BUD

Thiers, Chef du Pouvoir exécutif (p. 338); Langlois (p. 338) ;• Benoist-d'Azy, Président de la Commission du Budget (p. 339). — Ce projet de loi est renvoyé à la Commission du Budget (p. 339)..

i® Rapport, par M. Ancel, au nom de la Commission du Budget, sur la partie de ce projet de loi concernant certains impôts de Douanes (sucres, cafés, thés, cacaos, huiles de pétrole, etc.) [8 juillet 1871] (t. 3, p. 864). — Débat sur Turgence (p. 866): MM. Pouyer-Quertier, Ministre des Finances (p. 866, 867) ; Johnston (ihid.); Picard, Tirard, Benoist-d'Azy, (p. 867). — L'Assemblée déclare l'urgence et passe immédiatement à la discussion des articles {jbid.). — Sont entendus : MM. Âncel, rappor teur (p. 868 à 870); Philippoteaux, de Cllamp- j vallier (p. 868); Laserve (p. 868, 869); Baragnon (p. 869); Pouyer-Querticr, Minisire des Finances: Benoist-d'Azy ([>. 870). — Adoption, au scrutin public, Je Tensemble du projet de loi (ibid.). = Rapport, par M. Ancel, sur le dernier artrde de ce projet de loi, relatif aux expéditions antérieures à sa publicaiien, qui .avait été réservé [10 juillet] (t. 3, p. 901). — Discussion [Il juillet] (p. 909) : MM. Picard (ibid,); Ancel, rapporieitr (p. 910); Guichard (p. 912); Pouyer-Quertier, Ministre des Finances (p. 913, 915); Ducuing (p. 914). — Adoption de cet article (p. 915).

2° Rapports, par M. Mathieu- Bodet, au nom de la Commission du Budget, sur la partie du projet de loi relatif à l'augmentation des impôts et à l'étahbssement d'impôts nouveaux concernant TKaregistrement et le Timbre [20 juillet et 8 août 1871] (t. 4, an., p. 71 et 212). — Discussion [11 au 23 août] (t. 4, p. 614 à 694, et t. 5, p. 46 à 96). — - Amendements de MM. Legpinasso^, Houssard, Desbons et God in, relatifs aux permis de chasse (t. 4> p. 618 à 621 : rej<^t, au scrutin public, de celui de M. Godin, ayant pour objet d'en augmenter le taux proportionnellement au montant des (Quatre contributions directes du postulant (p. 622); liste des votants (p. 632). Adoption da droit proposé par la Commission (p. 622). — Amendement de M. Pouyer-Quertier, Ministre des Finances, tendant à établir la taxe sur los contrats d'assurances, en la basant sur la primo (p. 625): renvoi à la Commission (p. 631) ; rapport verbal par M. Ca^mir Périer (p. 657), et

