RKGLE.ME\T DE L'ORDRE DU JOm

M. le président. Aujourd'hui, à deux heures et demie, 2' séance publique :

Suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 :

Suite de l'agriculture ;

Colonies, et discussion de l'interpellation de M. Puoch sur les scandales de la Guinée française et sur les motifs qui ont déterminé le ministre des colonies à réintégrer d'offlce dans les cadres de l'inspection M. Frézouls, gouverneur de cette colonie ;

Légion d'hoimeur ;

Suite de l'intérieur (chap. 1(5, 35 et 37 réservés) ;

Suite du commerce et de l'industrie (chap. 13, 21 et 35 réservés) ;

Suite du travail et de la prévoyance sociale (chap. 20 réservé) ;

Suite des finances (chap. 1", 17 à 38 el 61 réservés).

Il n'y a pas d'observation?. . .

L'ordre du jour est ainsi fixé.

(La séance est levée à midi dix minutes.)

Le Chef dû service slénographique de la Chambre des députés,

Alexandre Gaudet.

SOMMAIRE

1. — Communication d'un décret désignant des commissaires du Gouvernement pour assister le ministre des colonies, devant la Chambre des députés et devant le Sénat, dans la discussion du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1903.

2. — Suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908.

Suite de l'agriculture.

Adoption des chapitres .10 et 31. = Chap. 32 (Gages et rétributions des sous-agents des haras). — Proposition de résolution de M. dlriart d'Etchepare et plusieurs de ses collègues : MM. dlriart d'Etchepare,Ureyt,Mando,Ory,Bcrthet, Kernand David, rapporteur; le ministre de l'agriculture. Adoption de la proposition de résolution modifléo. — Adoption du chapitre. = Adoption du chapitre .33 modiné. = Adoption des chapitres 34 à 40. = Chap. 41 (Remonte des haras). — Proposition de résolution de M. Roblin : MM. Roblin, le ministre de l'agriculture, le rapporteur, Chion-Ducollet. Retrait.

— Observations : MM. Leblanc, Chailley, le ministre de l'agriculture, Judet, de Baudry d'Asson. Adoption du chapitre. = Chap. 42 (Encouragements h l'industrie chevaline^ — Proposition de résolution de M. Méquillet et plusieurs de ses collègues : MM. Méquillet, le ministre de l'agriculture. Adoption. — Amendement de MM. Méquillet, Renard et plusieurs de leurs collègues : MM. le ministre de l'agriculture, Gustave Chapuis, Renard, Gérard-Varet, de Lavrignais, Adigard, Dauthy. Adoption. — Proposition de résolution de M. François Fournier: MM. François Fournier, le ministre de l'agriculture. Retrait. — Adoption du chapitre modifié. = Adoption des chapitres 43 et 44 . = Chap. 45 (Etudes et travaux d'hydraulique, etc., à la charge de l'Etat) : MM. Emmanuel Brousse, le rapporteur, le ministre de l'agriculture. Adoption. = Chap. 46 .Subventions pour études et travaux d'hydraulique, etc.) : MM. Edmond Chapuis, le ministre de l'agriculture. Adoption.=.\doptlon des chapitres 47 à 50. = Chap. 51 (Répression des fraudes en exécution de la loi du 1" août 1905). — Amendement de M. Bou-

yeri : M. Bouveri. Retrait.- Amendements- 1» de M. Decker-David; 2»de M. Albert Sarraut : MM. Deckcr-David, Albert Sarraut, Maurice Berteauï, président de la commission du budget. - Retrait, par M. Deeker-Davi.1 de son amendement. — Observations • MM Augustin Archambeaud, le ministre de l'aijriculture, UlTerre. *

3. — Règlement de l'ordre du jour : MM Léon Mougeot, rapporteur général; le président de la commission du budget.