TITRE IT

OuTertoxe de crédits iipèoiaoz d'eterdces périmés.

- « Art. 12. — U est accordé alix miidstres, sur l'exercice coiirant, pour te' payement des créances des exercées périmés, à»

ciddlt0cextraotdinaii%B:8|irioiaux .m«pkfcàJtt à lft50DMne-d9i8SsS?8 fi;. 02.

« Ces crédits sont répartis entre les (Ëvers XBlnistères oonfdntaémeiA à Vétet D annexé à la prétaïUetX&i.

- .■■ - • .tElAX-. -D ■> -1 .,

« Ministère de la guerre, 1,436 fr. 20.

« Ministère de la marine, 1,149 fr. 04. fitaMte'^G- llfcistï^ctWpàftliqûé ef des beaux-arts, 2* secflba (Service des beaux-art&l, 15 fr.

« Ministère d.u commerce, de l'industrie et des colonies :

« 1" section {Commerce et industrie), 4,596 fr. 80.

« 3* section (Service des colonies), 947 fr.

jl. ■ . . .

V Ministère de l'agriculture, 4,679 fr. 05L ■« ràihistère des travatu publics, 176,054

francs 62. .»

« 11 aerai)Otirvù h ces crédits^ ail moyen

des ressources générales du budfiret ordi-

nairé de l'exércice courant. » "

''(TôtatD et ràrUcle. 12, sont pifs aux voix

et adoptés.)

TITRE y ,

Budgets annexes rattachés pour ordre - itt bùiget général dé, ifeï. '

linistère de la justice et des caltei

' Budget annexe de la grande chanosUerie là Légion dhonnear.

« A.rt. 13. — Il est ouvert au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1889, au titre du budget annexe de la, grande chancellerie do la Légion d'honneur, des crédits supplémentaires s'élevant à la somme totale de 227,299 Ir. et applicables aux chapitres ci-après :

, n.Çhap, 3, — Traitements et suppléments de tralteménts des membres dç l'ordre, 100»OPQ fr.

« Chap. 5i ~~ Traitements des médaillés mili.talres, 20,000 fr.

'« Chàp. 16. — Frais de décorations militalies. et médailles, 57,244 fr.

« Chap. 17. — Prix de brevets et ampliar fions de décrets relatifs au port de 4éûora^ lions étrangères. Distribution, à titre de ^coiirs, aux membres de l'ordre et à leurs orphelines, de l'excédent du produit des brevets et des droits de chancellçrie, 50,055 fr.

«Usera pourvu aux crédits ci-dessus âu moyen des ressources prévues h l'article suivant. »> — (Adopté.)

«( Art. 14. — Les recettes du budget annexe de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, pour l'exercice 1809, sont augmentées d'une somme totale de 227,299 fr. & inscrire aux chapitres el-après :

«f Cliap. 2. — Supplément à la dotation, 120,000 fr.'"^ ■ ■ ' *

« Chap. 4. — tlémtionrsement par les membres delà Légion, d'honneur ert parles médaillés militaires du prix de leurs décorations et médaiUos, 57,244 fr.

« Chap. 5. — ProâUltfdes.ibreyetB jde ROminatlon dans Tordre. Droits de chancellerie pour port de déconattonsr étmDgires, 50,056.fr. » r- (Adopté.) . ./ . ■

liliiMAre -dv Moinorce,' de niltitrle et des colAnln.

-Budget anneve de . la caisse nationale , * > tCtépargoA.

« Art. 15. — Il est ouvert au ministre du commerce, de Findnstrie et des colonies, au titre du budget annexe de la caisse natlo^' nale d'épargne, pourl'exercice 1889, des crédits supplémentaires ^élevdnt à la somme de 739,000 fr. à Inscrire aux chapitrei ciaprès :

« Chap, l". — Intérêts de 3 p. iOO Sî servir aux déposants, 70i;0Û0 fr,

« Chap. 4. — Dépenses diverses et accîdentelles, 35,000 fr.

« Il sera pourvu aux crédits ci-dessus au moyen des ressourees propres audit budget annexe pour^rexerclçç 1^. » (Adopté.)

TITRE VI J)i$posUUms dioerset.

