ELE

Rhin (Haut-). — Rapport, par M. Richier [15 février] (t. 1, p. 39). — Observations de MM. Bozérian (p. 39) ; Richier (p. 40). — Adoption, à Tunanimitô, des conclusions da rapport, et validation dé Télection des onze Députés nommés dans ce département (p. 40).

Rhône. — Rapport, par M. Max Richard [15 février] (t. 1, p. 40). — Validation des élections des treize Députés nommés (ibid.),

Saône (Haute-). — Rapport, par M. Paul de Rémusat [3 mars] (t. 1, p. 150). — Admission des six Députés élus {ibid.).

Saône -ET -Loire. — Rapport, par M. le comte de Rességuier [14 février] (t. 1, p. 21). — Validation des douze élections (p. 22).

Sarthe. -- Rapport, par M. le marquié de la Rochethulon [16 février] (t. 1, p. 55). — Admission des neuf Députés élus (ibid.).

Savoie. — Rapport, par M. Ferdinand Boyer [14 février] (t. 1, p. 22). — Admission des cinq Députés élus (p. 23).

Savoie (Haute-). — Rapport, par M. Pâtissier [15 février] (t. 1, p. 32). ♦- Validation de quatre élections de ce département; et ajournement de la vérification des pouvoirs de M. Philippe, ancien préfet (tWd.). — N. B. Ce Député ayant donné sa démission le 3 mars, il n'a pas été donné suite à Texamen de «on élection.

Seine. — Rapport, par M. le vicomte d'Haussonville [16 février] (t. 1, p. 47). — Admission des trente-deux premiers Députés élus (ibid.) (i ).

— Rapport supplémentaire [17 février] (p. 59).

— Admission des dix derniers Députés élus (p. 60).

Seine-Inférieure. — Rapport, par M. Le Royer [16 février] (t. 1, p. 53). — Validation des seize élections de ce département (p. 54).

Seine-et-Marne. — Rapport, par M. Paul Breton [15 février] (t. 1, p. 35). — Admission des six premiers Députés élus (p. 36). — Rapport supplémentaire [3 mars] (p. 148). — Admission .de M. de Ségur (ibid.).

Seinb-et-Oise. — Rapport, par M. le comie

(1) Le général Garibaldi ayant donné sa^ démission, l'Assemblèo n'a pas statuô sur son élection par io département de la Seine.

de Bastard [15 février] (t. 1, p. 34). — Validation des neuf premières élections (ibid.). — Rapport supplémentaire' [3 mars] (p. 149). — Admission de MM. Jules Favre et Gambetta, derniers élus (ibid.).

SÈVRES (Deux-). — Rapport, par M. Batbie [14 février] (t. 1, p. 23). — Validation des élections des sept Députés de ce département (ibid.).

— Rapport supplémentaire, par M. Batbie fl6 février] (p. 53). — Ajournement de l'admission de M. Ricard, ancien préfet du département (ibid.). —'Second rapport sur cette élection [6 mars] (p. 172). — Observations de M. Batbie, rapporteur ; et validation de l'élection [9 mars] (p. 251).

Somme. — Rapport, par M. Gallet [14 février] (t. 1, p. 23). — - Validation des élections des onze Députés nommés (ibid.).

Tarn. — Rapport, par M. Germonière [14 février] (t. 1, p. 23). — Validation des six pre- .mières élections (p. 24). — Rapport supplémentaire [19 février] (p. 82). — Validation de rélection de M. de Bermond, septième Député élu (ibid,).

Tarn-et-Garonne. — Rapport, par M. le général du Temple [14 février] (t. 1, p. 23). — Validation des quatre élections (ibid.).

Var. — t Rapport, par M. Vinay [15 février] (t. 1, p. 40). — Validation des trois premières élections (p. 41). — Rapport supplémentaire [6 mars] (p. 172). — Adoption des conclusions du Bureau, tendant à la validation desélections de MM. Leoru-Rollin, Jauréguiberry et DUFAURE (p. 174).

Vauclusb. — Rapport, par M. Graslonde [7 mars] (t. 1, p. 182). — Discussion (p. 186).

