RÈGLKME.NT DE l/ORDRE DU JOTR
M. le président. Aujourd'hui, à deux heures...
Voix diverses. .\ trois heures !
M. Maurice Berteaux, président de la rominisslon du budget. La commission du budget demande à la Chambre de se réunir à deux heures.
Sur divers lianes. A deux heures et demie !
M. le président de la commission du budget. Jiiisiste pour deux heure.'.
M. le président. La commission du budget insiste pour deux beures, et, en effet, si nous voulons achever notre besogne eu
temps utile, cela est nécessaire. (Très bien! très bien!)
Aujourd'liui jeudi , à deux Iieures , 2' séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget p^'-nf'ral de l'ox^"eicc 1908;
Suite des finances ;
Agriculture ;
Colonies, et discussion delinterpellation de M. Puech sur les scandales de la Guinée française et sur les uiotifs qui ont déterminé le ministre des colonies à réintégrer d'office dans les cadres de l'inspection M. Frézouls, gouverneur de cette colonie ;
Légion d'honneur;
Suite de l'intérieur (chap. 16, 35 et 37 réservés) ;
Suite du commerce et de l'industrie • ctiap. 13, 2i et 35 réservés);
1" SliANCE Di; 14 NOVEMBRE 10o7
Suite du travail et de la prévoyance sociale (chap. 20 réservé}.
Il n'y a pas d'observation?. . .
L'ordre du jour est ainsi fixé.
^La séance est levée à midi moins dix minutes.
Le Chef «lu service xtêuographifiue
de In Chambre de» dépulé.t,
Alexandre G.vudet.
iOl
Reotiflcatioiis de vote.
Scrutin (n" .tôî; du l-'J novembre.
Sur la priorité en faveur de l'ordre du jour de MM. François Carnot et Lucien Hubert (Interpellations relatives au Maroc) :
M. Ilippolyte Laroche déclare qu'il a été porté par erreur comme ayant voté « pour », et qu'en réalité H " s'était abttenu ».
Scrutin [W 353; du 13 novembre.
Sur l'ordre du jour de MM. François Carnot et Lucien Hubert (Interpellations relatives au Maroc) :
M. Ilippolyte Laroche déclare qu'il a ilè porté par erreur comme ayant voté <• pour ", et qu'en réalité il « s'était abstenu •>.
M. Gauthier (de Clagny) déclare qu'il a Miporté par erreur comme ayant volé ■• pour », et qu'en réalité il « s'était abstenu ».
Scrutin (n« 35i du 13 novembre.
Sur la question préalable sur lanicleS du projet de loi tendant & modifier divers articles de la loi du 9 décembre 1905, relative à la séparation des Eglises et de l'Etat :
MM. Joseph Durand (Haute-Loire) et Néron déclarent qu'ils ont été portés par erreur comme » n'ayant pas pris part au vote », et qu'en réalité ils avaient voté « pour ».
IfOt, — OiPi) SB3S. BXTR, — ANNALES, T. VNIQUII.
uite de la discussion du projet de loi nt fixation du budget général de l'eier-
te des flnances.
ip. 95 (Gages et salaires de l'administrales manuractares de l'Etat): MM. Jacques inié, Cosnier, Cazeneuve, Cloarec, le miî des flDances.Beloullc. Adoption.=Adopies chapitres 96 et 97. = Chap. 98 (Matée l'administration des manufactures de ] : MM. Betoulle, le ministre des Duances. tion. = Chap. 99 (Bâtiments des manures de l'Etat). — Retrait d'un ameiidede M. Chaigne. — Adoption duchapitte.
lap. 100 (Constructions nouvelles des ifactures de lEtat) : .M. Chaigne. -Adop- = Chap. 101 (Dépenses diverses de l'adtration des manufactures de l'Etat) :
:haigne,- le ministre des flnances. Adoplu chapitre. = Adoption du chapitre 102. ip. 103 (.Achats et transports). — Amennt de M. Chaigne : MM. Chaigne, Maurice lUX, président de la commission du
SOMMAIRE
budget ; le ministre des flnances. Uetrait. — Amendement de M. Munin-Bourdin : MM. Munln-Bourdin, Malvy, le ministre des flnances, Emile Constant. Retrait. — Adoption du chapitre. = Adoption des chapitfes 104 à 108. = Chap. 109 (Remboursements partiels à opérer en exécution de l'article 10 de la loi du 11 janvier 1892) : M. Laurent. Adoption.
Ministère de l'agriculture.
Discussiçn générale : MM. Piissonnier, Louis Martin, Cazeneuve, Ajara, Simonet, Chambon, Maurice Berteaux, président de la commission du budget; de Gailhard-Bancel, le ministre de l'agriculture, Allemane, Delaunay, Lucien Dior, Maurice VioUette, Cosnier, Mougeot, rapporteur général. = Chap. 1=' (chiffre nouveau). Adoption. = Adoption du chapitre 2. = Chap. .3 (chilfre nouveau). Adoption. = Adoption des chapitres 4 et 5. = Chap. 6 (Impressions de l'administration centrale, souscriptions aux publications, etc.) : M.M. Roblin, le ministre de l'agriculture. Adoption. = Chap. 7 (ehlITre nouveau). Adoption. = Adoption du chapitre 8. = Chap. 9 (Dépenses de
surveillance, de contrôle et de vériûcation des comptes des sociétés de courses, etc.) : M. Ceccaldi. Adoption. = Adoption du chapitre 10. = Chap. 11 (Secours aux agriculteurs pour calamités agricoles! : M.M. Bouyssou, le ministre de l'agriculture, Betoulle, Delpierre. Adoption. = Chap. 12 (inspection de l'agrlculturei. — Adoption d'une proposition de résolution de M. AUemane et plusieurs de ses collègues. — Observations : MM. Gioux, le ministre de l'agriculture. — Adoption du chapitre. = Chap. 13 (Professeurs départementaux et spéciaux d'agriculturei. — Proposition de résolution de M.Jules Mercier: MM. Jules Mercier, le ministre de l'agriculture, Chavoix, Périer (Saône - et - Loire) . Retrait. — Observations : M.M. Bouyssou, Emmanuel Brousse, le ministre de l'agriculture. — Adoption du chapitre. = Chap. 14 (Personnel enseignant des écoles et des étajjlissements d'élevage; : MM. Cazeneuve, Fernand David, rapporteur; le ministre de l'agriculture, le rapporteur général. Adoption.
