SERVICES MARITIMES POSTAUX

— Projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur le Budget de l'Exercice 1889 nécessitées par la créatioa des services maritimes entre la France et la côte occidentale d'Afrique, présenté par M. P. Tirard, Président du Conseil, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, par M. le vice-amiral Krantz, Minisire de la Marine, et par M. Rouvier, Ministre des Finances [19 juin 1889], a" 8815 (p. 273).— Rapport, le 3 juillet, par M. Arthur Leroy, n» 8882 (p. 379).

SESSION DE 1889. — Décret du Président de la République portant clôture de la session de 1889 [15 juillet 1889], n» 8970 (p. 484).

SIEGFRIED. — Proposition de loi an sujet des expropriations pour cause d'utilité publique, poursuivies dans un intérêt communal [25 mai 1889], n» 8767 (p. 107).

SOCIÉTÉS. — Proposition de loi ayant pour but de compléter les dispositions de

l'article 10 de la loi du 24 juillet 1867 sur le» sociétés, en ce qui concerne la mission des membres du conseil de surveillance [21 mai 1889], n« 3755 (p. 107].

SOLESMES. — Voy. Chphims se fer (Nord), § 2.

SOMME. — Voy. Chemins" de fkb, § AU.

SOURBÉ. — Voy. Enquête, § 1.

SPIRITUEUX. — Voy. Traités et Cos-