— Sont entendus : MM. Lostourgie (ibid.); Naquet (p. 186, 194) ; le comte Jaubert (p. 188, 189); Emmanuel Arago (p. 189); Depeyre (p. 190, 195, 1 96', 199); Reverchon, Léon de Maleville (p. 195); Audren de Kerdrel (p. 196; rectification p. 201); Gent (p. 197); de Tillancourt (p. 199). — Rejet de la demande d'annulation des élections, faite par M. Depeyre (p. 199). — Adoption des conclusions du Bureau, tendant à Tenquôte, avec réserve de Texamen de l'élection de M. Poujade^ ancien préfet du Var (ibid.). — Observations de M. Gent sur la décision de T Assemblée (p. 199)

TABLE ANALYTIQUE

et démission de AJM. Gent, Pouj/vde^Naque;t, Taxile Delord et Pin, candidats proclamés Députés (p. 200). — Incident soulevé par M. Garabon au sujet des paroles prononcées par M. do Kerdrel .dcins la séance du 7 mars [9 mars] (p. 230).

Vendée. — Rapport, par M. de Rainijeville [U février] (t. 1, p. 24). — Validation des élections des huit Députéa nommés {ibUH»).

Vienne. — Rapport, par M. le colonel Carron [14 février] (t. 1, p. 24). — Validation des élections des six Députés de ce département iibid.).

Vienne (Haute-). — Rappoit, par M. Leurent [14 février] (t. 1, p. 24). — Admission des sept Députés élus (p. 25).

Vosges. — - Rapport, par M. Rathier [18 février] (t. 1, p. 67). — Validation des trois premières élections (ibid.). — Rapport supplémentaire [3 mars] (p. l42). — Discussion (lôid.). — Sont entendus : MM. Gochery (p. 142, 143); René Brice, de Guiraud (p. 143); Emmanuel Arago, Pagès-Duport, le marquis de Dampierre (p. 144). — Admission de quatre des Députés élus (p. 143); et ajournement de la dépision sur rélection de M. George, ancien préfet des Vosges (p. 144). — 01}serva,tion,s de M. Rathier, rapporteur; et validation de l'élection [9 mars] (p. 251, 252).

Yonne. — Rapport, par M. le comte de Melun [15 février] (t. 1, p. 42). — Validation des sept élections (ibid.).

Algérie. — Rapport, par M. Vente [8 mars] (t. 1. p. 207). — Validation des élections : de MM. Andribu et Gambbtta, par le département (ÏOran; de M. Gambetta, par celui (ï Alger , et de M. Colas, par celui de Constantine (p. 209). = Discussion sur l'élection du général Garibaldi, par le départemeut d'Alger (ibid.), — Sont entendus : MM. Victor Hugo (p. 209, 210) ; le général Ducrot (p. 210, 211) ; Vente, rapporteur (p. 211); Lockroy (p. 211, 229); le général Le Flo, Ministre de la Guerre (p, 211, 229) ; I*nglois (p. 212). — Incident relatif à la démission de M. Victor Hugo (p. 210, 230). — Parle sur cet incident ; M. Louis Blanc (p. 231). = Rapport supplémentaire, par m;. Vei^te, sur l'élection du général Garibaldi [9 mars] (p. 237). — Adoption des conclusions

du Buveau, tendant à déclarer qu*à raisQi^i dQ la démission antérieure de Télu, il n'y a pas lieu de s'occuper do son éligibilité (ibid.). = Discussion sur l'élection de M. Luçet, ancien préfet, p^ le départe wnt de Coî^tantine [9 mars] (p. 252). — Est entendu: M. Lncei (ibid.), — Adoption des conclusions du Bureau, et validation de PélectioD (ibid.).

GOLONiBS^

Guadeloupe. — Rapport, par M. le duc de Cjussol, sur l'électiosn de MM. Bloncourt et Rollin [26 niai] (t. 3, p. 137). — Admission de ces Députés (ibid,).

Guyane. — Rapport, par M. le duc de Crussol, sur l'élection de M. Schœlchbr [26 mai] (t. 3, p. 137). — Validation de cette élection (ibid.).

Inde française. — Rapport, par M. l'amiral de Dompierre d'Hornoy, sur l'élection de M. le vicomte Desbassayns de Richemont [9 août] (t. 4, p. 551). — Admission de ce Député {p. 552).

