VI. — SÉNÉGAL

Second rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les documents relatifs au chemin de fer de Dakar à Saint- Louis, par M. Fonbelle [18 juin 1889], n» 3812 (p. 258).

Vil. — Lignes d'intérêt local.

Allier.

^ — Rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Allier, du chemin de. fer d'intérêt local, à voie étroite, de Montvicq à Commentry, par M. Gilbert Gaillard [16 mai 1890], n» 8728 (p. 65).

2 — Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Allier, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Dompierre-sur-Besbre à la Palisse, présenté par M. Yves Guyot, Ministre des Travaux publics, et par M. Rouvier, Ministre des Finances [29 juin 1889], n» 3870 (p. 348). — Rapport, le 6 juillet, par M. Gilbert Gaillard, n" 3007 (p. 391).

Métropolitain.

Rapport sommaire sur la proposition de résolution de M. Delattre, tendant au renvoi des divers projets du Métropolitain au Conseil municipal de Paris et au Conseil général de la Seine, comme chemin de fer d'intérêt local, par M. Mesureur [4 juin 1889[, n« 3778 (p. 192).

Pas-de-Calais.

Pi'ojet de loi ayant pour objet de déclarer d'utUité publique rétablissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local, à vole étroite, d'Aire à Fruges et de Bimeux-Gournay à Berck, présenté par M. Yves Guyot, Ministre des Travattx publics, et par M. Rouvler, Ministre des Finances [31 mai 1889], n» 8771 (p. 150). — Rapport, le 26 juin, par M. Georges Cochery, n» 3845 (p. 308).

Somme.

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Somme, du chemin de fer d'intérêt local, à vole étroite, de Forest-V Abbaye à Noyelles, présenté par M. Yves Guyot, Ministre des Travaux publics [6 juin 1889], n» 8784 (p. 218). — Rapport, le 19 juin, par M. Montant (Seineet-Marne),, n» 3816 (p. 273).