IB

DOUBS. -- Voy. Sbcours, § IB.

DRAOUIGNAN. — Voy. Chemins db FER (Sud de la France), § 2.

DROITS D'AUTEXTR. — Proposition de loi ayant pour objet d'accorder l'exempUoQ des droits d'auteur en faveur des exécutions musicales gratuites ou ayant un but de bienfaisance, présentée par M. Maoïiee Faure [17 juiUet 1888], a» 2984 (p. 496).

DUCEŒat. — Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de rintérieur, nr

TEzercice 1889, un erédit extraordinaire de 300,000 fr. pour venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans le département de l'Ain [27 juin 1889], n» S8fl0 (p. 342).

DUPUT (Charles). — Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour la réparation des dégâts causés par le tremblement de terre du 23 février 1887 [24 novembre 1887], n<> 2131 (p. 493). — Rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Léon Lorols (Finistère), tendant à modifier la répartition des médailles militaires entre le Ministère de la Guerre et le Ministère de la Marine [18 mai 1889], n» 3737 (p. 90).

DURAND. — Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 100,000 fr, pour secours aux familles des naufragés des navires terreneuviers les Quatre-Frèrei et YEila [1« juillet 1889], n" 3873 (p. 365).

DUTAILLY. — Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 500,000 fr. pour secourir les cultivateurs et les vignerons de la région de l'Est qui ont eu à sonfTrir des récents orages [27 juin 1889], n« 3861 (p. 342).

ÉCOLES PRIBIAIBES. — Voy. Caisse

DBS LYCÉES, COIXàCES ET ÉCOLES PRItlAIRES.

ÉDIFICES RELIGIEUX. — Voy. Affi-

CHAOB.

ÉGLISES. — Voy. CnésiTS (Cultes).