^arttinique. — ^Rapport, par M. Vente, sur ! les élections^e MM. Schoblcher et PoRV- Papy [18 avril] (t 2, p. 374). — Admission de , ces deux Péputés (ibid.).

Réunion (llede la). — Rapport, parM. Vente, ; sur l'élection de MM. de La Sbrvb et de Mahy, : nommés le 29 novembre 1870 [15 février] (t. 1, p. 42). — Validation de ces élections (ibid.).

Sénégal. — Rapport, par M. Lepère, sur l'élection de M. Lafon de Fongaufier [10 mai] (t. 2, p. 887). — Admission de ce Député (ibid.).

Questions spéciales.

lo Élections des préfets et sous-préfets. — Observations de M. Batbie, sur la proposition faite * I^ar lui, au nom du 4« Bureau, de la nomination djuue Commission chargée d'examiner la question de la validité des élections des préfets nommés par les départements dans lesquels ils avaient exercé leurs fonctions [19 février 1871] (t. 1, p. 83). — Sont entendus : MM. Batbie (p. 83, 84); Grévy, Président (p. 83). — Rapport, par M. Gochery, au nom du 3« Buitau, sur les élections ; de MM. Péconnet et Ganivkt, l'un ancien préfet, l'autre président du Conseil de préfecture de la Charente, nommés Repréeen* tants par ce départeo^ent ; de M. Mkstr^u,

ÉLE.

préfet de la Charente-Inférieure, élu par ce département ; de M. Esquiros, ancien administrateur des Bouches-du-Rhône, élu par ce département ; de M. Delormb, préfet dit Calvados, élu par ce département [4 mars] (t. 1 , p. 458). — Observations, à l'occasion de la lecture de ce rapport (p. 162). — Sont entendus : MM. Langlois (p. 162); le baron Chaurand, de Lorgeril, Cochery, f'apporteur ; Ju\es Simon, Ministre de l'Instruction publique et des Cultes (p. 163). — L'ajournement de la discussion est prononcé {ibid.). — Discussion générale sur les élections des préfets [8 mars'] (p. 212). — Ont pris part aux débats : MM. de Peyramont (p. 212) ; Alfred Giraud (p. 216) ; Marc- Dufraisse (p. 217) ; Jules Simon, Ministre de l'Instruction publique et des Cultes (p. 219, 223); jCochery, rapporteur (p. 223); Victor Lefranc (p. 225); de Guiniud (p. 226). — Clôture de la discussion c-'îiérale (p. 227). — Discussions et décisions spéciales à chaque élection, voy. cidessus, ^^, A Ipes (Hautes-) , A Ipes-Maritimes^Aube, BoucheS'àU'Rhâfic, Calvados, Charente, Charente- Inférieure, Drame, Manche, Nièvre, Orne, Savoie {ffaute-). Sèvres (Deux-), Vaueluse, Vosges, Algérie.

2*» Élections des princes d'Orléans — Ajournement de la vérification de ces élections, voy. ci-dessus, J5iJ Manche, Marne {Haute-), Oise. =i M. Peltereau- Villeneuve demande la mise à Tordre du jour de la vérification des pouvoirs de M. le duc d'AuMALE, élu par le déparlement de rOise, et de M. le prince de Joinvillb, élu par la Manche et la Haute-Marne [i^'^juin 1871] (t. 3, p. 203). — Sont entendus : MM. Barthélémy Saint-Hilaire, Peltereau -Villeneuve, de Guiraud (p. 203) ; Prax-Paris (p. 204). — M. Thier?, Chef du Pouvoir exécutif , demande la remise de la discussion [5 juin] (p. 264). = Rapports : par M. Barthélémy Saint-Hilaire, sur réloction de M. le prince de Joinville par les départements de la Manche et de la Haute-Marne [8 juin] (p. 286); — par M. Barascud, sur Télection de M. le duc d'AuMALE par le département do TOise (p. 287). — Discussion commune à la validation de ces élections et au projet de loi sur l'abrogation des lois de bannissement contre les princes de la maison de Bourbon, voy. Bannissement. — Adoption, par un seul et même vote, au scrutin public, des conclusions des deux Bureaux, tendant à la validation de.s élections de M. le

prince de Joinvillb et de M. le duc d'AuBiALE [8 juin] (t. 3, p. 308) ; liste des votants (p. 311).

