PORTS MILITAIRES

1 — Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant l'entreprise des tra-

■ TABLE SOMMAIRE ALPHABÉTIQUE

vaux d'amélioration dans les grands ports militaires, présenté par M. le vice-amiral Krantz, Ministre de la Marine, et par M. Bouvier, Ministre des Finances [25 juin 1889], n» 3838 (p. 302). — Rapport, le 28 juin, par M. de Mahy, n» 3863 (p. 343).

2 — Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine, an titre du Budget ordinaire de l'Exercice 1889, d'une somme de 3 millions de francs, représentant la première annuité du crédit de 34,190,000 francs prévu par la loi du 3 juillet 1889 pour l'exécution de travaux d'amélioration à entreprendre dans les ports militaires, présenté par M. le vice -amiral Krantz, Ministre de la Marine, et par M. Rouvier, Ministre det Finances [12 juillet 1889], n» 3983 (p. 465). — Rapport, le 15 juillet, par M. Burdeau, n» 8961 (p. 480).