nouvelle discussion (p. 658 à 666) : ftdopUtxi de l'amendement (^. 666)-. -^ Amendements de MM. Talion et Fournier, relatifs aux baux non écrits Cp. 672) : rejet (p. 684). -^ Adoption des amendements de M. dé TtentaVon sur la <ilB8i« mulation de» pHx de vente (t. 5, p. 65 e\ 89). *^ Adoption des articles 18 à 23 (nouveaux) rela-. tifs à l'établissement d'^n droit de timbre 'éû 10 centimes sur les quittances (t. 5, p. 75 à 82). = Ont pris part aux débats : MM. Âtaat (t. 4, p. 666); André (Alfred) (t. 4, JJ. 612, 615); André (de la Charente) (t. 5, p. 58); Batbie(t. 4, p. 630); Baze (p. 630); Bôttbistd'Azy (le comte),* Président de la tJommissien (p. 611, 667); Bérengef" (de la DWme) (p. U%; t. 5, p. 94. 95); Béulé (t. 4, p. 664); Btenveniie (p. 684, 686); Bricè (René) (p. Ô20)> Cherpin (p. 686; t^ 5, p. 61, T4)î Clapier (t. 4^ p. 661); Claude (de la MeuHhe) (t. 5, p. 69); Claude (des Vosges) (p. ^6); DeliHe (p. 79); Denormandie (t. 4, p. 662); Desbons (p. 620); Dùcarre(t. 5, p. 75); Ernôul (p. 68> tl); Ganivet (t. 4, p. 619, 668, 669 ; t. 5, p; 88) j Pâu^ lin-Gillott (t. 4, p. 667i 668; t. 5, pv &5) ; Godin (t. 4, p. 621) : Gouin (p. 626, 627); Guichard (p. 660 ; t. 5, p. 63) ; Houssaird (t. 4, p. 611, 618, 622, 624, 625); laubert (lecôtîitte) (t. 5, p. 80, 82); Jouin (t. 4, p. 682); Jozon (t. 5, p. 52); de Labassetière (t. 4, p. 688); Laboulaye (p. 678); Langlois (p. 630); deLasliey^ rie (p. 667); Lèblond (t. 5, p. 82, 89) ; LeftHAc (Pierre) (t. 4, p. 628, 663) ; Leffanc (Victor) Ministre de VAgricuUurt ri du Commerce (p. 680; t. 5, p. 62, 65); Lenoël (t. 4, p. 628); Leepinasse (p. 618); Mathieu-Bodet , rapporMur (p. 614, 669, 675, 685; t-. ô, p. 46, 47> 66, ï^ 77, 82, 88); ^fàlens (t. 4, p; 686); Pag^Ihtport (t. 5, p. 79); Paris (p. 00, ^5); Péïiér (Casimir) (t. 4, p. 621, 624, 629, 657, 660, 664; t. 5, p. «1, 94); Picard (t. 4, Jy. 629); Pô^yer- Quertièr, Miriistre ^éhs Pmancet (p. 616, 62!0, 625, 627, 658, 660, 668, 683, 688; t. h, p. ô4, 93, 94); Raudot(t. 5, p. 91,92, 94); RicAii^T (t. 4, p. 668) ; Rouveure (t. 5. p. 75}; Salvy (p. 72) ; de Soubeyran (p. 76, 78) ; *3Palk9irt '(t. 4, p 672, 679); de Tillancourt (p. 688); de Ven- Uvon (p. 689; l. 5, ^. 64, 65); Ve*te (t. 4, p. 687); Villain (p. 622). — ÀdopWï>n liè P«àsemblc du t^rojet ûé loi [23 atfût] (t. 5, p. 96).

3* Rapports^ par M. Caillaux> an liom de 4a

TABLE ANALYTIQUE

Commission du Budget, bur la partie du |>rojet de loi relatif à Tau gmen talion des impôts et a rétablissemeni d'impôts nouveaux concernant les Taxes Postales [24 juillet et 18 août 1871] (t. 4, an., p. 92* et 310). •= Discussion [23 et 24 août] (t. 5, p. 96 à 117). — Discussion générale (p. 96). — Sont entendus: MM. Wolowski (p. 96); de Tillancoart (p. 99); Martial Delpit(p. 100). — Discussion des articles (^. 100).

— Ont pris part aux débats : MM. Ducarre {p. 100, lOJ); le baron do Barante (p. 101); Rampent (p. 101, 104, 111, 114, 117); le général Robert (p. 102, 115); Gaillaux, rapporteur (p. 102, 106, 109, 112); Lenoël (p. 103); Wolowski(p. 104, 111); Houssard (p. 105, 113); de 8oubeyran(p. 112); le comte Benoist-d'Azy (p. 114, 115); Wilson (p. 114, 115); le général de Gissey, Ministre de la Guerre (p. 115); de Tillancourt (p. 116). — Adoption de l'ensemble du projet de loi [24 août] (p. 117).

4® Rapports, par M. Bocber, au nom de la Commission du Budget, sur la partie du projet de loi relatif à l'augmentation des impôts et à l'établissement d'impôts nouveaux concernant les Contributions indirectes [27 juillet, 22 août et l*» septembre 1871] (t. 4, an., p. 133; t. 5, an., p. 47 et 155). = Discussion [25 août au 4 septembre] (t. 5, p. 136 à 354). — Rejet, au scrutin public, de l'amendement de MM. de Bryas, Douay et autres, tendant à reprendre l'article 28 du projet primitif du Gouvernement concernant les bouilleurs de crû, supprimé par la Commission (p. 222); liste des votants (p. 225). — Question du vinage (p, 280) : -rejet des divers amendements y relatifs, présentés par MM. Besnard (p. 287) ; Emmanuel Arago (p. 293); Houssard (p. 296); Théophile Roussel (p. 299); Dupin et de Grasset (i6i(?.).

