ALPES-MARITIMES

1 — Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour la réparation des dégâts causés par le tremblement de terre du 23 février 1887, par M. Charles Dupuy (Haute-Loire) [24 novembre 1887], n» 2181 (p. 493).

2 — Voy. Terrains en montaone.

AMBASSADE MAROCAINE.— Projet de loi portant ouverture au Ministre des AITaires étrangères, sur l'Exercice 1889, d'un crédit extraordinaire de 70,000 fr. pour les frais de réception de l'ambassade marocaine, présenté par M. Spuller, Ministre des Affaires étrangères, et par M. Rouvier, Ministre des Finances [4 juillet 1889], n» 8889 (p. 383).