ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

1 — Proposition de loi modifiant la législation du 28 mars 1882 sur l'enseignement primaire, présentée par M. de Baudry d'Asson [16 mai 1889], n" 3727 (p. 64). — — Rapport sommaire, le 3 juin, par M. Jacquier, n» 3776 (p. 166).

2 — Rapport sur les propositions de loi ! l«de M. Lefèvre-Pontalis, ayant pour objet la nomination des instituteurs par les recteurs d'académie; 2° de M. Charles Dupuy et un grand nombre de ses collègues, ayant pour objet de modifier les articles 27, 28 et 31 de la loi du 30 octobre 1886 sur l'organisation de l'enseignement primaire, par M. Jules Steeg [21 mal 1889], n" 3744 (p. 96).

3 — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de' ce service, présenté par M. Fallières, Minisire de Vlnstruc

bOS

(ion publique et det Beaux-Arti; par M. Constans, Ministre de Vlntérienr, ot par M. Rouvier, Ministre des Finances [26 juin 1889], n» 3843 (p. 305). — Rapport, le 1« juillet, par M. Compayré, n° 3871 (p. 358).

ÉTRANaERS. — Voy. Fêtes de l'Exposition.

EXÉCUTIONS MUSICALES. — Voy.

Droits d'auteur.

EXPOSITION OUVRIÈRE. — Rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Mesureur et plusieurs de ses collègues, tendant à ouvrir au Ministre du Commerce et de l'Industrie un crédit de 1,200,000 fr. pour l'organisation d'une exposition ouvrière internationale en 1889, par M. de La Batut [3 juillet 1889], n» 8884 (p. 380).