III. Inondations, orèles et orages

Ain.

1 — Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercîce 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour venir en aide aux victimes des orages et des récentes inondations dans le département de l'Ain, présentée par M. Philipon [27 juin 1889], n» 3865 (p. 313).

2 — Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 300,000 fr. pour venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans lo département de l'Ain, présentée parMM.Ducher, Pochon et Tondu [27 juin 1889], n" 8860 (p. 342).

Aube.

1 — Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes des orages et inondations récentes dans le département de l'Aube, présentée par MM. Baltet, Casimir- Pcrier et Michou [26 juin 1889], n» 3844 (p. 308).

2 — Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour venir en aide aux victimes de la grêle et des inondations dans le département de l'Aube, présentée par M. Charonnat [26 juin 1889], n" 8848 (p. 311).

Cher.

Proposition de loi tendant à accorder une subvention de 600,000 fr. aux cultivateurs du Cher éprouvés par la rouille du blé ou

par les Inondations, présentée par M. Casimir Lesage [10 juillet 188^, n" 3922 (p. 458).

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes des orages et des inondations dans le département de la Corrèze, présentée par MM. Dollestable, Brugeilles et Labrousse [27 juin 1889], n» 3861 (p. 312).

Doubs.

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes d'orages et de récentes inondations dans le département du Doubs, par MM. Viette, Beauquier et Gros [25 juin 1889], n» 3841 (p. 305).

Jura.

Proposition de loi tendant à accorder une subvention de 500,000 fr. à distribuer, au prorota de leurs pertes, aux habitants des communes ^u département du Jura qui ont subi des dommages à la suite des inondations et des orages , présentée par M. Bourgeois (Jura) [26 juin 1889], n" 3846 (p. 310).

Loire.

Proposition de loi tendant à l'allocation de secours aux victimes des orages et inondations dans le département de la Loire, présentée par M. de La Berge [29 juin 1889], n« 3869 (p. 348).

Loù'et.

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 500,000 fr. pour secours aux victimes des orages et des inondations dans le Loiret, présentée par M. Lacroix [28 juin 1889], n» 3864 (p. 344).

Proposition de loi tendant à l'ouverture d'un crédit de 500,000 fr. en faveur des victimes des orages dans le département de Lot-et-Garonne, présentée par M. Sarrette [1" juillet 1889], n» 3874 (p. 365).

Manche.

Proposition de loi tendant à ouvrir, au Ministre de l'Intérieur , sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes des orages de grêle et d'inondations survenus ces jours derniers dans divers départements, et notamment dans celui de la Manc&e , par M. Bouvattier [22 juin 1889], a" 3836 (p. 293).

Marne {ffaute-).

Proposition de loi tendant à ouvrir au Mi.

nlstre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes des orages et des inondations dans le département de la Haute- Marne, présentée par M. Steenackers [28 juin 1889], n» 3865 (p. 344).

Nièvre. •

Proposition de loi tendant à l'allocation de secours aux victimes des orages et des inondations dans le département de la Nièvre, présentée par M. Berger [5 juillet 1889], n» 8893 (p. 385).

Orne.

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes des orages et inondations dans le département de l'Orne, présentée par M. Albert Cliristoplile [24 juin 1889], n" 8831 (p. 295).

Pas-de-Calais.

Proposition de loi tendant à l'allocation de secours aux victimes de la grêle et des Inondations dans le département du Pasde-Calais, présentée par M. Lefebvre du Prey [27 juin 1889], n° 3854 (p. 313).

Pyrénées {Hautes-).

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 600,000 fr. pour secours aux victimes des inondations dans les Hautes-Pyrénées, présentée par M. Cazeaux [24 juin 1889J, n» 3838 (p. 295).

Sarthe.

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889^ Un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes de récentes inondations dans le département de la Sarthe, présentée par M. Leporché [22 juin 1889], n° 3828 (p. 294).

Tonne.

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour indemniser les victimes de la grêle et des inondations ^ans le département de l'Yonne, présentée par M.M. Hervieu, Duguyot et René Laffon [27 juin 1889], n" 3852 p. 312).

Départements de FEst.

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 500,000 francs pour secourir les cultivateurs et les vignerons de la région de l'Est qui ont eu à souffrir des récents orages, présentée par MM. Roret et DutaiUy [27 juin 1889], n» 8861 (p. 342).

Départements du Midi.

Rapport sur la proposition de loi de M. Emmanuel Arène, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr. pour secours aux victimes des inondations dans les départements du Midi, par M. Emile Jamais [15 juin 1889], m» 3803 (p. 251).

Départements de VOuestet duSud-Ouest.

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 1,500,000 fr. pour secours aux victimes des orages, de la grêle et des inondations survenus récemment dans divers départements de l'Ouest et du Sud-Ouest, présentée par M. Bigot [22 juin 1889], n" 3829 (p. 294).

Départements divers.

1 — Proposition de loi endant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 fr., pour secours aux victimes des récentes inondations dans plusieurs départements [21 juin 1889], n° 3823 (p. 292).

2 — Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit de 1 million pour venir en aide aux populations éprouvées par les orages et les inondations, présenté par M. Constans , Minisire de V Intérieur , et par M. Bouvier, Ministre des Finances [27 juin 1889], W 3849 (p. 311). — Retiré par décret du Président de la République le 12 juiUet, n- 3937 (p. 466), — (Voir le §4 ci-après).

3 — Proposition de loi ayant pour objet d'élever de 1 à 2 millions de francs le crédit destiné à venir en aide aux populations éprouvées par les orages et les inondations, présentée par M. Gadaud [2 juillet 1889], n» 8879 (p. 375). — (Voir les §§ 2 ci-dessus et 4 ci-après.)

4 — Projet de loi tendant à ouvrir, au Ministre Se l'Intérieur, sur l'Exercice 1889, un crédit extraordinaire de 2 millions de francs pour venir en aide aux populations éprouvées par les orages et les inondations, présenté par M. Constans, Ministre de l'Intérieur, et par M. Rouvier, Ministre des Finances (12 juillet 1889], n» 8938 (p. 466). — Rapport, le 12 juillet, par M. Labrousse, n» 3939 (p. 466).

SÉNÉG-AL. — Voy. Chemins de pee, §VL

SERMENT JUDICIAIRE. — Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat , ayant pour objet de modifier le mode de prestation de serment devant les

cours et tribunaux, par M. Jullien [26 juin

SEJtVICE MILITAIRE DE SAUTÉ.

— Voy. Armée, § VII.