« Art. 16. — Le crédit de 3 millions de franjCa accordé au ministre de la marine au titre du budget ordinaire de l'exercice 1889, par la loi du 27 juillet 1889, pour travaux d'amélioration à entreprendre dans les cinq ports militaires en 1889, sera imputé sur les ressources générales du h^àget ordinaire de l'exercice Ï889. » — (Adopté.)

(Il est procédé au scrutin sur l'ensemble du projet de loi. — Les votes sont recueillis, puis MM. les secrétaires en font le dépouillement.)

M.lepM^eiit. Void le résultat du 96poulllement du soutln :

- Nombre des votants . , . < . ..^ . . 365

'- Cont^e^ 35

La Chambre des députés a adopté.

ADOPTION d'UNB PROPOSITION DE RÉSOLUTION

M. le président. Tai reçu de nos collègues MM. Laisant et Farcy la proposition de, résolution suivante, complémentaire de ceiie que la Chambre a adoptée précédemment : , ■ H, .

« Attendu que le 2" bureau n'était pas en nombre à la séance du 21 décembre 1889,

« La Chambre annule les élections des commissaires élus par le ,2< bureau dans la séance précitée. » -

h\. Horteur, qui était secrétaire, déclare qu en effet le 2" bureau n'était pa# en nombre.

. M. Horteur, Il y avait 11 membres prér

s^nts.

. M. le président. Aux termes du. règlement, la présence dans ée bureau, de -18

membres étttt-nécessaiMtT pour la validité des votes.

Un mern^fi, Il -faudpajit /rechercher quels étaleallesjboreaux^ étaient ^n nombre.

■U. le px!ésid9|it. Qui voulez-vous charr geBde[e«(te.!t&che?i Fa\tt'U,que, 4*offlce, le président :TecheroUe, quels 4tftieiiit les membres pr4se4t3. dans ch^ue bureau? Il reçoit les réclamations qui sf^ntifa^ea étales soumet h la Chambre; là se borne son rôle.

Je mets aux yoijc la prppositiop tendant & ajouter le 2^ bîii^àii'&' Tà HtÂti <8^^ceux dont les nftçnlnAti(H>8r0at,été dâjà déclftiées irrégulières.

(La proposlUon est mise aux voix et adf^téei)

■ H. 1» président. Le 2* bureau sera convoqué pou^ procéder à ui^courelle nomination.

A droite. .11 avatt - nommé U. Albert Kerry.

If. le président £h bienv le vebe .qui vient d'être rendu montre l'impartialité de la Chambre^ qui, du reste, n'avait pas besoin d'être affirmée. {Très bien! très bien!)

SUITE DE LA V^RIFIGAT[0N>ES POUVOIRS

M. le président. La Chambre déaire-telle continuer la séance?

Sur divers bancs. Onil miii .

M. le présidant. Alors« n»us contiiuioiiB l'ordre du j.our.

L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions. du rapport du. O** bureau sur l'élection de M. Louis de Belleval dans la l'f circonscription de Sceaux (Seiœ).

La parole est à M. de Belleyal.

M. Louis de BeHeval. Messieurs , en dépH'de l'aspect rflMirbafâf démon dossier, je n'abuserai pas de vos instants; ]«- ne retiendrai pas plus de vingt mihutes i^otre attention. '

Je suis prêt à m'expliquer sur tes dlCTér rents points qui me sont Teproohés, mais je n'aborderai l'examen des premlens gri^s invoqués dans le rapport de Jff. Delmas que si la Chambre ne se déclare pas satisfaite de mes explications sur les deux points principaux «pii ont amené le 9>. bureau à se prononcer dans le sens! de Tinva- UdAUon. .

On m'accuse de deux -mantÊUTres de la derni^e heure. Ces manœuvres ' auraient enlevé à M.' Rasp&il ui^ nombre' ^è s considérable de voix Qtira-auraient donnéau second tour . de somtiin une tm«j>writé de 2,850

voix.

