EXPOSITION- UNIVERSELLE DE

1 —Proposition de loi tendant à la conservation de certains monuments de l'Exposition universelle de 1889, et à la transformation du reste des terrains du Champ de Mars en un square, présentée par M. Frébault 117 mai 1889], n» 8786 (p. 88). — Rapport sommaire, le 15 juin, par M. Magnien, n» 8804 (p. 251). — Rapport, le 8 juiUet, par M. Frébault, n» 3912 (p. 438).

2 — Voy. FÊTES DE l'Exposition. — Préfecture DE POLICE.

EXPROPRIATIONS. — Proposition de loi au sujet des expropriations pour cause d'utilité publique, poursuivies dans un intérêt communal, présentée par M. Jules Siegfried [25 mai 1889], ii»,3757 (p. 108).

FAIRE. — Rapport sur*la proposition de loi de M. de Soland et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de frapper d'un droit de douane, à leur entrée en France, les chanvres et lins bruts ou jxréparés provenant de l'étranger [27 juin 1889], n<'3857 (p. 341).

FALLIÈRES, Ministre de l'Instruction •publique et des Beaux-Arts, présente :

Décret du Président de la République nommant un Commissaire du Gouvernement dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1890 (Ministère de l'Instruction publique et des

Beaux-Arts) [28 mal 1889], n» 8763 (p. 111). — Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la reconstruction du théâtre national de rOpéra-Comique et d'ouvrir à cet effet, au Mihistre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts , sur le Budget ordinaire de l'Exercice 1889, un premier crédit extraordinaire de 480,000 fr. [21 juin 1889], n» 8824 (p. 292). — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les dépenses ordinaires de l'instruction publique et les traitements du personnel de ce service [26 juin 1889], n° 3843 (p. 305). — Décret du Président de la République nommant un Commissaire du Gouvernement dans la discussion du projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service (Minlsnistère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) [6 juillet 1889], n» 3896 (p. 385). — Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts, d'un crédit extraordinaire de 660,450 fr. sur l'Exercice 1889, pour l'acquisition d'un tableau de Millet et d'un tableau de Courbet [12 juiUet 1889], n" 8948 (p. 474).

FAURE (Félix). — Rapport sur le projet de loi portant règlement définitif du Budget de l'Exercice 1883 [3 juin 1889], iio8777 (p. 174).

FAURE (Maurice). — Proposition de loi ayant pour objet d'accorder l'exemption des droits d'auteur en faveur des exécutions musicales gratuites ou ayant un but de bienfaisance [17 juillet 1888], n» 2984 (p. 496).

FAYE, Ministre de V Agriculture, présente :

Décret du Président de la République nommant des Commissaires du Gouvernement dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1890 (Ministère de l'Agriculture) [27 mai 1889], n» 3761 (p. 109). — Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Vésubie (Alpes-Maritimes), en exécution de la loi du 4 avril 1882, sur la restauration et la conservation des terrains en montagne [6 juillet 1889], n» 8905 (p. 391). — Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Var supérieur, en exécution de la loi du 4 avril 1882, sur la restauration et la conservation des terrains en montagne [10 juillet 1889] , n° 8928 (p. 458). — Projet

de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'exécution du canal d'irrigation de la vallée da Baux (Bouches-du-Rhône) [13 juillet 1889;, n» 8968 (p. 477).

FER-BLANC. — Voy. Douanes, § 0.

PERRIÈRE (Lucien de la). — Rapport fait au nom de la Commission chargée de procéder à une enquête générale sur tout les faits touchant à l'administration qui' lui paraîtront de nature à mériter soit un blâme, soit une répressi«n (Affaire Sourire) [14 mal 1889], n» 8721 (p. 31).