^11. — Élections partielles du 2 juillet au 16 septembre tSIi.

Ain. — Rapport, par M. Félix Renaud, sur les élections de MM. Mercier et Tiersot [12 juillet 1871] (t. 4, p. 4). —Admission (p. 5).

Aisne. — Rapport, par M. Guibal, sur Tèlectioil de M. Ganault [42 juillet] (t. 4, p. 12). — Admission (p. 13).

Alpes (Basses-). — Rapport, par M. de Lacretelle, sur l'él.ection de M. AllemanI) [14 juillet] (t. 4, p. 59). — Admission {ibid.).

Alpes (Hautes-). — Rapport, par M. Margaine, sur l'élection de M. Cézanne [^12 juillet] (t. 4, p. 7). — Admission (iWd.).

ALPBS-MARrmfEs. — Rapport, pat M. de Mahy, sur les élections de MM. Maukb et Henri Lefêvre [13 juillet] (t. 4, p. 39). — Admission (ibid.).

AuïfB. — Rapport, par M. de Mahy, istir l'élection de M. Brousses (24 juillet] (p. 270). «^ Admission (ibid.),

Bouche$-du-Rhône.— Rapport, par M. Bertauld, «ur les élections de MM. TABDteu, Gambetta, Fraissïnet, Glapaer, Laurier, Bouvier, Heiuieis [19 août] (t. 5, p. 13). — Discussion [môme séance] (p. 16). — Sont entondus : MM. Dahirel (p. 16} ; Clapier (p. 20); Bidarà (\ . 25) ; Lambrecht, Ministre de l'Intérieur (p. '11). — Adoption, au scrutin public, des conclusions du Bureau, tendant à la validation de ces élections (p. 29); liste des votants (ibid.).

Charente. — Bapport, par M. Ambroise Joubert, sur Télection de M. André [15 juillet] (t. 4, p. 87). — Admission (ibid.),

CHARENTE-lNïTÈniEURE. — Rapport, par M.Bottard^surlcs élections de MM. MestreaTj et le^colonel Denfert [24 juillet] (t. 4, p. 270). — Discussion (ibid.). — Est entendu: M.Mestreau (ibid.).— Validation de l'élection de M. le colonel DenferT ; et admission de M. Mès- TRBAU, par suite du rejet des conclusions du Bureau, tendant à ^annuliation de son élection (p. 273).

Cher.— Rapport, par M. le général Mazure, sur les élections de MM. Arthur de Chabaud- Latour et Ernesl Duvergier de Hauranne [11 juillet] (t. 3, p. 915). — Admission de M. de Ghabaud-Latour (t. 3, p. 916); et de M. Duvergier DE Hauranne (t. 4, p. 4).

TABLE ANALYTIQUE

(p. 223). — Adoption, au scrutin public, des conclusions du Bureau, tendant à Tadmission de MM. Castelnau et A rrazat (p. 224);iste des votants (p. 233).

Gôtk-d'Or. — Rapport, pat M. Francisque Rive, sur les élections de MM. Lèvêque et Mazeau [12 juillet] (t. 4, p. 5). — Admission {ibid.),

GôTES-DU-NORD. — Rapport, par M. Boreau-Lajanadie, sur l'élection de M. de Janzé [12 juillet] (t. 4, p.. 6). — Admission (p. 7).

DORDOGNB. — Rapport, par M. Bastid, sur rélection de M. Magne [17 juillet] (t. 4, p. 109). — Admission (p. 110).'

DOUBS. — Rapport, par M. Perret, sur les élections de MM. Fernier et le colonel Denfert [12 juillet] (t. 4, p. 14). — Admission (ibid.),

Drôme. — Rapport, par M. lo marquis de Maleville, sur les élections de MM. Glebg et DuPUY [13 juillet] (t. 4, p. 38). — Admission de M. Glerg (p. 39); et de M. Dupuy (p. 98).

Finistère. — Rapport, par M Noël-Parfait, sur les élections de MM- Morvan, Rousseau, Lebreton et de Poîipêry [15 juillet] (t. 4, p. 86). — Admission (p. 87).

