ADMINISTRATION DE L'ARMÉE

- Voy. Armée, § VII.

AFFAIRES ÉTRANGÈRES. — Voy.

Comité diplomatique.

AFFICHAGE. — Rapport sommaire sur la proposition de loi de MM. G.-A. Hubbard et Vergoin, tendant à supprimer la disposition de l'article 16 de la loi du ^ juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui interdit l'affichage des professions de foi, circulaires et affiches électorales sur les édifices consacrés au culte, par M. Francis Laur [7 décembre 1885], n« 192 (p. 485).

AFFICHES ÉLECTORALES. —Voy.

Afficbaoe.

AFRIQUE (Côteoooidentel© d*). ^ Voy.

Services maritimes postaux.

AIN. — Voy. Secours, § lU.

AIRE. — Voy. Chemins de fer, § VII (Pas-de-Calais).

ALGÉRIE

1 — Projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 28 avril 1887 sur rétablis-

sement et la conservation de la propriété en Algérie, présenté par M. Rouvier, Ministre des Finances [i" juillet 1889], n" 8876 (p. 366).

2 — Proposition de loi portant projet de constitution algérienne, présenté par M. Camille Sabatier [8 juillet 1889], n° 3910 (p. 433). — Rapport sommaire, le 12 juillet, par M. le colonel baron de Plazanet, n» 3932 (p. 465).

ALLIER. — Voy. Chemins de fer, § VU.

ALLUMETTES. — Proposition de loi tendant à supprimer le monopole de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques, présentée par M.Leydet[28 juin 1889], n» 3866 (p. 344). — Rapport, le 13 juiUet, par M. Leydet, n» 8947 (p. 476).