CONGÉS

M. le président. La commission des congés est d'avis d'accorder :

A .M. l'amiral Bienaimé, un congé de quelques jours ;

.\ M. Archimbaud, une prolongation de congé.

Il n'y a pas d'opposition?...

Les congés sont accordés.

(La séance est levée à sept heures et demie.)

Le Chef du service' slènographique de la Cliambre des députés,

.\LKXANDnE GaUDET.

SCULTtN (NO 358)

Sur Vainctulement de M. Jeanneney à l'article i du projet de loi tendant à modifier divers articles de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Eglises et de l'Etat (Résultat du pointage).

Nombre des votants 550

Pour l'adoption 218

Contre 332

La Chambre dos députes n'a pas adopté.

ont voté pour :

MM. Adigard. Aldy. Alicot. Alsace (comte d°), prince d'Hénin. Amodru. Anthime-Ménard. Arago (François). Archambeaud (Augustin) (Uéunlon). Argeliès. Auriol. Aynard (Edouard).

Babaud-Lacroze. Balitrand. Ballandc. Bansard des Bois. Bar. Barrés (Maurice). Bartissol. Baudin (Pierre). Baudry d'Asson (de). Beauregard (Paul). Belcastel ^ baron de). Bénazet. Berger (Georges) (Seine). Berry (Georges). Bertrand (Paul) (Marne). Biélry. Bignon (Paul). Blacas (duc de). Boissieu (baron de). Bonnevay. Bonniard. Boucher (Henry). Bouctot.

Bougère (Ferdinand). Bougera (Laurent).

Boury(de). Brlce (René). Brindeau. Brousse (Emmanuel) (Pyrénées-Orientales). Bussat.

Cachet. Carnot (François). Castellane (comte Boni de). Casteinau (de). Cauvin (Ernest) (Somme). Chaigno. Chailley. Chambrun (marquis de). Charles Beaoist. Cibiel (Alfred) (Aveyron). Coache. Cochin (Denys) (Seine). Cochin (Henry) (Nord). Colin. Cornudet (vicomte). Cosnard.

Dansette (Jules). Dauthy. Dclafosse (Jules) . Delahaye. Delaunc (Marcel). Delelis-Fanien. Deloncle (François (Cochinchine). Denis (Théodore). Deschanel (Paul). Desjardins (Jules). Desplas. Dion (marquis de, . Dior. Disleau. Duclauz-Monteil. Dudouyt. Dulau (Constant). Dupourqué. Dupuy (Pierre). Durand (Joseph) (Haute-Loire). Dussaussoy. Dutreil.

Engerand (Fernand). Estourbeillon (marquis del).

Failliot. Farjon. Ferretle. Flandin (Ernest (Calvados). Flandin (Etienne) (Yonne). Flayelle. FoUevilIc de Bimorel (Daniel de;. Fontaines (de). Forest. Fouquet (Camille).

Gafller. Gailhard-Bancel (de). Gaillard (Jules). Galpin (Gaston^ Gast. Gauthier (de Clagny). Gauvin (Maine-et-Loire). Gayraud. Celle. Gérald (Georges). Gérard (baron). Ginoux- Defermon. Gonidec de Traissan (comte \e\ Gontaut-Biron (Bernard de). Gourd. Graodmaison (de). Groussau. Guernier. GuicheDoè. Guillain (Florent). Guilloteaux. Guyot de Villeneuve (Camille).

Ilalgouet (lieutenant-colonel du) . Halléguen . Hémon (Louis) (Finistère). Hennessy. Hercé (de). Hugues (Frédéric).

Jacquey (général). Jeanneney. Juigné (marquis de). Jules Legrand (Basses-Pyrénées).

Kerjégu (J. do). Rrantz (Camille).

LaBatut (de). Labori. Lamy. Lanjuinais (comte de). Largentaye (Rioustde). Lasies. Laurent. Lavrignais(de). Lebaudy(Paul). Leblanc. Leboucq. Lebrun. Lefas. LégUse.