Je ferai observer à UiChambre qu'^u premier lourde serutia j'avais> déjà 2,250 .voix de majorité. J'ajouterai que Je VQis - démontrer que oes drâx Incidents oalélé gressto à plusir, et que ce ne sont pas/conune on prétend le démontrer^ des maiuleavres de la dernière ■ heure. Q'est au contraire M. BospaiLqui'en.a tait con^e moi plusleui^, et, des plus déloyales, , . On m' accuse 4'a voir. ^iit, ïa veille du scrutin, ou plutôt 4'avûir fait afficher pendant la nuit .du 5.au 6 «otobie ftu placard portant

ANNALES DE t'A CrtAMfiR* DES 'DËTPUTÉS

ces mots : « M. naspàtl a dltplaâieUM fols en réunion publique qu'on duvrtei'' fouichant 3 ÎT. 50 par jbnrîioa'fralt' iïOn'seulement gagnél^ vie; msis ûottrWr-iïà famille et nrtme mettre' dë l'ai'geiit de c6té. 4> Ce n'est pas là une manoeuvre ao 'la deiv ntè!te heure. i ^

Voici dans quelles circonstances odtt« affirmation s'est prodtiHè poar< la première fois, le àSa « pour JaprenxIèrefoiS'», caTelle 8*eBt reproduite an'OMirs die la oainpagaâ électorale. lie fait a étéirappoitâ déliant M. RaapaiL Itti-mènae^ : et M. Baspail' n'a pas peursiUvi Laiperaeime qui lui a4«aiL ce propee^

Un membre à- ggmhe. U ne pouvait pafl poursuivre I ,

M. Louis de BeUeval. Permettez 1 il avait meîlacédepourstd^.' ' - ^ '

Dansune réunion tenue à Issy, le dimanche S9 iseiitraibre, un M-. • Durif a dit à Raspail: Oui 1 tous avez tenu ce preipos/. '

M. Raspail a dénié lé fàtt et-menacé'de pH>mT8uivre Mt Durif en peH<e 'OeïTeotienneUe. M; Durif a..iiéjpondU! PoursUlvezsi voiii l'osez I

Hi Dérif attend ebcdrd ees peumitee.

A la r6nniôn' qui' a eu 'lieu- ensuite le mardi i«'<Dctot)T<»ft Issy,' TOiet ce qni s'est passé.' '

M. Laigneil, ouvrier, est; monté à la tribune ^ M; Lalgneîl est un électeur d'I^iy; il est-connu de pluaieare de nos :^Uègues, notamment de- HJ Piobon dont il est nn des amis, car'll a été un des premiers prômotenrs^ de sa candidature au conseil municipal — H. Laigneil a dit à la tribune : « M. RaspaSl a sonvttnt dédaré qu'un salaire de 3 f f . 50 éfsiC striAsant ponr Un' ourrier. » . « Bf. RospaB a répondu : «Je n'ai jamais tenu: cQi pi^opâs. » -

« Alors plus de cent électeurs se sont levée eniul disant:' « Si 1 si I toM l'aidez diti » ' ■ ■

Vn mèmdre à ffaUeke. Où cela?

M. de Iitynia'BeUeTàl. D*abord dans une réuAioÂ'i Mdntrougie en 1885'; féû ftt là l'at^ testfttlon.en'Seéond lléu et dàné une seconde réunion tenûe à Vànvés, 16 S« 'janvier «887 r j'al là line autre" attesftatlon. ■ ' '

Dans le Journal qui soutenait ma caridldaturé, 'ïe' RevisionhUïe, ces - affirmatiAiis rèlatlves ft M. : Aàspdil' &e stfnt^^bdttites' maintes et ïnalntés-fbis. NT. Rayait y a répondu deurfôifl î'd'abdttfidani un placard que j'ai Ici, répandu dans toute la clrcoUscripûon à un très grand nombre d'exemplaires et ensuite dans line afEche que voici; qoi a été apposée^ dans* >la' nuft du 5 au 6 bctftbre. Par winséqinant, véus le Toyea; j'étais et je suis enoore absoluftiént de bonne foiv^ar eé propos, M: Raspail Ta tenu, et en seccmiil 'lieu -noufl l'avons Téptf té dans'des réunions pnblt^^es et dans' dm journaux bien avant le & novembre. Nows avons donc permis à M. Raspail de vépon^' dre, et ce qui est pMs grave, M. Raspail a répondu. En déOnitive, les ouvriers ie sont trouvés en présence de deux afflrmaUo&s contraires: d'un côté, rafflrmatlon d'un j^n-

vrler, deFaulre l'affirmation de M. Raspail, et ils ont préféré l'affirmation de Vouvrîer: La seconde iteanœuvre^^' de là 'd«nÂftre henrè qu'on me repMche Consisterait 4

avoir incriminé le patriotisme de M. ftaspall et d'avoir attendu égaleknent le dernief moment pour le faire. ' ' • Told cë 4uf s'est'passé à cet égard. ' Dans une réunion publique tenue à' Issy, le lundi l'*' octobre," Iff. Iielotrfie;''ën4repreneur de menuiserie, demeurant à Issy, est venu âé<^arerle fait surtant contenu ^âns une attestation qUl eèt à mon dossier :

