‹ Annales de la Chambre des députésChapitre 233 sur 253 · REGLEMENT DE L ORDRE DU JOUR · texte numérisé non relu

REGLEMENT DE L ORDRE DU JOUR

M. le président La parole est à M. le rapporteur général sur l'ordre du jour.

M. liéon Ifougeot, rapporteur général de la commission du budget. D'accord avec le Gouvernement, la commission du budget prie la Chambre de mettre à l'ordre du jour de demain le budget du ministère de la marine avant celui de la guerre, après ceux des travaux publics, des chemins de fer de l'Etat et des monnaies et médailles.

M. le président, il n'y a pas d'opposition?...

Il en est ainsi ordonné.

M. le rapporteur du 1" bureau demande l'inscription en tète de l'ordre du jour de la 2' séance de mercredi de la discussion des conclusions du rapport sur les opérations électorales de la 1" circonscription de Saint- Quentin (Aisne).

11 n'y a pas d'opposition?...

Il en est ainsi ordonné .

Demain mardi, à neuf heures du matin, 1" séance publique :

Suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908:

Suite des travaux publics ;

Chemins de fer de l'Etat ;

Monnaies et médailles ;

Marine ; . Caisse des Invalides de la marine ;

Guerre (l'*, 3' et i* sections), et discussion de l'interpellation de M. Varénne sur les motifs et sur les conséquences des instructions du ministre de la guerre relatives à la répartition dans les corps de troupes des jeunes soldats de la classe 1906 ;

Guerre (2* section) ; ' Suite des colonies (titre II. — Chap. 35 à 56 réservés) ;

Suite de l'intérieur (chap. 16, 65 et 37 réservés) ;

Suite du commerce et de l'Industrie (chap. 13, 21 et 35 réservés) ;

Suite du travail et de la prévoyance sociale (chap. 20 réser\'é) ;

Suite des finances (chap. 1, 17 à 38, et 61 réservés) ;

Suite de l'agriculture (chap. 20 réservé)-

A deux heures, 2* séance publique :

Discussion du projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à approuver par décrets la prorogation de surtaxes d'octroi sur l'alcool ;

Suite de la discussion du budget :

Suite des travaux publics ;

Chemins de fer de l'Etat;

Suite de l'ordre du jour.

Il n'y a pas d'observation ?...

L'ordre du jour est ainsi fixé.

Page 1