent et l'état des officier^ [18 juillet 1871] (t. 4> p. 153, et an.» p. 37). -r péclaratiûi d'urgence et renvoi à la Compf^ipslQ^ 4^ réprgi^nisation de Tar-

• nxé^ [même séance] (t. 4, p. 153).

7 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Farcy, sur la réorganisation de Tannée [9 août 1871] (t. 4, an., p. 214). -r- Déclaration d'urgence et renvoi à la Commission d'organisation de l'armée [même séance] (t. 4, p. 552).

8 — Expoéé des motifs et texte de la propo-

sition de M. le général du Temple, relative à l'avancement des officiers de vaisseau [10 juin 1871] (t, 3, p. 334), — Renvoi à la Commission de réorgani^tion de Tftrmée, sur le rapport de M. Kolb-Qernarii [33 juin] (p. 566).

9 — Proposition d9 MJf • Galemard de L4fayette, Rivaille et, autres, ayant pour qi^et la non^iqation 4'une Commission de trente xpembres, cbargée 4'e^amipçr tou^ les projets rçlatif^ à .la réorganisation de l'année [2^ avril 1871} (t. 2, p. 78(}). — Rapport soipjpâir^i par M. le comte 4e Melun [4 ipai] (p, 829). — . Discussion [9 mai) (p. 876). — Sont enfend^i :

MM. le marquis de Franclieii, (iôid.); 4^Meliin, rapporteur (p, 879). — Prise eîi considéfatign (p. 880).— Rapport, au nom de la Commission spéciale, par M. le paarqiiis de Mornay [12 mai] (p. 25q.) — Discussion [il mai] {\. 3, p. 46). — Sqnt entendus : MM. le comte Matbieu de (a Redorte; le général le Flo, Ministr^ de la Gt^rre ; Rampont, le général Dncrot (p. 47) ; de Mornay, rappqrl&ur (p. 48, 49} î Dahirel (p. 48, 51) j l'amiral La Roncièrete Noury (p. 43) ; Betbmont (p. 49) ; l'amiral de Dompierre 4'Homoy (p. 49,51); de 3aatar4> de La Rpcl^efoucauld-Sisaccia (p. 50); Calemard de la Fayette (p. 51). — L'urgenqp f|$t déclarée (p. 50). — Adoption de l'ensemble de la résolution, modifié^ par Taugmontation du nombre des mep^bres devant dûmposer la Commission (p. 45), et par l'additiqn à ^es atr tri))utions d^ l'organisation 4â l'armée de piQr [même séance] (p. 51, 52).

10 — Rapport, au nom de la Commission de réorganisation de l'armée, par M- le marquis de Cbasseloup-Laubat, sur le titre 1«" du prpiet de cette Commissipn (Loi de recrutement) [19 aoùtl871] (t. 5, p. 3, et an.^ p. 5).— M. Brisson demande la déclaration d'urgence [même séance] (t. 5, p. 8). — • Observations de M. tf. de Lasteyrie, Président de la Commission (p. 9)- — L'urgence n'est pas déclarée (ibid,) (1).

J II. — Appel des contingents.

sition de M. le baron Ëscbassériaux, ayant

(1) Première délibération de ce projet de loi 23 avril 1872] (Voy. tome XI).— Deuxième délibération (27 mai au 22 juinl (Voy. tome XII.) -T Troisième délibération [25 au 27 juillet] (Voy. tome XIII.) — Loi du 27 juillet 1872.

TABLE ANALYTIQUE

pour objet raanulalion des opéralions préliminaires pour la formation du contingent de la classe de 1871 [18 mai 1871] (t. 3, p. 86). — Rapport sommaire, par M. Seignobos [23 juin] (p. 574). — Prise en considération [30 juin] (p. 699). — Rapport, au nom de la Commission spéciale, par M. Margaine [24 juillet] (t. 4, an., p. 101). — Première délibération [9 août] (t. 4, p. 553). — Sont entendus : MM. Margaine, rapporteur (p, 553, 554) ; de Barante (p. 553). — Déclaration d*urgence et ajournement de la discussion (p. . 553). — Discussion [10 août] (p. 584). — Sont entendus : MM. Je baron de Barante (p. 584) ; Margaine, rapporteur (p. 585, 589) ; Baze (p. 585) ; Ganivet, le marquis* de Mornay (p. 586) ; le vicomte de Meaux, Ulric Perrot, Delille (p. 587) ; le général Ghareton (p. 588) ; le général de Gissey, Ministre de la Guerre (p. 589) ; le général Billot (p. 589).— Rejet de Part. 3, ayant pour objet de déclarer suspendue toute faculté de remplacement pour la classe de 1871 (p. 589). — Renvoi à la Commission de ràrticle additionnel proposé par M. le général Billot, tendant à interdire les devancements d'appel aux jeunes gens de cette classe jusqu^à ce que l'Assemblée nationale ait statué sur la loi de réorganisation de Tarmée (ibid.) (1).