« je soussigné, Delorme, érilrepl'eneur'de menuiserie, demeurant à tssy-sur-Selne, déclare avoir vu jpendant l'armistice', en jànvieï'1871, le sieur Raspail, ancien député, se promener dans son parç avec dés officiers prussiens. J'étais alors Ouvrier boulanger et j'allais en compagnie d'ouvriers dherèher du bols pour la cuisson dû pain! J*al été arrêté afnst que mes camarades et ledit sieur Raspail' n'a rien fait pour réclartlér nôtre élargissement. Ce n'est qu'après cinq heures que nous avons été rendus à la liberté. » *" '

« Signé : Dfii,oRU£, .» Electeur àjssy.»

Le lundi 1" octobre, dans une réunion privée qui avait été organisée ' par me^ àmis, M. Meyriél a raconté à la tribune le fait qui venait de lui être ^Vulgué ^a^ M. Delorme. - .

M. Vigouroux, l'un des principaux agents de M. Raspail, se trouvait dans la saïle, ainsi qu'un certain nombre d'amis de M. Raspail. Aucun ù^ux n'a protesté. Hais ce qui est plus grave, c'est que M. Raspail se trouvait dans une salle vofilnè et qu'il attendait que la aille lui devînt faVorablé pour y pénétrer. Ce moment n'est pas ar*' ri'vé; aussi n'ésMl pai entré daoi hk sidl» de réunion, mais à chaque Instant des communications avafent lieu entré MM. Raspail et Vigourouz ; pàr -oonaé^E^t, - 'M:' Ras|)'aU aurait pu p^altamant répondre, et il né l-'apas tait!- ■ ' ^ i

Le lendemain, à lesy même, oïganlséè par M. Vigoureux, avait Héu «tte rëudfbn en vne de la candidature de M. RaspaiL M. Raspail n'a pas protesté dans cette r^u- 010»! laquelle 11 assiataitt bohtre Taceusatitni <[bA avait été lancée contre lui.

Pourtant je n'aurais jamais fait usage de ce qiii avait été affirmé au' Ceors'd^ la ionien d'issy; si je n'y aitaiSï'pfas été ]^<^qué par les violenceev Ibs iujutes et^rossfèFfiMf deJHi Qaspaii. • .u- - .1 ."T : Vn membre à- gauche. C'est le lapfn qnl ai commencé! "

M. liôuis de Belleral. Non, ce n'est pà^ Is lapin qùi a dônnn«8«é. " : < ^ . t ; ' Les violences de Raspail ont ^pris pluf sieurs formes. Elles se sont donné libre' carrière d'abord dana'lesrénutonB piibiitftïes où l'on m'empêchait afbstdument déparier; J'ai ici des témoignages. A une réunion qM a eu lieu ft Ivry le i" octobre^ !ï m'a «té absolument impossiblè de prendre la pa-

role. Nous avions laissé' patlèrhoSaiâveN saires, et Im-sqU'esf ariivé niion tout on m*» empêché ^ïfémaflqUèmént de parlër:

Le leiMeitaatn, à Montrduge, oiï se tronv^t'M. Raspail,' nou^ le laissbb» parier, et 11 m'empêche absolument 'd*Àser ttô ta 11* berté dé là trtbuAe< B'me fattlnjurlerpar ses amis, qnS se mettent à me crier t A bu lé maquereau f..: ÇViees twneurs au eenirt et à gauche), mw^&nts, ee mot a lté piv* noncé. ■ ' '.:

M. le ptésideat. MiUs tous les «aoU m sont pas bons à être répétés idh,. •

Plusietm membrBS gattche. fToQi ne sommes pas ici à une réunion boal^i^ttei

Mb lA président. ..i let Je saiatpès'ufrpm de voioe entendre vmsien sorrir à ttÊtaM^ bune.

