ARMÉES ALLEMANDES

1 — Proposition de M. Jean Brunet, tendant

à faire nommer par l'Assemblée une commis^*

sion chargée de faire un rapport sur les opéra*

tions et l'occupation des armées allemandes

en France [29 mars 1871] (t. 2, p. 164, 185). —

Observations à c^ sujet, de MM. Jean Brunet,

et Thiers, Chef du Pouvoir exécutif (li. 65, 166).

— Rapport sommaire, par M. Anisson-Du*

peron (4 avril] (p. 249). — ^ Adoption, sans

discussion, des conclusions de la Gommission,

tendant au rejet de la prite en considération [8

avril] rp. 334).

i •— Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. Thomas, Leblond et autres, concernant le logement des troupes allemandes dans \ps territoires occupés [18 mai 1871] (t. 3,

TABLE ANALYTIQUE

p 93). — Déclaration d'urgence (p. 94) (I).

3 — Projets de lois relatifs à Tentrelien des troupes allemandes, en exécution du.traité préliminaire de paix conclu avec rAllomagne^ et anx conditions de leur évacuation, voy. Crédits, g 4- — Traités e\tre la France et l'Allemagne.

4 — Communication de M. Jules Favre, Ministre des Affaires étrangères, relative aux mesures prises par le Commandant supérieur des forces allemandes, en présence des événements de Paris, voy. Insurrection du 18 mars 1871.

5 — Incident relatif à la correspondance échangée entre le Commandant en chef du 3<^ corps de Tannée allemande et le Comité central de la garde nationale de Paris, voy. Interpellations, g 3.

6 — Observations sur la situation des départements occupés par les forces allemandes depuis la signature des préliminaires de paix, voy. Questions, gg 6 et 42. ^

ARIAES DE GUERRE.

Exposé des motifs et texte du projet de loi tendant à rapporter le décret du 5 septembre 1870 sur la fabrication et le commerce des 'armes de guerre [16 mai 1871] ^t. 3, p. 43). — Rapport, par M. Delsol [29 mai] (p. 171).

= Première déUbéralion [3 juin] (p. 246). = Deuxième délibération [10 juin] (p. 320). — Sont entendus: MM. Deseill'jgny (ibid,) ; Bozérian fp. 326, 327, 328]); Delsol, rapporteur (ibid,)] Langlois (p. 328). = Troisième délibération [19 juin] (p. 496). — Ont pris part aux débats : MM. Aclocque (p. 496) ; Delsol, rapporUur (p. 498, 501, 505, 506; ; le général Ghareton (p. 499, 501) ; Deseilligny (p. 500) ; Larabrecht, Ministre de V Intérieur {^. 502, 503, 507); Callet (p. 502) ; Cyprien Girerd (p. 503) ; le général Pellis3ier (p. 505); le vicomte de Meaux (p. 506) ; Langlois (p. 507), — Adoption de Tensemble du projet de la Commission [19 juin] (p. 507).

iVoy. Marchés. — Questions, g 38.

(1) II n'a pas été fait de rapport sur cette proposition.

ARRESTATION de M. le général Ghanzy et de M. Edmond Turqnet, députés, voy. Insurrection du 18 mars 1871.

ARRESTATION de MM. Rouher et Granier de Gassàgnac.

Communication de M. Thiers, Chef du Pou-voir exécutif, à l'Assemblée, au sujet de cet incident, et de Tordre donné par lui de les mettre en liberté [31 mars 1871] (t. 2, p. 191).