— Rejet de l'article additionnel proposé par M. de Diesbach, concernant les bières fabriquées à domicile (p. 303). — Ont pris part aux débats : MM. Arago (Emmanuel) (p. 287, 293); Arrazat (p. 291); le comte Benoist-d'Azy (p. 138, 165) ; Besnard (p. 281); Bocher, rapporteur (p. 136, 145, 147, 153, 169, 172, 174, 176 à 178, 183, 190, 194, 195, 198, 213; 221, 280, 284, 292, 296, 299, 300, 304, 305); Brice (René) (p. 173); de Bryas (p. 206); de Danlpierre (p. 170, 303); DeseilUgny (p. 188, 189); de Diesbach (p. 300); de Douhet (p. 163, 166, 170); Ducarre (p. 194, 196); Dupin (Félix)

jp. 299); Eschassériaux (p. 197, 198); Ganivet (p. 181); de Grasset (p. 143).; de Guiraud (p. 295); Haentjens (p. 147); Houssard (p. 189, 294, 296); de Janzé (p. 137, 138, 143); Laboulaye (p. 155, 179); Lefranc (Pierre) (p. 293) ; Lefranc (Victor), Ministre de l^ Agriculture et du Commerce (p. 290, 292); Leurent (p. 206, 291); Mestreau (p. 209) ; Pagès-Duport (p. 172, 173); Paris (p. 138, 302); Pouyer-Quertier, Ministre des Finances (p. 139, 173, 184, 197, 210,220, 302); Richier (p. 178, 196, 197, 294}; des Retours (p. 193, 198, 286) ; Roussel (ThéophUe) (p. 175, 176, 191, 296); de Tillancourt (p. 177,, 178); Villain (p. 222). — Sur la proposition de M. Bocher, rapporteur y l'Assemblée décide que les six premiers articles du projet de loi, relatifs aux boissons, formeront une loi distincte (p. 305). — Adoption de l'ensemble de cette loi [l*"^ septembre] (L 5, p. 305).= Discussion delà suite du projet de loi relatif aux contributions indirectes [2 septembre] (p. 308). — Articles 1 et 2 [Tabacs] (ibid,). — Sont entendus : MM. le baron de Janzé, Paris (p. 308) ; SU va (p. 309, 310); Bocher, rapporteur (p. 309); Pouyer- Quertier, Ministre des Finances (p. 310, 313); Richier, le comte Benoist-d'Azy, Lucien Brun (p. 313). — Articles 3, 4 et 5 [Perceptioa d'un droit sur les allumettes chimiques fabriquées en France ou importées] (p 313) : MM. Destremx, de Lestapis (p. 314); Bocher, rapport

leur (p. 315); La Gaze, Ducarre (p. 316); le comte Benoist-d'Azy (p. 317); Bouvier (p. 318); Langlois (p. 319). — Article 6 [Droit sur la chicorée] (p. 319): MM. Testelin (p. 319) ; Pouyer- Quertier, Ministre xtes Finances (p. 320) ; Paris (p. 321); Bocher, rapporteur (p. 321, 322); Leurent (p. 322); des Retours (p. 323)..— Article 7 [Droit de fabrication sur les papiers] (p. 324) : MM. de Montgolfîer (p. 324, 330, 353); Margaine (p. 327); Bocher, rapporteur (p. 327, 333, 343, 345, 347); Gànivet (p. 328, 341); Picard (p. 329, 335); Pouyer-Quertier, Ministre des Finances (p. 329, 344, 351, 352, 353); Bardoux (p. 330); Edouard Charton (p. 334, 349); Berlet, Salneuve (p. 344); Raoul Duval (p. 345) ; le baron Ghaurand (p. 352) ; le baron de Soubeyran (p. 352); de Lacretelle (p. 354). — Rejet, au scrutin public, de l'amendement de MM. Raoul Duval, La Gaze et autres, tendant à réduire à 10 francs par 100 kil. l'impôt fcupplémen taire sur le papier employé à l'impression des journaux et autres publica-