M' liouU de BatleraL Ce mot4 été piononçé, etje tenais à vans nionti;ipeoinblciii, de la part ^& amis-de M. Bjafly«ilf;iLy mît eu:de violeoces). ■

Inutile i4e dfre que ce <rMit jie-m'a poini autKvient ému, car il n'a^jw! ^ Qu'on aurait pu croire.; cela ireut jÛre fiimgltiDoat, dans un certain vocabulaire : ceux ^ m 6oatpasdevotj;eopiploften;i^olHiqîW^

Enfin, le vendredi, M. Raspail a faltip?/rattre coi^.mql tUf «faehesioù L'on puis des in/âmeg moyea* que j'w -emptoyés— le tout BOUS la s{fnat,ure~de IL Raspail. Jq ^uia un jésuite .4'origine et 4fl fait, jliti.tra'. vesti cyniquement tous les «ctQS de U. Bf» pail. 11 me .dit : Voua en «.yeisineiiU; il ajoute : U TOUS monte des nausées. 4e goût qy^ad il faut avoir t^i ^e<ki spires adversaires qui ont ainsi .r«covrs,«H buih

80n8»' . .7i-.!icH K

On m'accuse, ensuite d'avoir conduJ^t ^ des chars-à-bancs des brigades,. de,caiaO' lots. C'est un menaonj^e ^QP^^fl^^ m

Ûiie voix au centré^ h&t^iieai'^^a^i^ vrai. , ^ /

ïi: Le HérÎMÔ.' Qu'en saVjBZ-vôns î ,^

U. Louis de Belleval. On me trjdte Cartouche àlliS à Mandjin criant «^u T(h leur »! ' '

Le vendredi soir 4 octobre, quan^ j'ài M cette affiche, j'ai é^é à mon iouiuiâigi^é. Je crois que j'en avais le droit. Je neipense pas qu'on puisse squtenlr. ici qu'unxan^r* dat à absolument îe inïJtiâp&erWlIfmOTÏB, qU'tl à le droit d'injurier et d'ib^tiltér soû adversaire sans que celuï-crj^ut^! i^pon' dre. C'est alors seulement que j'ai parlé iocidemment, dans une afache, de Tliici^i^af qiil s'était -pr^doir pftâd^Fl^ifftiËltccr^ 1871,

En même • temprs, -Aarfa^tA féfti«fsPq«^ s été distribué pendant toute la 'jauhléé 'ila •amedi,' op a Taodnté cet lncideBt/<(ff a^it trai* au candidat officiel en 1870; ' ' '

Yqioi.cet article.t ^ ,1 m

«'La conduite d»^ft RaelpaU; oàndfdtt af* fleiël, au point dd vuie patriotique; n'aurait pas toujours été, paraît-il, digné dlélc^ea.

« Beaucoup de vIeiHafrïs, pendant le cours de cette semaine, sont venus nous faln part du petit récit niivant :

« C'était pendant la guerre doulourensB

baode* de garçops boulangiam ré|tandirent alofs ^toujç de P,afis poux pbe;rcher le bpiâ n^e^saire à la ^tj^s^on d^.p3ii^; k ÀrcueU.Ug.fureat — ïpiU^rai^8tfce-,-iarr rèté^ par l^ft |^ru»aie|D8. . ,

- «t (;:ôtait ane vioUUon fiagr^nte du dirott tatemaUonal, Qui g^anUt, en période d'ar^ iai9ti«e, ia circulation- 4e8 habitants et la faculté P9UC eux de vaqoer & leurs affaires.

« Pendant ce temps-là, M. Benjamin Raspail demeorait calma etjtdrafiquiûp, ctitooré dans sa maison des officiers allemands, ceux-mAmea qui avalent fait arrMw ses ooncitoiyens. ,

H H. Ra^ailme fit aucuns démuchie ^our dôUvrer ceuz qul étalent Illégalement prisonniers.

«Au dire toiijeùn'U»9i>^iiIa9Fd -^e nous! arons vusi "M. Raspall alratt bien d'antres préofîoupations cfae d'obtenir la délivrance de ses compatriotes; ir ténàU mut tout à protéger ses propriétés, 'et voiU pourquoi on le voyait circnler bras deams bvas deosous avec des ofRders aUemaàdB. » '

Voici ce qu'on a dit suT le compte de M. Baspall.