Legrand (Arthur) (Manche). Lemaire. Lemire. Lerolle. Leroy (Modeste) (Eure). Lcroy-Beaulieu (Pierre). Lévls-Mirepoii (comte de) " Leygues (Georges) (LAt-et-Garonne) . Lhopiteaa. Limon . Ludre (comte Ferri de).

Mairat Mando. Marin. Martin (L.ouis). Maruéjouls. Massabuau. Maurice -Binder. Maurice Sproncic. Méquillet. Millerand. Millevoye. Monsservin (Joseph ). Montaigu (marquis de). Monti de Rezé (de). Morel (Victor) iPasde-Calais). Moustier (marquis de). Mulac. Mun (comte Albert de). Munin-Bourdin.

Néron.

Ollivier. Ory. Osmoy (comte d').

Pasquier. Passy (Louis). Pérès. Périer(Saôneet-Loire). Perroche. Peureux. Pinault (Etienne^. Pins (marquis de). Piou (Jacques). Plichon. Pomereu (marquis de). Poullan. Prache. Pradet-Balade. Pugliesi-Conti.

QuesneL Quilbeuf.

Ragally. Raiberti. Ramel (de). Rauline (Marcel). Reille (baron Amédée). Refile (baron Xavier). Ribot. Robert Surcouf. Roch. Roche (Jules). Rohan (duc de). Rose. Rozet (Albin). Rudelle.

Saint-Pol (de). Savary de Beauregard.

Schneider (Eugène) (Saône-et-Loire). SibUle. Suchetet.

Tailliandier. Thierry. Thierry-Delanoue.

Tournade.

Vallée. Vandame. Villebois-Mareuil (vicomte de). Villiers. Vion.

ont voté contre :

MM. Abel-Bernard. Aimond (Seine-et-Oisc).

Ajam. Albert-Poulain. Alexandre-Blanc. Allard. Alleroane. Andrieu. Antoine Gras. Aristide Briand. Armez. Astier. Auge (Justin). Authier.

Bachimont. Baduel. Balandrcau. Baron iGabriel). Barlhou. Basiy. Baudet (Charles) (Côtes-du-NordV Baudon. Beauquier. Becays. Bedouce. Begey. BelUcr. Bénézech. Bepmale. Bërard (Alexandre). Berteaux. Berthet. Bertrand (Lucien) (Drôme). Besnard. BetouUe. Bizot. Bouffandcau. Bourély. Bourrât. Routard, liouttié (Georges). Bouveri. Bouyssou Boyer (Anlide). Braud. Breton (Jules-Louisj. Brunard. Buisson (Ferdinand). Bussière.

Butin. Buyat.

Cadenat. Caillaux. Camuzet. Capéran. Carlier. Carnaud. Carpot. Castiltard. Cazauvteilh. Cazeaux-Cazalet. Cazeneuve. Ceccaldi. Gère (Emilç). Chainbige. Chambon. Chamerlat.

Chanal. Chandioux. Chanoz. Chapuis (Edmond) (Jura). Chapuis (Gustave) (Meurlhe-et-Mosello). Charles Chabert. Charonnat. Charpentier.

Chaumeil. Chaumet. Chaussier. Chautard.

Cbautemps (.Vlphonse) (Indre-et-Loire). Chautemps (Félix) (Savoie). Chauviùre. Chavet. Chavoix. Chenavaz. Chéron (Henry). Chion- DucoUet. Chopinet. Cibiel (Oscar) (Vienne). Clament (Clément). Clémentel. Cloarec. Cochery (Georges). Codet (Jean). Colliard. Combrouze. Constans (Paul) (Allier). Constant (Emile) (Gironde). Corderoy. Cornand. Cornet (Lucien). Cosnier. Couderc. Couesnon lAmédée). Coulondre. Coûtant (Jules). Cruppi. Cuttoll.

Dallmier. Daniel Laconibc. David (Fernand). Debaune (Louis). Decker-David. Defonlaine. Dejeante. Delaunay. Delbet. Dcicassé. Delecrolx. Deléglise. Delmas. Deloncle (Charles) (Seine). Delory. Delpierro. Demellier. Derveloy. Desfarges (Antoine). Dessoye. Devèze. Devins. Donade!. Doumer (Paul). Doumergue (Gaston). Drelon. Dreyt. Dron. Dubief. Dubois. Dubuisson. Dufour (Jacques). Dujardin-Beaumctz. Dumont (Louis) (Drôme). Dumont (Charles) (Jura). Dunaimc. Durand (Aude). Durre.