Gard. — • Rapport, par M. Delpit, sur les élections de MM. Laget et Gazot [14 juillet] (t. 4, p. 59). — DiHcussion (p. 62). — Est entendu: M. Laget Çibid.). — Admission de M. Gazot ; et annulation de l'élection de M. Laget (p. 63).

Gironde. — Rapport, par M. Ganon, sur les élections de MM. Fourcand, Larrieu, Simiot et Sansas [13 juillet] (t. 4, p. 39). — Validation de ces élections (p. 40).

Hérault. — Rapport, par M. Fouquet, sur les élections de MM. Arrazat et Gastelnau [21 juillet] (t. 4, p. 209). — Discussion [même séance] (p. 210). —Sont entendus: MM. Félix Dupin (p. 210, 214); Duïeiuve, Ministre de la Justice (p. 212, 215, 219, 222); le duc d'Audift'ret-Pasquier (p. 215); de Uességuier (p. 215^ 218); Arago(p. 219); Baragnon(p. 220); Ordinaire (p. 222); Féray, Buisson (do l'Aude)

Ille-et- Vilaine. — Rapport, par M. de Lamberterie, sur les élections de MM. le général de GissEY, JouiN et Roger-Marvaisb [12 juillet] (t. 4, p. 13). — Admission de ces Députés {p. 14).

Indre-et-Loire. — Rapport, par M. Mallevergne, sur jjélection de M. Guinot [11 juillet] (t. 3, p. 908). — Admission (ibid,).

Isère. — Rapport, par M. le général Ghareton, sur Télection de M. le colonel Den- FERT [12 juillet] (t. 4, p. 6). — Admission (ibid,), * •

Landes. — Rapport, par M. le duc de Grussol, sur les élections de MM. Albert Boucau, Pasgal Duprat et Gustave Loustalot [12 juillet] (t. 4, p. 7). — Discussion (tWd.). — Sont entendus : MM. de Gavardie.(tWd.); Baragnon (p. 9). — Admission des Députés élus (p. 10).

Loir-et-Gher. — Rapport, par M. Ghatelin, sur rélection de M. Dufay [15 juillet] (t. 4, p. 83). — Admission (tMi.).

Loire. — Rapport, par M. Féray, sur les élections de MM. Ghavassieu et Gherpin [12 juillet] (t. 4, p. 6). — Observations de M. Haentjens (tWd.). — Admission [ibid,],

Loiret. — Rapport, par M. Paul de Rémusat, sur rélection de M. le comte d*HARC0URT (12 juillet] (t. 4, p. 12). — Admisî^ion (tWi.).

Lot-et-Garonne. — Rapport, par M. Marcel Barlhe, sur Télection de M. Faye [18 juillet] (t. 4, p. 151). —Admission (p. 153).

Manche. — Rapport, par M. de Ghamail-' lard, sur l'élection de M. le comte Hippolyte de TOCQUEVILLE [18 juillet] (t. 4, p. 136). — Admission {ibid,).

Mayenne. — Rapport, par M. Bigot, sur rélection de M. le général Duboys-Fresnay [11 juillet] (t. 3, p. 907). —Admission (p. 908).

Morbihan. — Rapport, par M. le général Pellissicr, sur rélection de M. le marquis de GouvKLLO [13 juillet] (t. 4, p. 36). —Admission (tfrtd.).

ÉLE.

Nord. ~ Rapport, par M. Eugène Talion, sur les élections de M. le général Faidherbk et de M. Tbstelin [15 juillet] (t. 4, p. 87). — Discussion (p. 89). — Sont entendus : MM. le vicomte d'Aboville, Tirard, Testelin (p. 89); Talion, rapporteur (p. 91); Baragnon (p. 92); Barthélemy-Saint-Hilaire (p. 93) ; Lucien Brun (p. 94, 96); Lambrecht, Ministre de l'Intérieur (p. 95); Millaud (p. 96). — Admission de MM. le général Faidherbe et Testelin (p. 96).