Ifiiâ jb vous ferai remarquer que cela a été écrit -dws un journal qui a paru le vendredi soir 4 {Octobre, qui a été distribué dès le 4, pendant la nuit du 4 au & et pendant la jduhiéè du 5.

Par conséquent, il n'y a pas eneore là de mttnttuvre de le dernière heure, M. Raspail I éru parfaitement le temps de réponéhre. {Rwmewsau centré.)

M. Horteur. C'est un joli système.

" fTtï iiiembre à gauche. De quelle date est l'afilche que vous venez de lire î

M. lipois de Belleval. L'afRche a été écrite ie vendredi 4 octobre. Elle a été mise à l'impression immédiatement et affichée dans la matinée 'du 5. L'article dp journal que je Viens de lire avait' paru le vendredi 4 et. par conséquent, il n'y avait pas au sens précis du mot de manœuvre de la dernière beuie, puisqu'on pouvait le réfuter.

XTnmemhre à gauche. De ravant-demlère heure!

II. (jhutave Bivét. Alors,, il faudra avoir lpO,'û0Q^r. couvrir lâs murs d'afflçhes et répondre jusqu'f^u. dernier .moment à toutes les calpQinies lancées contre un hbmmei'.

;u. MlÙsrogre. Vo«8 av}^ 1,600,000 fr. d9 fonds secrets.

If^QustAve Bivek £t vous les fonds de la Boulange !

M» Fi«hon. Ce sont vos f<ondt qui étalent secrets. [Brvtit.) *

M. Millevoye. Toutes les élections boulaogistes ont été bpnorabLes, et }e 'ne permettrai à personne de dire le contraire. Elles ont été payées loyalement; vous ne pourriez peut-être pas en dire autant des vôtres. {Bruit croissant,)

{De vives interpellations ttmt échangées entre divers memltres de la gauche et quelqws-

"SPAN£p, Dp,;£iJ, PÈC9MBHB 18(80,.

wif de leurs poUêgve^ fiégpa^t-à ïextr imité gauche de let salle,) . \ ■ > . .

se. le président. Mais, m^^^^urs^ veuill,ez papas. vous interpeller dO;,. cette fï^ço^ et ^arf^er le sllenc^. ,, /.

lY^^ua^pelpz celfL t^L9i44^béra^ont.I^e^• sieurs ? [Rires dassenUmeii^,)

Un membre 4 c&v»te. VoUà. H parleaqentariame. , .

M. MiUevoyev Uoi^iem; le {wésldeot. 11 B!aglt d'une question d'honni.

. lt> lo prtoidfln^ Monsieur . HUlevoye, veuillez repreçdre votre place..

M. BSillevoye. Je demande la parole pour un fait personnel.

H. le président. Vou? auiez la parole,; mais quant à présent, asseyez-yous et gardez le silence.

M. Millevoye. l\ s'agit d'un fait personnel à chacun de nous : on nous Insulte; U y. a là une question, d'honnejur. ^ous ne nous laisserons pas insulter, monsieur le président, et si vous ne nous protégez pas, nous nçus pretégerons nous-mêmes. {Exclamations à gauche et.au centre.)

M. le iHTésident. Messieurs, il est impossible au président de faire autre chose que de rappeler tout le monde au calme. Je ne puis pas procéder autrement en présence des violences qui surissent constamment entre vous.

M. HUlevoye. Qui en a donné le «Ignal?

H. la président. En vérité, il faudrait trouver un moyen de voua séparer les uns des autres. {Applaudissaments et rires,)

Plusieurs membres au cmtre se tourfta^t vfTS l$s membres qui siègent à VextrémUé gauche de la salle. Allez à droite, voua n'êtes pas à votre place là où vous êtes,

M. Millevoye. Nous sommes aussi séparés que possible, monsieur le président.

M. le président. Au surplus, monsieur, je n'ai pas l'ijitention de dialoguer avec vous ; veuillez vous asseoir.

M. Paul de CaaMgaac . U faudrait placer un grillage pour les isoler. (On rit.)

M. Le Hérissé. C'est l'afTaire du président de maintenir l'ordre.

M. le président. Comment voulez-voua que j'empêcha de paiier ceus qui Interrompent?

Vous vous interpellez les uns les autres, et cela à deux pas de distance. Ce tuviulte est Intolérable.

.Ml. 4o]ibioU.Qul esIWiS qui lotei^at . H. le prisidant. Tout le monde 1 .

