Services de marche

Loi du 7 août 1885 :

Chap. 7. — Vivres

Chap. 25. — Gendarmerie. . .

Loi du 14 août 1885 :

Chap. 4. — Etats-majors

Chap. 5. — Ecoles et personnel hors cadre et non classé dans les corps de troupe

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3» Les crédits reportés par le décret du 19 avril 1883 :

Chap. 20. — Etablissement et matériel du génie (Sedan.)

Report de 1882

4» Les crédits ouverts par les décrets suivants pour fonds de concours :

Décret du 29 janvier 1883, —

Chap 20 ter. — Déplacement du

quartier de Bonne à Grenoble..

Décret du 30 mars 1882. —

Chap. 20. — Etablissements et

matériel du génie

Décret du 12 mai 1883. — Chap. 18. — Etablissements et

matériel de l'artillerie

Décret du 31 août 1883 :

Chap. 20 1er. — Déplacement du quartier de Donne à Grenoble

Chap. 20 quater. — Construction d un quartier de cavalerie

à Nancy

j Décret du 5 octobre 1883 :

! Ohap. 12. — Habillement et

campement

Chap. 12. — Habillement et

campement

I Chap. 20. — Etablissements

et matériel du génie

i Chap. 20 ter. — Déplacement du quartier de Bonne à Grenoble

1 Décret du 26 novembre 1883.

— Chap. 20 quater. — Construction d'un quartier de cavalerie à Nancy,

Décret du 27 novembre 1883.

J — Chap. 20. — Etablissements

! et matériel du génie

1 Décret du 29 février 1884. — Chap. 12. — Habillement et

1 campement

j Déret du 14 avril 1881 :

I Chap. 12. — Habillement et

: campement

Chap. 20. — Etablissements

et matériel du génie

Décret du 28 avril 1881. —

Chap 7. — Vivres

Décret du 10 avril 1883 :

Chap. 20. — Etablissements et matériel du génie. (Report do

Chap. 20 quater. — Construction du quartier de cavalerie à Nancy (Report de 1882.)

Total

Les dépenses des exercices clos ont réclamé une somme de.

Mais il y a lieu de déduire les crédits ci-après annulés :

1» Pour modifications résultant du décret du 14 août 1885 qui autorise des virements de

crédits de chapitre à chapitre.

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