Orne. — Rapport, par M. le baron Vast- Vimeux , sur Télection de M, Lherminier [18 juillet] (t. 4, p. 136). — Admission (ibid.),

Pas-de-Calais. — Rapport, par M. Bernard-Dutreil, sur l'élection de M. le général Faidherbe [12 juillet] (t. 4, p. 14). — Admission (ibid,),

Puy-de-D6b4E. — Rapport, par M. Daron, sur rélection de M. Salneuve [13 juillet] (t. 4, p. 40). — Discussion (ibid.), — Sont entendus : MM. Lestourgie (p. 41) ; Daron, rapporteur (p. 41, 45); Salneuve (p. 41); Princeteau (p. 42); Arago (Emmanuel) (p. 43, 44); le duc de la Rochefoucauld-Bisaccia (p. 44); de Féligonde (p. 44, 45). — Rejet de la demande d'enquête, et admission de M. Salneuve (p. 45).

Pyrénées - Orientales. — Rapport, par M. Delillc, sur Télection de M. Esgargubl [12 juillet] (t. 4, p. 10). — Admission (ibid.),

Rhin (Haut-) (Arrondissement de Belfort).

— Rapport, par M. Humbert, sur l'élection de M. Keller [Il juillet] (t. 3, p. 908). — Admission [ibid.),

Rhône. — Rapport, par M. George, sur les élections de MM. Millaud et Ordinaire (12 juillet] (t. 4, p. 5). — Admission iibid,),

Saône-bt-Loire. — Rapport, par M. Claude (de la Meurthe), sur les élections de MM. de Lacretelle, le général Guillbmaut et Boysset [12 juillet] (t. 4, p. 13). — Admission [ibid.),

Savoib (Haute-). — Rapport, par M. Lestourgie. sur rélection de M. André Follibt [12 juillet]^ (t. 4. p. 12). — Admission {ibid.),

Seinb. — Rapport, par M. Houssard, sur les élections de MM. Wolowski, André (Alfred), Pernolbt, Louvet, Dibtz-Monin, de Pres-

SENSÉ, GaMBETTA, COFlBON, MORIN (Paul),

Denormandie, le général de Cissey, Krantz, le marquis de Ploeuc, Scheurer-Kestner, Laboulaye , Lefébure , Laurbnt-Pichat , Sebert, Brelay, Drouin, Moreau (Ferdinand) [15 juillet] (t. 4, p. 83) — Admission (p. 86).

Seine-Inférieure.— Rapport, par M. Lamy, ^ sur les élections de MM. Nétien, Lebourgeois, le général Robert et Raoul Duval [19 juillet] (t. 4, p. 155). — Admission de ces Députés (p. 156).

Sbine-et-Oise. — Rapport, par M. le vicomte' d'Haussonville , sur les élections do MM. le comte de Pourtalès, Ferdinand de

JOUVENCEL, LaBÉLONYE, HÉVRE et SCHÉRBR

[13 juillet] (t. 4, p. 39). — Admission de ces Députés [ibid.).

Somme. — Rapport, par M. de Marcère, sur les élections de MM. le général Faidherbe et Goblet [12 juillet] (t. 4, p. 10). — Admission (ibid.),

Tarn. — Rapport, par M. Adnet, sur rélection de M. Jaurès [14 juillet] (t. 4, p. 58). — Admission (ibid.),

Var. — Rapport, par M. de Guiraud, sur les élections de MM. Laurier, Dréo, Gambetta. Fer ROUILLAT et Daumas [12 juillet] (t. 4, p. 10). — Discussion (p. M). — Sont entendus : MM. Haentjens, Jules Simon, tlinistre de l'Instruction publique ; Paulin Gillon, de Guiraud, rapporteur (p. H). — Admission des cinq Députés élus (p. 12).

Vaucluse. — Rapport, par M. Serph, sur les élections de MM. Monier, Elzéar Pin, Taxile Delord, Alphonse Gent et Alfred Naqubt[15 juillet] (t. 4, p. 98). — Admission do ces Députés libid.).

Vendée. — Rapport, par M. le marquis de Grouvion Saint- Cyr, sur rélection de M. Beaussire [15 juillet] (t. 4, p. 97). — Admission (ibid,).

Vienne. — Rapport, par M. Courbet-Poulard , sur rélection de M. de Soubeyran [12 juillet] (t. 4, p. 15). —Admission (ibid.),

Algérie.

