Excuses et demandes de congé

2. — Suite de la discussion du projet de loi portant flxationdu budget général de l'exercice

Suite de l'agriculture.

Adoption des chapitres 15 et 10, = Chap. 17 f Matériel des écoles pratiques, fermes-écoles, stations et établissements divers de l'Ktat, etc.) — Ameodement de M. Bouctot et plusieurs de ses collègues : MM. Bouctot, le ministre de l'agriculture. Léon Mougeot, rapporteur général ; Mando. BoutTandeau, Paul Blgnon, Fernaod David, rapporteur ; de Gailhard- Bancel. Retrait.— Proposition de résolution de M. Alfred Le Roy et plusieurs de ses collègues: MM. Alfred Le Roy, le ministre de l'agriculture, le rapporteur. Retrait. — Adoption du chapitre modifié. ::° Chap. 18 Encouragements à l'agriculture. — Missions et dépenses diverses.) — Amendement de MM. Jules Mer-

cier et Emile Favre : MM. Jules Mercier, Aimond, le ministre de l'agriculture, le rapporteur. Adoption. — Amendement de M. Gaipin et plusieurs de ses collègues : M. Galpin. Retrait. — Proposition de résolution de M. Chautard : MM. Chautard, le ministre de l'agriculture, Plissonnier, le vicomte de ViUebois-Mareuil, de Monti de Rezé, le rapporteur, Edmond Chapuis, Leblanc, Gast. Adoption. — Observations : MM. le ministre de l'agriculture, Gioux, Leblanc, Laurent Bougère, le rapporteur, Mathis. — Adoption du chapitre modifié. 3= Adoption du chapitre 19. »

Chap. 20. Réservé. = Adoption du chapitre 21. = Chap. 22 (Allocations, dépenses administratives et subventions pour le traitement, etc., des vignobles de France, etc.». — Proposition de résolution de M. Bedouce : MM. Bedouce, le rapporteur général, le ministre de l'agriculture, Péchadre. Retrait. — Adoption du chapitre. = Chap. Zi (.Vllocations et subventions pour le traitement, etc., des

plantations diverses autres que la vigne) : MM. le lieutenant-colonel du Halgouet, le niioistre do l'agriculture, Galpin, le ministre dos finances. Adoption. = Chap. 21 (Personnel des écoles vétérinairesl : MM. le ministre de l'agriculture, le rapporteur, Marietton. — Adoption du chapitre modifié. = Adoption des chapitres 25 et 20. = Chap. 27 (Service des épizooties'. : MM. Girod, Ory. Mathis, le ministre de l'agriculture, Lenoir, le rapporteur. Adoption. =z Adoption du chapitre 28. = Chap. 29 (Indemnités pour abatage d'animaux, etc.). — Amendement de M. de Belcastel: MM. de Belcaslel, le ministre des finances, le ministre de l'agriculture. Retrait.— Proposition de résolution de M. Quesnel et plusieurs de ses collègues : MM. Quesncl, Adigard, Jourde, Georges Berry, Suchetet, le ministre de l'agriculture. Adoption.— Adoption du chapitre.

a. — Règlement de l'ordre du jour.

rUESIDESCK DE M. JEAN CRLPPI VICK-PRKSIDENT

La séance est ouverte à neuf heures du matin.

M. Iiotiis Mwiit, l'uH de* secrétaires donne lecture du procès-verbal de lu 2"" séance d'hier.

Le procès-verbal est adoptée