ARM
(p. 645). — Première délihéraiion [7 juillet] (p. 819). — Deuxième délibéraiion [26 juillet] (t. 4, p. 329). — Troisième délibéraHon [9 août] (t. 4, p. 552). — Adoption, sans discussion, de l'article unique dif projet de loi (p. 552).
3 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. le baron Ghaurand, tendant à assurer aux militaires la liberté de remplir leurs devoirs religieux [17 juillet 1871] (t. 4, an., p. 34). — Rapport sommaire, par M. Adrien Léon [5 août] (an., p. 203) (1).
g V. — Répression, par P armée, de, f insurrection de Paris,
1 — Proposition de M. le comte d*Osmoy, tendant à voter des félicitations aux officiers, sous -officiers et soldats du G9« régiment de marche, et de la 18® batterie du 10° régiment d'artUlerie [23 mars 1871] (t. 2, p. 59, 86). — Sont entendus : MM. Jules Simon, Ministre de nnstruciion publique (p. 59); le générîU Billot, Flye-Sainte-Marie, le général Dacrot (p. 60). — Adoption de la proposition (ibid.), .
2 — Propositioij de M. le baron de Jouvenel, ayant pour objet de voiler d'un crôpe noir le drapeau du 88« régiment de ligne [23 mars 1874] (t. 2, p. 60, 86).— Rapport sommaire, par M. le baron Ghaurand [4 juillet] (t.-3, p. 761) (2).
3 — Proposition de M. l'amiral La Roncière Le Nonry, au nom de la Gommission des quinze, tendant à faire voter par TAssomblée des remerciments à l'armée pour le courage, le bon esprit et le patriotisme qu'elle a montrés dans les journées des 2, 3 et 4 avril [séance du 4 avril] (t. 2, p. 236). — Observations de MM. le duc de Marmier, Malartre, Vacherot, Margaine (p. 237). — Adoption, à Punanimité, de la résolution, modifiée dans sa rédaction (p. 237.)
4 — Gommunication par M, Horace de Ghoiseul, d'une adresse des officiers français prisonniers de guerre à Dantzig, demandant à combattre pour la défense de l'Assemblée [4 avril 1871] (t. 2, p. 235).
(1) Prise en considération et renvoi de cette propositioQ à la Commission de réorganisation de rarmée [8 décembre 1871J. (Voy. tome VI.)
(2) 11 n'a pas été donné suite à cette proposition, dont le rapport proposait le rejet.
5 — Communications relatives aux incidents militaires de Tinsurrection de Paris, voy. Insurrection DU 18 MARS 1871.
6 — Résolution de l'Assemblée nationale dé« clarant que les armées de terre et de mer ont bien mérité de la pat ne, voy. ibid,
7 — Proposition ayant pour objet de faire célébrer à Versailles un service solennel pour le général Leroy -de Dais, et pour tous les officiers, sous- officiers et soldats des armées de terre et de mer qui ont succombé en combattant pour la délivrance de Paris,' voy. Honneurs PUBLICS.
8 — Proposition de M. Thiers, Ghef du Pouvoir exécutif, tendant à faire passer l'armée de Paris en revue par l'Assemblée nationale [12 juin 1871] (t. 3, p. 340). — Adoption de cette proposition (ibid.), — Allocution de M. Grévy, Président de P Assemblée, .dans la séance qui a
suivi cette revue [30 juin] (p. 698).
Voy. Armes de guerre. — Assemblée na-'
TIONALE, ijg 9, 10, 11, 13, 14, 16. — GONSEILS
de GUERRE. — Crédits, Jj^ 10, 15. — Enquêtes PARLEMENTAIRES, j} 6. — HONNEURS PUBLICS. — LÉGION d'honneur. — OFFICIERS MINISTÉRIELS. — PÉTITIONS, J! 7. — QUES- TIONS, gi{ 2, 16, 23, 30. 32, 38, 43, 48, 49. —
Récompenses nationales. — Réquisitions.