Emile Chauvin. Empereur. Etienne. Euzière.

Favre (Emile). Fernand-Brun. Féron. Ferrero. Fiévct. Fiquet. Fitte. Fleurent. Forcioli. Fort (Victor). Fournier (François) . Foy (Théobald). Franconle.

GabriellL Gentil. Gorard-Varet. Gérault- Richard. Gervais. Ghesquière. Gioux. Girod (Adolphe). Godart (Justin). Godet (Frédéric). Géniaux. Gouzy. Grosdidier. Grousset (Paschal). Groussier. Guesde (Jules). Guieysse. Guillemet. Guislaln (Louis). Guyot-Dessaigne.

Hauet. Hector Dépasse. Hubert (Lucien) (Ardennes). Hugon. Humbert (Charles) (Meuse).

Isoard.

Janet (Léon) (Doubs). Jaurès. Jean Grillon Jean Morel (Ix>ire). Joly. Jourde. Joyeux- Laffuie. Judet (Victor).

Kerguézec (de). Rlotz.

Lachaud. LafTerre. Lagasse. Lamendin.

Laroche (Hippolyte). Larquier. Lassalle. Lauraine. Le Bail. Ledln. Lefébure. Lefèvre. LelTet. Lefort. Légitimus. Lenolr. Le Uoy (Alfred) (.Nord). Lesage. LeTroadec. Levet (Georges). Levraud. Leygue (Honoré) (Haute- Garonne). Lockroy. Louis-Dreyfus. Ijoup.

Magniaudé. Mahleu. Maille (Isidore) (Seine- Inférieure). Malvy. Marietton. Massé. Maujan. .Mélin. Menier (Gaston). Mercier (Jules). Merle. Meslier. Messimy. Michel (Henri).

Milliaux. Minier (Albert). Mons. Mougeot.

Nicolas. Nicolle. Noguès. Normand. Noulens.

Ossola.

Pajot. Pasqual. Pastro. Paul Brousse (Seine). Paul-Meunier. Péchadre. Pelisse. Pelletan (Camille). Péronneau. Péronnet. Petitjean.

Pierre Berger (Loir-et- Ponsot. Pourleyron.

Pichory. Pierangeli.

Cher). Pierre Poisson.

Pozzi. Puech. Pujade.

Rajon (Claude). Ravier. Raynaud. Razinibaud (Jules). Régnier. Renard. René Renoult: Héveillaud (Eugène). Réville (Marc). Ribière. nidouard. Rigal. Boblin. Rouanet. Rouglcr. Rousé. Roy (Maurice) (Charente-inférieure). Rozier (Arthur). Ruau.

Sabaterie. Saint-Martin. Salis. Sandrique. Sarraut (Albert). Sarrazin. Sarrien. Sau mande. Sauzëde. Schmidt. Schneider (Charles) (Haut-Rhin). Sembat. Sénac. Sévère. Siegfried. Simyan. Sireyjol. Steeg.

Tassm. Tavé. Tenting. Théron. Thierry- Cazes. Thivrier. Thomson. Torchut. Tourgnol. Tournier (Albert). Treignier. Trouin.

Vacherie. Vaillant. Varenne. Vazeille.

Veber (Adrien). Vidon. Vigier. Vigne (Octave). Vigoureux. Villejean. Viollette. Vivian!.

Wallor. Willm.

Zévaès.

n'ont pas pris part au votb :

MM. Bozonet. Brisson (Henri).

Chastenet (Guillaume).

Duquefinay.

Gavini (Antoine).

Haguenin.

La Trémollie (L. de), prince de Tarente. Le Cherpy. Le Hérissé.

Magnaud. Messner.

Péret (Raoul). PUssonnier.

Rabier (Fernand). Reinach (Théodore) (Savoie). Rosanbo (marquis de).

