Excuses
2. — Suite de la discussion des interpellations : 1» de M. Boni de Castellane sur les événements du Maroc ; S» de M. César Trouin sur les alTaires marocaines ; 3>> de MM. Marcel Sembat, de Pressensé, Vaillant et Meslier sur l'expédition marocaine ; 4° de M. Paul Deschanel sur la politique française au Maroc ; 5» de M. Deiftfosse sur l'action politique et militaire du Gouvernement au Maroc ; 6° de M. Ribot sur la politique du Gouvernement vis-À-vis du Maroc : MM. Charles Chabert, Laroche, le ministre des affaires étrangères. — Ordres du jour motivés : 1» de MM. François Carnot et Lucien Hubert ; 2* de M. Vaillant. — Adoption, au scrutin, de la priorité en faveur de l'ordre
du jour de MM. François Carnot et Lucien Hubert. — Adoption, au scrutin, au fond, de cet ordre du jour.
8. — Suite de la discussion du projet de loi tendant h modlfler les articles 6, 9, 10 et 14 de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Eglises et de l'Etat. --- Art. 1". — Paragraphe 6 (nouvelle rédaction de la commission) : MM. deGallhard-Bancel, le ministre de l'instruction publique et des cultes, Paul Beauregard, Lasies. — Adoption du premier alinéa du paragraphe.— Adoption du deuxième alinéa. — Troisième alinéa : M. Paul Beauregard. Adoption. — Disposition additionnelle de M. le vicomte de Villebois-Marouil : MM. le vicomte de Villebois-Mareuil, le ministre des
cultes. Bejet. — Disposition additionnelle de MM. Chautard, Dubois et Steeg : MM. Chau. tard, le président de la commission. Réservé. — Observation : M. Balitrand. — Adoption de l'ensemble de l'article f .= Art. 2: MM. Jules Oelahayc, Paul Beauregard, le ministre des cultes, Raynaud, rapporteur. — Demande de question préalable. Rejet, au scrutin. — Amendement de MM. Jeanneney et Labori : MM. Jeanneney, Labori, Jules Coûtant, Marraud, directeur général de l'enregistrement, des domaines et du timbre, commissaire du Gouvernement; le ministre de l'instruction publique et des cultes, Chaigne.
l. — Règlement de l'ordre du jour.
PRÉSIDENCE DE M. HENRI BRISSON
La séance est ouverte à deux heures.
M. François Ar«go, l'un de» tecrétaireê, donne lecture du procès -verbal de la séance d'hier.
Le procès-verbal est adopté.