2 — Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. î)estremx, Jotinston et autres, tendant à fixer le contingent de la classe de 1870, afin d'assurer aux jeunes gens de cette classe le bénéfice des bons numéros [23 juin 1871] (t. 3, p. 573). — Rapport sommaire, par M. Charles Rolland [5 juillet] (p. 786). — Discussion [10 juillet] [p. 875). — Sont entendus : MM. Charles Rolland, rapporteur (ibid,); de ^ Tillancourt, le baron de Barante (p. 876) ; le comte de Bastard (p. 877) ; Dettremx (p. 878).

— Prise en considération de la proposition et déclaration d'urgence [même séance] (p. 878).

— Rapports, au nom de la Commission spéciale, par M. Emile Leroux [12 et 30 août] (t. 4, an., p. 275, t. 5, an., p. 97. — Discussion [4 sep- • tembre] (t. 5, p. 355). — Sont entendus : MM. Daron (p. 356, 361, 376); Emile Leroux, rapporteur (p. 358, 359, 361, 362, 363, 371, 374, 375, 376, 378 à 380); le marquis de Mornay (p. 359, 363, 376, 378, 380) ; le cjrate Octave de

(1) Retrait de cette proposition 1 1 i décembre 1871] (Voy. tome VI.)

Bastard (p. 360, 361, 374, 379); le général de Gissey, Ministre die la Guerre (p. 361, 362, 375); le général Robert (p. 361) ; Destremx (p. 362, 372) ; Keller(p. 362, 363, 370. 379); le général Ghareton (p. 364, 374) ; le comte Rampon (p.

370) ; .de Guiraud (p. 372) ; Taberlet (p. 373) ; des Retours, Beaussire (p. 380). — Adoption de l'ensemble du projet de la commission [5 septembre] (p. 380).

jj III. — Révision des grades.

loi ayant pour objet d'annuler le décretdu 13 octobre 1870, qui a suspendu pendant la durée de la guerre lapplication des lois sur l'avancement dans l'armée, et d'instituer une haute Commission chargée de réviser les nominations faites aux armées postérieurement à ce décret [14 juillet 1871] (t. 4, p. 59, an., p. 26).— L'Assemblée déclare l'urgence (p. 59). — Rapport, par M. le général Trochu [31 juillet] (an., p. 158). — Discussion [8 août] (t. 4, p. 529). — Sont entendus : MM. le général Trochu, rapporteur (p. 529, 530,535); Gambetta (p. 529, 530) ; le général Ducrot (p. 530, 533) ; Villain (p. 532) ; Margaine, Ghaper (p. 533) ; le baron Decazes, Bérenger (de la Drôme) (p. 536). — Rejet, au scrutin public, de l'amendement présenté par MM. Ghaper et le baron Decazes, ayant pour objet de faire nommer par l'Assemblée, au scrutin de liste, la Commission de la révision des grades (p. 537) ; liste des votants (p. 546). — Adoption de l'ensemble du projet de loi de la Commission (p. 537).

g IV. — Dispositions diverses.

1 — Proposition de M. Adnet, relative à la franchise des lettres et mandats de poste à destination des militaires en campagne ou dans les hôpitaux et ambulances [11 mai 1871) (t. 2, p. 900, 919). — Déclaration d*urgence (ibid,). — Rapport, par M. Adnet [30 mai] (t. 3, p.

175, 198). — Adoption, sans discussion [même* séance] (p. 176).

2 — Exposé des motifs et texte du projet de loi relatif à la constatation judiciaire du sort des citoyens ayant appartenu aux armées de terre et de mer, qui ont disparu depuis le 19 juillet 1870 jusqu'à la conclusion du traité de paix avec l'Allemagne [6 juin 1871] (t. 3, p. 280). Rapport, par M. ^ Robert de Massy [27 juin]