Santelli. Simonct.

ABSENTS PAR CONGÉ

MM. Archimbaud (Drôme).

Baudet (Louis) (Eure-et-Loir). Bienaimé (amiral).

Chaumié (Jacques).

Dauzon. Dehove.

Gasparin. Goujat.

Henri Roy (Loiret).

Iriart d'Etchepare.

Jonnart.

Unlel (Henri).

Mackau (baron de). Mathis. Muteau.

Périer de Larsan (comte du).

Pressensé (Francis de).

Reinach (Joseph) (Basses-Alpes).

Selle.

Villault-Duchesnois.

M. Leboucq, porté comme ayant voté « pour » dans le scrutin ci-dessus, déclare avoir voulu voter « contre ».

Sur le renvoi à une séance ultérieure de la suite de la discussion du projet de loi tendant à modifier divers articles de la loi du 9 décembre 1$05 sur la séparation des Eglises et de l'Etat ^Résultat du pointage).

Nombre des votants 545

Majorité absolue 273

Pour l'adoption 199

Contre 346

La Chambre des députés n'a pas adopté.

ONT VOTé POUR :

MM. Adigard. Alicot. Alsace (comte d), prince d'Hénin. Amodru. Anthime-Ménard.

Arago (François). Argeliès. AurioL Aynard (Edouard).

Babaud-Lacroze. Balitrand. Ballande. Bansard des Bois. Bar. Barrés (Maurice). Bartissol. Baudry d'Asson (de). Beauregard(Paul). Belcastel (baron de). Benazet. Berger (Georges) (Seine). Berry (Georges). Bertrand (Paul) (Marne). Biétry. Bignon (Paul). Blacas (duc de). Boissieu (baron de). Bonnevay. Bonnlard. Boucher (Henry). Bouctot. Bougère (Ferdinand). Bougère (Laurent). Boury (de). Brice (René). Brindeau. Brousse (Emmanuel) (Pyrénées-Orientales) .

Cachet. Carnol (François). Castelnau(de).

Cauvia (Ernest) (Somme). Chailley. Chambrun (marquis de). Charles Benoist. Cibiel (Alfred) (Aveyron). Coache. Cochin (Denys) (Seine). Cochin (Henry) (Nord). Colin. Cornudet (vicomte).

Dansette (Jules). Delafosse (Jules). Delahayc. Delaune (Marcel). Delelis-Fanien . Deloncle (François) (Cochinchine) . Denis (Théodore). Deschanel (Paul). Dion (marquis de). Dior. Disleau. Duclaux-Monteil. Dudouyt. Dulau (Constant). Dupourqué. Durand (Joseph) (Haute-Loire). Dussaussoy. Dutreil.

Engerand (Fernand). Estourbeillon (marquis de 1).

Failliot. Farjon. Ferrelte. Flandin (Ernest) (Calvado.s). Flandin (Etienne) (Yonne). Flayelle. Follevillc de Blniorel (Daniel de). Fontaines (de). Forcioli. Forest. Fouquet (Camille).

Gabrielli. Gaffler. Gailhard-Bancel (de).

Gaillard (Jules) . Galpin (Gaston). Gast. Gauthier (de Clagny). Gauvin (Maine-et-Loire). Gayraud. Celle. Gérald (Georges). Gérard (baron). Ginoux-Defermon. Gonidec de Traissan (comte le). Gontaut-Biron (Bernard de). Gourd. Grandmaison(de). Groussau. Guernier. Guichenné. Guillain (Florent). Guilloteaux. Guyot de Villeneuve (Camille) .

Halgouet (lieutenant-colonel du). Halléguen . Hémon (Louis) (Finistère). Hennessy. Hercé (de). Hugues (Frédéric).

Jacquey (général). Juigné (marquis de).

Jules Legrand (Basses -Pyrénées).

Kerjégu (J. dei. Rrantz (Camille).