A droite. Ce n'est pas nousl ,

H. le préaident. Et celui qui Interpelle le plus gravement, en ce moment, c'est celui qui interpelle le président, c'est U. Jolibois. {fiires et exclamatiçfts vTvnïçuM A'droitetJi

M. Paul de Casaagnao,' C'est le dernier qui interrompt qui paye toujours pour tous I

M. le président. Naturellement, U n'est guère possible qu'il eu soit autrement

[Rires.)

if. JoUboi», i'aime à le constater.

M. de Belleral. Mesrieurs, je parlais de

maocsuvres 4&,la.demlàr9 heure dirigées par M. Raspail contre mpi, .d'affiches qui ont é|é apposées dans 1^ nuit. du 5. au 6 oct^^e, fiu^i^Uâs je u'ai pas pu répondre. Voici la,p^m;b6fa; c!e^ ,ttttB..«XilQhe qui portQ poifr entgt^ :.

«Aux républicains trompés pw la Boulange -» /

EUe continue. aiueil ii .

H A la sertie <âtvftei'rétmlQa pidilique -où le badingoulttard' comte -de BdUeniad' avatt dédaré aux obiers étre Tépubllcain.eceia- Uste, il a tentt dans une rénuioa privée composée d«i gros iMB^itiatee » "«^ iréaT nion tenue à la Grange-Ory, commone dis Mentnouee-^it le langage suiYval: - -

.« Mes amis, . ., ., , *

u L'heure deladéUTKrai(te.Ta'^imer. .NouB fusUtoroas d'abord les ^efs du parti- républioain et 'Qous: enverrons le reste à CayennOi »•-..,.,,■

Messieurs, je u'al jamais tenu oç propos. J'ai ici pluaieuils .attestations qui constatent que cette réunion à laquelle en fkit allusion a été tenue le samedi 21 septembre, quinze jours avant le 2« tour de scrutin. Aussi s'est-on bien gardé de lancer contre moi oeite aficusatloai trop,. tôt, paive que ''aurais pu la réfuter, y répondre victorieusement; on l'a. lancée seuletftsat dana la nuit du 5. au 6 octobre, et j'ai vu: les afachas seulement le 6 au matin. .U était trop tard pour y répondre. J'appelle cela une infar miel {Très bient trés:bienl.à droite.)

Seconde manmuvre ; 11 :y en a jusqu'à trois. Affiche de HH. Amould; .Salins et Gbameux, contr^ignée pajr U. ûaspalL C'é^ tait enowe une trahison. Amould était secrétaire du comité, de ÇentllLy, c'était un de nos amis. Je lui avais confié l'affichage de GenUlly.

Mats lorsqu'il a eu touché son argent, U s'est hâté de nous tourner le dos. {Rires.)

Le samedi soir, il a {ait paraître l'aftiche suivanteii affiche qifl ^i^UjE^i^^jL^; oignaMires de deux personnes q^i out déclaré n'a^ voir jamais donné à Amould mandat pour slgneiT à leur place , et qui ont voulu poursuivre Amould pour faux en écrltmre pur blique,

U est vrai que ces personnesit W^. Salins et Chameux, ne connaissant pas bien le langage juridique^ mais aile^ connaissent .le langag,9 de l'iumnàteté. Gala . suffit eUqa ont été indignées.

« Citoyens, ' '

M Ayant eu jusqu'à ^e joui confiance dans, les paroljes. du oltoyen de Belleval. qu'ils conaldéraient cwnmé- républicain, les citoyens soussignés, Amould, secrétaire du groupe socialiste révisionniste, peintre, 19, rue du Knemlin ; Ghameux, 14, me des Goqœttes, et Salins, 21, rue du Kremlin ;

« Convaincus que H. de Belleval n'est qu'un bonaparUste, d'après les propres paroles de M. de Chambure, le lieutenant de M. de Belleval susnommé,

« Signalent aux électeurs de toute la circenscription de Sceaux- Ville juif la conduite de ce pseudo-répubUcaln de Belleval, qui ne cherche qu'à les tromper. »

Remarquez que ceci a encore été affiché à une heure où MM. Salins etChameux ne pouvaient pas répondre. On avait souvent vu Amould, Salins et Chameux avec mol dand les réunions publiques et dans les communes avoisinantes, à Villejuif, à Arcueil, etc.; on a pu parfaitement croire qu'en effet j'avais trompé mes électeurs et que j'étais un bonapartiste. Cette déclaration a jeté un très grand désarroi dans le pays. M. Raspail a apposé sa signature au bas de cette affiche. C'est lui qui est l'auteur dé cette manoeuvre malhonnête.

