Tirage au sort des bureaux
4. — Adoption du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à changer raffectation de ronds d'emprunt.
5. — Suite de la discussion du projet de loi portant flxation du budget général do l'exercice l'JOe.
Suite des postes et des télégraphes.
Chap. 6 (Personnel.— Sous-agents). — Proposition de résolution de M. Leboucq et plusieurs de ses collègues : MM. Leboucq, le soussecrétalre d'Etat des postes et des télégraphes, Ferdinand Buisson, Ceccaldi, le ministre des finances. Adoption, au scrutin. — Observations : M.M. Jean Morel, le sous-secrétaire
SOMMAIRE
d'Etat, Aimond, Noulens, rapporteur; Louis Ollivier, Dussaussoy. — Adoption du chapitre 6. = Chap. 6 bis (Personnel auxiliaire. — . Sousagents). — Proposition de résolution de MM. François Fournier et Fernand David : MM. François Fournier, le sous-secrétaire d'Etat, Fernand David, Fleurent. Adoption. — Proposition de résolution de M. Thivrier et plusieurs de ses collègues : MM. Thivrier, le sous-secrétaire d'Etat des postes et des télégraphes, le sous-secrétaire d'Etat do la guerre, Bedouce, le ministre des finances, Maurice Berteaux, président de la commission de l'armée. Benvoi h la commission de l'armée. — Observations : MM. Cazeneuve, le sous-secrétaire d'Etat des postes et des télégraphes. — Adoption du chapitre C 6is. = Chap. 7 iRemises au personnel et à divers} : M. Charles Chabert. Adoption. = Chap. 8 (Indemnités diverses et secours). — Amendements : 1" de M. Raiberti et plusieurs de se? collègues ; 2» de M. Jules Siegfried : MM. Raiberti, Jules Siegfried, lo sous-secrétaire d'Etat des postes et des télégraphes, Steeg, Bedouce, Colliard, Gouderc, Gaston Menier, Groussier, Carnaud. — Propositions de résolution : 1» de M. Steeg ; 2° de .\I. Berteaux, président de la commission du budget : MM. le président de la commission du budget, le ministre des fi-
nances. Adoption. — Observations : MM. Charles Chabert, Bouffandeau, le ministre des finances, le sous-secréUire d'Etat des postes et des télégraphes, Durand (Aude), Lemire, Messimy, Privat-Deschanel, directeur général de la comptabilité publique, commissaire du Gouvernement. — Adoption du chapitre 8 modifié.