La Batut (de). Lamy. I.ânjuinais (comte de). Lai'gentaye (Rioust de). Lasies. Laurent. Lavrignais (de). Lebaudy (Paul). Leblanc. Lebrun. Lefas. Léglise. Legrand (Arthur) (Manche). Lemire. Lerolle. Leroy- Bcaulieu (Pierre). Lévls-Mirepoix (comte de) . Limon. Ludre (comte Ferri de).

Mairat. Mando. Marin. Maruôjouls. Massabuau. Maurice-BInder. Maurice Spronck.

Millevoye. Monsservin (Joseph). Montaigu (marquis de). Monti de Rezé (de). .Morel (Victor) (Pas-de-Calais). Moustier (marquis de) . Mulac. Mun (comte Albert de). Munin- Bourdin .

Néron. Nicolle.

Ollivier. Ory. Osmoy (comte d").

Pasquier. Passy (Louis). Périer (Saône-el- Loire). Pcrroche. Pierangeli. Pinault iEtienne). Pins (marquis de). Piou (Jacques). Plichon. Pomereu (marquis de). Poullan. Prache.

Pradet-Balade. Pugliesi-Conti.

Raiberti. Ramel (de). Raulinc (Marcel).

Reille (baron Amédée). Reille (baron Xavier). Ribot. Robert Surcouf. Hoch. Roche (Jules . Rohan (ducde). Rosanbo (marquis de). Rose. Rozct (Albin). Rudelle.

Saint-Pol (de). Sarrazin. Sarrien. Saumande. Savary de Beauregard. Schneider (Eugène) (Saône-et-Loire). Sibille.

Tailliandler. Thierry. Thierry - Delanoue . Tournodc.

Vallée. Vandame. Villebois-Mareuil (vicomte de). Villier?. Vion.

ONT VOTÉ CONTRE

MM. Abel-Bernard. Aimond (Seine-et-Oise).

Ajam. AUSert-Poulain, Aldy. Alexandre-Blanc. Allard. Allemane. Andrieu. Antoine Gras.

Armez. Astier. Auge (Justin}. Authier.

Bacbimont. Baduel. Balandrcau. Baron (Gabriel). Basly. Baudet (Charles) (Côtes-du-Nord). Baudin (Pierre). Baudon. Beauquier. Becays. Bedouce. Begey. Bellier. Bénézech. Bepmale. Bérard (Alexandre;. Berteaux. Berthet. Bertrand (Lucien) (Drôme). Besnard. BetouUe. Bizot. Bouffandeau. Bourély. Bourrât. Boutard. Bouttié (Georges). Bouveri. Bouyssou. Boyer (Antide). Bozonet. Braud. Breton (Jules-Louis). Brunard. Buisson (Ferdinand). Bussat. Bussière. Butin. Buyat.

Cadenat. Gamuzet. Capéran. Carlier.

Garnaud. Carpot. Castillard. Cazau vieilli. Cazeaux-Cazalet. Cazeneuve. Ceccaldi. Cère (Emile). Cbaigne. Chambige. Chambon. Cbamerlat. Chanal. Chandioux. Cbanoz. Cbapuls (Edmond;,Jura). Chapuis (Gustave) (Meurthe-et-Moselle). Charles Chabert. Charonnat. Charpentier. Chastenet (Guillaume). Chaumeil- Chaumet. Chaussier. Chautard. Chautcmps (Alphonse) (Indre-et-Loire V Chautemps (Félix) (Savoie). Chauvière. Chavet. Chavoix. Chenavaz. Chion- Ducollet. Chopinet. Cibiel (Oscar) (Vienne). Clament (Clément). Clémentel. Cloarec. Cochery (Georges). Godet (Jean). CoUiard. Combrouze. Constans (Paul) (.Mlier). Constant (Emile) (Gironde). Corderoy. Cornand. Cornet (Lucien). Cosnard. Cosnier. Couderc. Couesnon (Amédée) . Coulondre. Coûtant (Jules). Cruppi. Cuttoli.

Dalimier. Daniel-Lacombe. Dauthy. David (Fcrnand). Debaune (Louis). Decker-David.

