RÉCEPTIONS DIPLOMATIQUES

Voy. Ambassade marocadie.

RECRUTEMENT. - Voy. Aumée, § VI.

RECTEURS D'ACAliÉMIE. —Voy. Enseignement PRIMAIRE.

RÉFÉRÉ. — Voy. Presse.

REFERENDUM. — Proposition de loi sur le référendum en matière municipale, présentée par M. le baron de Maekau [27 juin 1889], n» 8858 (p. 312).

RÈGLEMENT.— Voy. Chambre des Députés, § 11.

RBILLE (baron). — Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la création d'un 5« régiment du génie, dit régiment de sapeurs de chemins de fer, par M. le baron ReiUe [29 juin 1889], n» 8868 (p. 346); — Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'augmentation de l'artillerie de campagne [6 juillet

RETRAITES. — Voy. Pensions.

RÉUNION (La).

1 — Rapport sur le projet de loi relatif à l'exploitation du chemin de fer et du port de La Réunion, par M. Arthur Leroy [6 juin 1889], n« 3785 (p. 219).

2 — Voy. Colonies.

„ RÉUNIONS PUBLIQUES. — Proposition de loi portant modification à la loi du 30 juin 1881, sur les réunions publiques, présentée par M. Laguerre [1" décembre 1886], n» 1326 (p. 489).

RETBERT. — Rapport sur la propos!' tion de loi de M. Michelin, ayant pour objet d'assurer le libre exercice du suffrage universel en réprimant la candidature ofllcielle et la pression électorale, par M. Reybert [31 mal 1889], n» 8769 (p. 140).

RIBOT. — Proposition de loi tendant à tndemniser les propriétaires d'animaux de l'espèce bovine atteints de tuberculose, par extension du titre II de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire [1" juillet 1889], ta» 8876 (p. 365).

RIOHAUD (veuve). — Voy. Pensions CIVILES, § IV.

RIMEUX. — Voy. Chemins de fer, § Vil (Pas-de-Calais).

ROCHE (Georges). — Rapport sur : 1» le projet de loi; 2» la proposition de loi de M. Georges Roche sur les cadres du corps du génie maritime et du corps des ingénieurs hydrographes de la marine [4 avril 1887], n» 1737 (p. 491). — Rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le liquidateur de la Compagnie universelle du canal interocéanique de Panama à émettre dans des conditions spéciales les obligations créées en vertu de la loi du 8 juin 1888 [25 juin 1889], n» 8840 (p. 303).

RODAT. — Rapport sur la proposition do loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, tendant à compléter l'article 177 du Code pénal [19 juin 1889], n° 8814 (p. 272).

ROQUES. — Voy. Douanes, § II.

RORET. — Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur Un crédit de 50Qj00O fr. pour secourir les cultivateurs et les vignerons de la région de l'Est qui ont eu à souffrir des récents orages [27 juin 1889], n" 8861 (p. 342). — Rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Gillet, relative à la réforme de l'impôt des boissons [11 juillet 1889], n" 8938 (p. 402).