GHE

CERCLES (Taxe sur 1q9).

DispoMlion relative à l'établissement d'une taxe sur les cercles, voy. Budobt GéNÉRAi. OB l'État, ij I, n» 2, Impâis autorisés.

CHASSE (Police de la).

1 — Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet d'abroger le décret du 13 septembre 1870, qui a suspendu l'exercice du droit de chasse, et de rétablir la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse [6 juin 1871] (t. 3, p. 280). — Rapport, par M. Honoré Roux [4 juillet] (p. 760). — Première délibéra- Hon {26 juillet] (t. 4, p. 329) : M. Claude (de la Meurthe) (ibid.). — Deuxième déUbéralion [9 août] (p. 553). — Sur la demande du rapporteur, l'Assemblée déclare Furgence (p. 553). — Discussion {ibid.) : MM. de La Rochefoucauld- Bisaccia, Honoré |ioux^ rapporteur (p. 553). — Adoption de Tensemble du projet de loi [mtime séance] {ibid ).

2 -T- Exposé des motifs de la proposition de M. Albert Ghristophle, relative au droit de chasse dans les forêts de l'État [28 juin 1871] (t. 3, p. 689). — Vpy. PuûfiBT gén^ual de l'État, ^ I, n* 2 {Rappovt (Je M. Casimir Périer).

3 — Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. Paye et Emmanuel Arago, tendant à ajouter un paragraphe additionnel à l'article 2 de la loi du 3 mai 1844 sur la poHce de la chasse [26 août 1871] (t. 5, ^an., p. 83) (!).

4 — Dispositions et amendements relatifs à l'élévation du prix des permis et de la poudre de- chasse, voy. Budget général de l'État, iJ I,no3, 40.

CHATBAUDUN (Ville de), voy. Dépar-

TBIlIfiNTg ENVAHIS, j$ 5.

CHATEAUX de Meadoa ^t de Saint- Glond, voy. Ruines.

(1) Il B*a pas été dQQné suite à cette préposition.