Defontaine. Dejeante. Delaunay. Delbet. Delcassé. Delecroix. Delcglise. Delmas. Deloncle (Charles) (Seine). Delory. Delpierre. pemellior. Derveloy. Desfarges (Antoine). Pesplas. Dessoye. Devèze. Devins. DonadeL Douiner (Paul). Drelon. Dreyt. Dron. Dubief . Dubois. Dubuisson. Dufour (Jacques). Dumont (Louis) (Drôme). Dumont (Charles) (Jurai Dunainie. Dupuy (Pierre). Durand (Aude) . Durre.

Emile Chauvin. Empereur. Etienne. Euzière.

Favre (Emile). Fernand-Brun. Féron. Ferrero. Flévet. Fiquet. Fitte. Fleurent. Fort (Victor). Fournier (François). Foy (Théobald). Franconie.

Gavini (Antoine;. Gentil. Gérard -Varet.

Gérault-Bichard. Gervais. Ghesqui(>re. Gioux. Glrod (Adolphe). Godart (Justin). Godet (Frédéric). Goniaux. Gouzy. Grosdidier. Grous- *et (Paschal). Groussicr. Guesde (Jules). Guipvsse. Guillemet. Guislain flxinis).

Ha^uenin. flauet. Hector Dépasse. Hubert (Lucien) (Ardenncs). Hugon. Humbert (Charles) (Meuse).

Isoard.

Janet (Léon) (Doubs). Jaurès. Jean Grillon. Jean Morel (Loire). Jeanneney. Joly. Jourde. Joyeux-LafTuie. Judet (Victorl.

Rrrguézec (de\ Klotz.

Lachaud. LafTerre. Lagasse. Lamendio.

Laroche (llippo)yte). Larquier. I^assalle. La Trémollle (L. de), prince de Tarente. I.âuraine. Le Bail. Leboucq. Ledin. Lefébure. I^fèvre. Leffet. Lefort. Légitimus. I>c Hérissé. Lemaire. I-enoir. Leroy (Modeste) (Eure). Le Roy (Alfred) (Nord). Lesagc. Le Troadec. Levet (Georges). Levraud. Leygue (Honoré) (Haute-Garonne;. Leygues (Georges) (Lot-et- Garonne). Lhopiteau. Lockroy. Louis-Dreyfus. Loup.

Magnaud. Magniaudé. Mabieu. Maille (Isidore) (Seine-Inférieure). Malvy. Marielton. Martin {Louis). Massé. Mélin. Menier (Gaston). Méquillet. Mercier (Jules). Merle.

Meslier. Messiipy. Messner. Michel (Henri). Millerand. Milliaux. Minier (Albert). Mons. MougeoL

Nicolas. Nogués. Normand. Nouions.

Ossola.

PaJoL Pasqual. Pastre. Paul Brousse (Seine). Paul-Meunier. Péchadre. Pelisse. Pelletan (Camille). Pérès. Péret (Raoul*. Péronneau. Péronnet. Petitjean. Peureux. Pichery. Pierre Berger (Loir-et-Cher). Pierre Poisson. Plissonnler. Ponsot. Pourteyron. Pozzi. Puech.

Pujade.

Ragally. Rajon (Claude). Ravier. Raynaud. Razimbaud (Jules). Régnier. Beinach (Tl>éodore) (Savoie). Renard . René B«aoult. Béveillaud (Eugène). Réville (Marc). Ribiôre. Ridouard. Rigal. Roblin. Rouanet. Rougier.

Rousé. Roy (.Maurice) (Charente-Inférieure). Rozier (.Vrthur).

Sabaterie. Saint-Martin. Salis. Sandrique. Santelli. Sarraut (Albert). Sauzède. Schmidt. Schneider (Charles) (Haut-Rhin). Sembat. Sénac. Sévère. Siegfried. Simon«t. Sireyjol. Steeg.

Tassln. Tavé. Tenting. Théron. Thierry- Cazes. Thlvrier. Torchut. Tourgnol. Tournier (Albert). Trelgnier. Trouin.

Vacherie. Vaillant. Varenne. Vazeillc. Veber (Adrien). Vldon. Vigier. Vigne (Octave). Vigoureux. Villejean. VioUette.

Walter. Willm.

Zévaès.