ELE

FjNiSTÈaB. — Rapport, par M. Vandier [15 février] (t. 1, p. 31). — AdmUsion dos treize Députés élus (ibid.).

Gard. — Rapport, par M. Victor Lefranc [14 février] (t. 1, p. 14). — Admission des neuf Députés élus (p. 15). .

Garonne (Haute-). — Rapport, par M. Boreau*Lajanadie [14 février] (t. 1, p. 15). — Admission des dix Députés élus (ibid,).

Gers. — Rapport, par M. Auguste Boullier [14 février] (t. 1, p. 15). — Validation des élections, et proclamation des six élus (ibid.).

Gironde. — Rapport,, par M. Robert de Massy [15 février] (t. 1, p. 32). — Admission des quatorze Députés élus (ibid ).

Hérault. — Rapport, par M. Pagès-Duport [14 février] (t. 1, p. 15). — Admission des liuit Députés élus {ibid.).

Illb-et- Vilaine. — Rapport, par M. Du Ghaffaut [15 février] (t. 1, p. 31). — Admission des douze Dépatés élus (ibid.).

Indre. — Rapport, par M. le comte de Bouille [15 février] (t. 1, p. 33). — Validation des élections des cinq Députés de ce département (ibid.).

Indre-et-Loire. — Rapport, par M. l'amiral Jauréguiberry [14 février] (t. 1, p. 15). — Validation des élections, et admission des six Députés élus (p. 16).

Isère. — Rapport, par M. Adnet [14 février] (t. 1, p. 17). — Admission des dix premiers candidats élus, et ajournement de la validation des élections de MM. Casimir Péribr et Chaper (ibid.). — Rapport supplémentaire, et admission de ces deux derniers Députés [15 février] (t. 1, p. 35).

Jura. — Rapport, par M. Antonin Lefèvra- •Pontalis [14 février] (t. 1, p. 16). — Admission des trois premiers candidats élus (ibid.). — Rapport supplémentaire [16 février] (p. 48). — Validation des élections des trois derniers Députés du Juia (ibid.).

Landes. — Rapport, par M. Adrien Bonnet [14 février] (t. 1, p. 16). — Admission des six Députés élus {ibid.).

Loir-et-Cher. — Rapport, par M. Antonin

Lefèvre-Ponulis [15 février] (t. 1, p. 34).— Validation de Télection des deux premiers Dé« pûtes élus (p. 35). — Rapport Bupplémentaire [17 février] (p. 60). — Validation de i'Slection des trois derniers élus (ibid.).

Loire. — Rapport, par M. le vicomte de Donald [14 février] (t. 1, p, 16). — Admission des onze Députés élus (ibid.).

Loire (Haute-). — Rapport, par M. le comte de Durfort de Civrac [16 février] (t. i, p. 49). -- Incident relatif à la protestation de M: GuyoC-Montpayroux, candidat aux élections de ce département, contre son arrestation (p. 50). — Sont entendus : MM. de Durfort de Civrac, rapporteur (p. 50, 51); Emmanuel Arago, Ministre de l'Intérieur (p, 51, 52); Wiison (p. 51). — Validation des élections, et admission des six Députés élus (p. 53).

Loirb-Inférieure. — Rapport, par M. le comte de Durfort de Civrac [15 février] (t. 1, p. 41). — Admission des douze Députés élus (ibid.).

Loiret. — Rapport, par M. Flotard [15 février] (t. 1, p. 35). — Admission dei trois premiers candidats élus (ibid.). — !«»• Rapport supplémentaire [16 février] (t. 1, p. 54). — Admission des trois candidats suivants (p. 55). — 2« Rapport supplémentaire [3 mars] (p. 145). — Sont entendus : MM. Lepère (p. 145); Gochery, Brisson (p. 146) ; Jules Simou, Ministre de l'Instruction publique et des Cultes (p. 147).

— Validation de l'élection de Mgr Dupanloup (ibid.).

Lot. — Rapport, par M. Baze [14 février] (t. 1, p. 17). — Validation des élections des six Députés (ibid.).

Lot-et-Garonne. — Rapport, par M. Fresneau [14 février] (t. 1, p. 17). — Admission des six Députés élus (ibid.).

Lozère. — Rapport, par M. L'Ébraly [15 février] (t. 1, p. 37). — Validation dés élections des trois Députés {ibid.) .

Maine-et-Loire. — Rapport, par M. Barthélémy Saint-Hilaire [14 février] (t. 1, p. 18).