1 — Rapport, par M. Monier, sur les élec-

TABLE AÎVàLYTIQUE

tions de MM. Vuillermoz et Warnier par le département d'Alger [19 août] (t. 5, p. 9). — Adoption des conclusions du Bureau, tendant à la validation de ces élections (p. 13).

2 — Rapport, par M. Bompard, sur les élections de MM. Lambert et Jacques par le département d'Oran [12 août] (p. 636). — Discussion [même séance] (p. 638). — Sont entendus : MM. Lambert (p. 638); Baragnon (p. 639) ;' Jacques (p. 639, 640); Bompard, rapporteur (p. 640). —«Adoption des conclusions du Bureau, tendant à l'annulation des . élections de MM. Lambert et Jacques (p. 639 et 641).

Voy. Ï)émissiôks. — Optioi^s.— Questions, U 29, 33, 35.

g m. — Modifications de la Législation électorale,

* 1 — Proposition de MM. Giraud, de Puiberneau et autres, tendant à modifier la -loi électorale, en rétablissant le vote à la commune [4 mars 1871] (t. 1, an., p. 18). = Rapport sommaire, par M. de Fourtou [11 mars] (t. 1, an., p. 36). ~ Prise en considération [21 mars] (t. 2, p. 23). = Rapport, au nom de la Commission spéciale, par M. de Fourtou [25 mars] (t. .2, p. 133, et an., p. 36). = Première délibération [27 mars] (t. 2, p. 148), — • L'Assemblée décide, . sans débats, qu'elle passera à la deuxième délibération (ibid.). — Deuxième délibération, [3 avril] (p. 219).— Sont entendus: MM. Jozon (ibid,) ; de Fourtou, rapporteur (p. 224) ; Margaine (pr226); de Barante (p. 227). — L'Assemblée décide qu'olle paspera à la troisième délibération (p. 227;. — Troisième délibération [10 avril] (p. 370). — Est entendu : M. Chartes Rolland (p. 371). — Adoption de l'ensemble du projet de la Commission (ibid,),

2 — Proposition de MM. Jozon-, Lamy et Oscar de Lafayette, relative à l'éligibilité tem»poraire des préfets et des sous-préfets élus à l'Assemblée nationale, et dont les élections ont , été invalidées à raison de leurs fonctions [10 mars 1871] (t. 1, an., p. 33). — Rapport sommaire, par M^. de Valon [28 mars] (t. è, p. 159). — Discussion [31 mars] (t. 2, p» 197) : MM. Oscar* de Lafayette, de Valon, rapporteur (d, 198). — Adoption des conclusions de la Commission d'initiative, tendant à la prise en

considération de la proposition (p. 199). — Rapport, au nom de la Commission spéciale, par M. du Breuil de Saint-Germain [14 avril] (p. 504). — Première délibération [22 avril] (t. 2, p. 689). —L'Assemblée décide, sans débaU, qu'elle passera à la deuxième délibération (ibid,). — Deuxième délibération [27 avril] (p. 742). — Sont entendus : MM. Adnet (p. 743); du Breuil de Saint-Germain, rappar^ leur (p. 745) ; Oscar de Lafayette (p. 746). — L'Assemblée décide qu'elle passera à la troisième délibération (ibid,), — Troisième 4élibération [2 mai] (p. 809) : M. Laûglois (p. 810). — Adoption de l'ensemble de la proposition amendée (ibid.).

3 — Proposition de MM. Quinet, Tolain et autres, ayant pour but la représentation spéciale des villes dans les élections législatives [12 avril 1871] (t. 2, p. 4S2). — Rapport sommaire, par M. Àtîtonîn Lefèvre-Pontalis [4 mai] (p. 828). — Discussion [8 mai] (p. 860). —Sont eMendus : MM. Edgar Quinet (ibid.); Antonin Lèfèvre-Pontalis , rapporteur (p. 862) ; Langlois (p. 864); Lambert de Sainte-Croix (p. 865) ; Tolain (p. 866) ; Victor Lefranc (p. 867). -^ Adoption, au scrutin public, des conclusions de la Commission, tendant au rejet de la prise en considération (p. 869); liste des votatits (p. 870).

