Suite de la discussion du projet dd loi

Suite des finances.

Adoption du chapitre 45.= Chap. 'iG ;Personnel centrai des administrations flnancii>res) : M. Léon Mougeot, rapporteur général. Adoption du chapitre modifié. = Adoption des chapitres 47 à 51. = Chap. 52 (Traitements fixes des trésoriers-payeurs généraux et du receveur central de la Seine) : MM. Rudelle, le ministre des finances. Adoption. = Chap. 5:i (Frais de personnel et de matériel des trésoreries générales et de la recette centrale de la Seine, etc.) : MM. le rapp >rteur général, le ministre des Onances, Bedouce. Adoption du chapitre modifié. = Adoption dii chapitre 54. = Adoption du chapitre 55 (libellé et chiffre modifiés). = Adoption des chapitres 56 et 57. = Chap. 58 (Personnel du service des laboratoires) : M. le rapporteur général. Adoption du chapitre modifié. = Adoption des chapitres 59 et 60. = Chap. 61. Réservé. = Adoption des chapitres 62 à 64. =: Adoption des chapi-

tres 65 et 66 (chifTres nouveaux). = Adoption des chapitres 67 à72. = Ajournement à la loi de finances de trois amendements de MM. Charles Dumont, Louis-Dreyfus et Aimond. = Adoption du chapitre 73. =Chap. 74 (Remises proportionnelles des percepteurs, etc.): M.M. Victor Fort, Emmanuel Brousse, le ministre des finances. Adoption. = ^Adoption des chapitres 75 à 77. = Chap. 78 (Secours renouvelables aux anciens percepteurs, etc.) : M.M. Rudelle, le ministre des finances. Adoption. = Chap. 79 (Personnel départemental de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre) : MM. Emmanuel Brousse, le ministre des finances, Fernand David. Adoption. = Adoption des chapitres 8i} à 83. = Chap. 84 (Personnel de l'administration des douanes) (chiffre nouveau). — Propossition de résolution de M. Ceccaldi et plusieurs do ses collègues : MM. Maurice Berteaux, président de la commission du budget; Glrod, Ceccaldi, Jourde, Charles Beauquier, Fleurent, le rapporteur général, le ministre des finances, Guernier. Adoption de la proposition de résolution modifiée. — Observations : MM. Parjon, le ministre des finances, Plissonnier;— Adoption du chapitre. = Chap. 85 (Matériel et dépenses

diverses de l'administration des douanes) : MM. Jules Siegfried, le vicomte de Villebois- Mareuil, le ministre des finances. Adoption. = Adoption du chapitre 86. — Chap. 87 (Habillement, équipement et armement des agents du service actif des douanes, etc.). — Proposition de résolution de M. Girod et plusieurs de ses collègues : MM. Glrod, le ministre des finances. Retrait. — Adoption du chapitre ( changement de chlfTre et d'intitulé'. =. Chap. 88 (Personnel de l'administration des contributions indirectes, etc.). — Proposition de résolution de M. Jules Siegfried : M.M. Jules Siegfried, le ministre des finances. Adoption de la l" partie. Rejet de la 2' partie. — Proposition de résolution de MM. Ficvet et Durre : MM. Fiévet, le ministre des finances. Retrait. — Proposition de résolution de M. Hector Dépasse et plusieurs de ses collègues : MM. Hector -Dépasse, le ministre des finances, Treignier, Charles Beauquier, Haguenln. Retrait. — Adoption du chapitre. = Adoption des chapitres 89 à 91. = Adoption du chapitre 92 (chiffre nouveau). = Adoption des chapitres 93 et 94.