BUR

lions périodiques (p. 35?) ; liste des votants (p. 365). — Adoption de Tartlcle de la Commission, avec une addition de M. le baron Chaurand (p. 353). ~ Adoption des articles 8 à 11 [dispositions diverses et poudres de chasse] et de Tensemble du projet 'îe loi [4 septembre] (t. 5, p. 354).

h^ Rapport, par M. Ancei, au nom de la Commission du Budget, sur la partie du projet de loi relatif à l'augmentation des impôts %t à rétablissement d'impôts nouveaux, concernant Id Marine marchande [10 août 1871] (t. 4, an., p. 253). — Sur la demande de M. Pouyer- Qiiertier, Ministre des Finances, et<le M. Ancel, rapporteur, la discussion de ce projet de loi est ajournée après celle des projets relatifs aux matières premières [4 septembre] (t. 5, p. 355).

ÎS 11. — Exercice 181 '2,

1 — Exposé des motifs et texte du projet de loi portant fixation des Contributions directes à percevoir pendant l'exercice 1872 [!«' août 1871] (t. 4, an., p. 176). — Rapports, par M. Teisserenc de Bort [23 août et 2 septembre] (t. 5, an., p. 56 et 163). — Adoption, sans discussion, de Tenseralble du projet de loi [4 septembre] (p. 340).

2 — Texte du projet de loi ayant pour objet d'ôtalilir, à partir du l*» janvier 1872, un décime en sus sur toutes les Contributions directes ou indirectes [9 septembre 1871] (t. 5, an., p. 218). — Rapport, par M. ^Casimir Perler [12 septembre] (p. 552, et an., p. 230) (1).

Voy. Crédits supplémentaires ou extraordinaires. -- Fonds de secours aux départements. — Questions, % 1 et 19.

1 — Désignation et installation du Bureau provisoire [12 et 13 février 1871] (t. 1, p. 1 et 3) : M. le comte Benoist-d'Azy, Président d'âge (ibid.); MM. L'ëbraly, te marquis de Castellane, Paul de Rémusat et le comte Duchatel, Stcrétaires provisoires (p. 2 et 3).

2 — Ajournement, sur la proposition de

(I) Il n'a pas été donné suite à co projet de

loi.

MM. Léon de Maie ville et Varroy, de la constitution du Bureau définitif [15 février] (t. 1, p. 43).

3 — Scrutins pour la nomination du Bureau; tirage au sort des scrutateurs [16 février] (t. 1, p. 56).— Proclamation de M. Grévy (Jules), Président; de MM. Martel, Benoistd'Azy, Vitet et Léon de Malbvillb, Vice- Présidents (p. 56); de MM. Bethmont, Paul DE Rémusat, dk Babante, Johnston; et de Castellane et de Meaux, Secrétaires [16 et 17 février] (p. 58, 60); de MM. Baze, le général Martin des Palliêres et Princbteau, Quesit'urs [16 et 17 février] (p. 58, 60). — Lettre de M. Henri Brisson, déclinant la candidature, aux fonctions de secrétaire (p. 58).

4 — Allocution de M. le Président Grévy, en prenant place au fauteuil [17 février] (t. 1, p. 59, et an., p. 3).

5 — Renouvellement du Bureau [16 mai 1871] (t. 3, p. 38).— Réélection de MM. Grévy Président; Vitet, Benoist-d'Azy, Martel et Léon de Malevilî.e, Vice- Présidents; Bethmont, le vicomte de Me aux, Johnston, le baron DE Basante, le marquis de Castellane, Paul de Rémusat, Secrétaires [16 mai] (p. 38, 3J). — Discours de M. le Président Grévy, en prenant place au fauteuil (p. 46).

6 — Renouvellement du Bureau [16 août] (t. 4, p. 647). — Réélection de M. Grévy, Président (p. 648). — Nomination : de MM. Vitet, Martel, Bbnoist-d'Azy et Saint-Marc- GiRARDiN, Vice-Présidents (p. 649); de MM.

Bethmont, Paul de Rémusat, le vicomte de Meaux, Johnston, le baron de Barante; et le marquis DE Castellane, Secrétaires [16 et 17 août] (p. 656, 668).

Voy. Questeurs.