4 — Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. Paul Jozon et Cbarles Rolland, relative aux règles générales applicables à toutes les élections [17 avril 1871] (t. 2, (p. 562). — Rapport sommaire, par M., le vicomte d'Haussonville [4 mai] (p. 828). — Prise en considération [10 mai] (p. 888) (1).

5 — Proposition de MM. Talion et Foumier sur le même objet [28 juin 1871] (t. 3, p. 689). Rapport sommaire, par M. Bardoux [15 juillet] (t. 4, an., p. 27). — Prise en considération, et renvoi à la Commission chargée de l'examen de la proposition de MM. Jozon et Rolland [19 juillet] (t. 4, p. 156).

6 — Proposition de M, Aubry suf la constatatation du domicile en matière électorak [21 avril] (t. 2, p. 679). -*• Rapport sommaire^ par M. le vicomte d'Haussonville [4 mai]

(0 La Commission spéciale nommée pourTexamen de cette propomUon et ctes suivantes, n'a pas léposé de rapport.

(p. 829). — Prise en considération, et renvoi à la Commission chargée de l'examen de la proposition de UM. Jozon et Roliaad [10 mai] Cp. 668).

7 — Proposition de HM. Claude {de la Meur- Ihe), Grandpierro et autres, ayant pour objet de n'exiger qu'une iléctaration de domicile, tans condition de temps de résidence, pour rendre électeurs et èligibles lËs citoyens français qui, conformément au traité avec l'Allemagne, auront opté -pour la nationalité Trançaise [5 juin 1871] (t. 3, p. 266). — Sur le rapport verbal et sommaire de M. de la Sicotiére, au nom de la Commission d'initiative, l'Assemblée prend 'cette proposition en considération (p. 421, M2). —Rapport, au nom de la Commission spéolate, par M, Claude (de la Meurthe) (19 juin] (t. 3,.p. AH). — L'urgence est déclarée (p. ^95), —, Adoption, dq projet d^ la Commisi^on (ibid.).

S — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. le baron de Jouvenel, tendant à mo<Kfier la législation électorale, en faisant exprimer à chaque électeur un nombre de suffrages égal aa nombre des personnes dont i) a la charge légale comme chef de famille [3 1 juillet 1871] (t. 4, an., p. 155). — Rapport sommaire, par M. Charles Rolland, sur cette proposition et sur celle de M. le comte de Doufaet, voy. Iti paragraphe suivant (1).

9 — Proposition de M. le comte de Douhet, ayant pour objet In repréttentation des Ikmiltes, dans l'exercice du suffrage universel, par le vole accumulé [1" aoilc 1871} (t. 4, et an,, p. 172). —L'urgence, demandée ^lar M. de Douhet, n'est pas déclarée (p. 379). — Rapport sommaire, par M. Charles Rolland, sur cette proposition et sur celle de M. le baron de Jou~ vcnel, ci-dessus mentionnée [22aoùt] (t. 5, an., p. 45) (2).

10 — Exposé des motlbottexledc la propo silion de MM. Charles Rolland et Paul Joeon, relative aux élections des Députés à l'As^mblée nationale [2 septembre 1871] (t. 5, an., p. 158) (3i.

(1) Rejet de la prise en considèratiou [8 décembre 18711 (Voy, tome VI).

0) Betrait de ceito proposition (8 décembre 1871) (Voy, tome VI).

(3) Rapport sommaire |-i6 janvier 1872|.— l^rise eu considrratlon, et r«nvoi k la CominissioD ëlec* torale |7 fiivrier] (Voy, tome VII).

?. lit

11 —Propositions relatives au renouvellement de l'Assemblée ^ar îles élections gén ér al on partielles, voy. Assemblée KATiONaLs, gîi 24. à 26.

ÉLECTIONS IXm JTÏGBS DE COH- HEnCK, \<oy. Tribunaux ras COUUEOCB.

ilJECTIONS V17NICIPAX.B6.

1 ^ Propo«Ltion de loi sur la formation des listes éleqtonles municipale», vqy- Con^Gu^

GJpiÉpAvi HT MUNMUPAUX, g lU, q* 6,

2 — Projet de loi et proposition relatif» aux élections munictp^leB , voy. ibid. , n" 4 , &'