— Admission des onze Députés élus (ibid.),

Manche. — Rapport, par M. Barthélémy Saint-Hilaire [14 février] (t. 1, p. 18). --Ad-

TABLE ANALYTIQUE

mission de neuf des Députés élus (p. 18 et 19); et réserve des élections de M. le prince de JOINVILLE et de M. Lenoel, ancien préfet du département {ibid.). — Rapport supplémentaire sur rélection de M. Lenoel [7 mars] (p. 180). — Discussion [9 mars] (p. 251). — Sont entendus : MM. Barthélémy Saint-Hilaire, rapporteur: Lonoël (p. 251). — Validation de rélection de M. Lenoel Çibid.). — Pour Télection de M. le prince de Joînville, voy. au môme j)aragraphe, Questions spéciales, n® 2.

Marne. — Rapport, par M. Barthélémy Saint-Hilaire [14 février] (t. 1, p. 19). — Admission des huit Députés élus (ibid^) .

Mabne (Haute-). — - Rapport, par M. Barthélémy Saint-Hilaire fl5 février] (t. 1, p. 41). — Ajournement de l'élection do M. le prince de Joînville; et validation de celles de MM. Les-

PÉRIJT, DE BBURGES et PELTEREAU -VILLE- NEUVE (ibid.), — Rapport supplémentaire [19 février] (p. 75). — Validation de l'élection de M. DU Breuil de Saint-Germain {ibid.), — Pour la discussion de l'élection de M. le prince DE Joînville, voy. au même paragraphe, Questions spéciales, n» 2.

Mayenne. — Rapport, par M. Barthélémy Saint-Hilaire [14 février] (t. 1, p. 19). - Admission des sept Députés élus (ibid,).

Meurtre. — Rapport, par M. Barthélémy Saint-Hilaire [14 février] (t. 1, p. 19). — Observations de M. Varroy (ibid.). — Admission des huit Députés élus (p. 20).

Meuse. — Rapport, par M. de Tillancourt [15 février] (t. 1, p. 36). — Admission des six Députés élus (p. 37).

Morbihan. — Tlapport, par M. Marcel Bar-

the [14 février] (t. 1, p. 20). — Validation des

élections des dix Députés élus (ibid.).

• Moselle. — Rapport, par M. de Tillancourt

[16 février] (t. 1, p. 47). — Admission des

neuf Députés élus (p. 48).

Nièvre. — Rapport, par M. Marcel Barthe [15 février] (t. 1, p. 36). — Validation des élections de six des candidats élus ; et ajournement de celle de M. Girerd, ancien préfet (ibid.). — Rapport supplémentaire sur cette élection [6 mars] (p. 171). — Observations de M. Marcel

Banhe, rapporteur [9 mars] (p. 251). — Validation de rélection (ibid.).

Nord. — Rapport, par M. le vicomte de Gontaut-Biron [15 février] (t. 1, p. 38). — Validation des élections des vingt-huit Députés de ce .département (ibid.).

Oise. — Rapport, par M. Barascud [15 fé-

vrier] (t. 1, p. 34). — Validation des élections de sept des Députés élus ; et ajournement de celle de M. le duc d'Aumale (ibid.). — Voir> pour la discussion de cette élection, au même paragraphe. Questions spéciales, "np 2.

Orne. — Rapport, par M. de Guiraud [15 février] (t. 1, p. 37). — - Validation des élections des huit Députés de l'Orne, sauf la réserva faite pour celle de M. Ghristophle, ancien préfet de ce département (ibid.). — Rapport supplémentaire sur cetle élection [6 mars] (p. 174). -— Discussion [9 mars] (p. 251) : M. de Guiraud, rapporteur (ibid). — Validation de l'élection de M. Ghristophle (ibid.).

Pas-de-Galais. — Rapport,ipar M.'île comte Duchàtel[14 février] (t. 1, p. 21). — Validation des élections des quinze ï)éputés db ce département (ibid.). — Rectification des chiffres énoncés dans le rapport (p. 27).

Puy-de-Dôme. — Rapport, par M. Corne [14 février] (t. 1, p. 21). — Admission des onze Députés élus (ibid.).

Pyrénées (Basses-). — Rapport, par M. de Guiraud [14 février] (t. i, p. 20). — Validation des neuf élections (ibid.).

Pyrénées (Hautes-). — Rapport, par

M. Gharles Rolland [14 février] (t. 1, p. 20). — Admission des cinq Députés élus (ibid.).

Pyrénées - Orientales. — Rapport, par M. r>ucuing [14 février] (t. 1, p. 21). — Validation des élections (ibid.) — Incident relatif à Tomission d'une protestation contre ces ôlec-. tiens (p. 27) : MM. Pagès-Duport (p. 27, 28); Emmanuel Arago (p. 28, 29).

Rhin (Bas-). — Rapport, par M. Rameau [15 février] (t. 1, p. 38). — Observations de M. le président Benoist-d'Azy (p. 39).— Adoption des conclusions du Bureau, tendant à valider les douze élections, et à exprimer aux électeurs du Bas-Rhin Tapprobation de T Assemblée nationale (p. 39).