Je sais qu'il l'a nié ; mais j'e vais Vous montrer tout à l'heure le cas quil faut faire des dénégations de M. Raspail.

Cette affiche sort de l'imprimerie D'algnaud à Ivry, d'où sont sorties toutes les affiches et toutes les diffamations qu'il 'a dirigées contre moi et pour 'lèsqueUès je l'ai poursuivi en police correctionnelle.' •

Enfin, voici une troisième maiiten^e, manœuvre que j'ai pu beiii^usement-dé^ jouer àtemps; ca* j'ai éW^iiéiiu fe Mze heures du soir. J'ai fait rédiget une affiché immédiatement, et à huit heur&s du matiu elle couvrait tous les mtUrs' de la circonscription. ■ ■" ' - ;'r '

On a extrait des deux volumes que voici, et dont je suis l'auteur, un certain nOmbrë de passages, une quarantaine, «a led fMslfîant et eu les tronquant, et c'est d'autant plus coupable que ces passages ont été pois partout et que la personne qui s'est livrée à ces falsiflcatious avait lu mon livre depuis la première ligne jusqu'à la dernière ; elle savait donc parfaitement ce qu'elle taisait. Voici un des passages cités, il est pris à la page 38 : " Quant k la conscience des ouvrlers, me fait-pn dire, elle est essentirilement flexible et élastique. Elle vacille. devant une bouteille de vin, elle subco[mbe devant une pièce de cent boqs; mais la plupart du temps on n'est pas obligé ^'aller jusque-là; un petit ver^e wifût pour acheter une voix. » . ,

Voilà ce qu'on distribuait: poutre mol en placard, ta veille du scrutin. G« passage existe bien dans mon livre. Seulement on a oublié une chose importantei c'est que ce n'est pas moi qui parle : c'est ua iuterlocuteur que je fais parler et dont je réfute, les opinions, ce qui est tout autre «hosa,

M. PoixLoaré. Comment 4es. ré^tezvous ? . . f

U. de BelleTsl. SI vous désires connaître le passage tout entier, le voici :

« Les classes dirigeantes en France ne se sont pas encore résignées à la perte des privilèges dont elles jouissaient an droit électoral, il semblerait, à les entendre, que la décadence de notre pays date du Jour de l'établissement du suffrage universel. Chez bleu des gens cette conviction est devenue un article de fol et Us re-

gardent de travers ceux qui osent protester.

« Si en publie, on témol^^e oertalns égards au suffrage universel, en revanche on M dédommage dans les salons de la contraints que l'on s'est impo^. Des hommes politiques, après s'^rs fikcHaés devant leurs Acteurs jusqu'à domaer à leur éetaine-ki forme d'un celHîèau; après s'être acquittée en coirïcfénce de leur métier de eourtfsatis, après avoir faitbrâler devant leurs électeurs les encens' lee plue variés, se hâtent, en rentrant chez mXi ée déposer le masque qu'Us ont pris pour la eircbnstuice. Le suffrage universel n'a pas de détracteurs' pluS passtodnés qu'eux. Ils lui prêtent tous les défauts-; A les entendrei il n'y a tfo» deux moyens de cooquérlc les suffrages des élee-> teûrs : tt faut les duper ourles corrompre. L*intéllig«Qoe de ces derniers est non sau-' lement inc^àbte dé se haussar à la coneepNtlon'de riutérèt général ; mais même ils ne savent pas discerner de quel côté se trpuivent leurs' intérêts pafUeuIiers, '

'« Lest mensonges les pliu grossiers suffi* seUt à les pérsuader. VoUà pour leurisielligenoe.' ' -

« Quant à leur -conscience, eUe est easéntlëUement flexible et élastique. EUe vaciUs devant une boutaffle de vlu} elle succombé devant une piè^e de cent sous. Mais. la plupart du temps^ on n'est pas oibllgé d'aller jusque-là : un petit verre eufflt pour acheter une voix.

« Tellei? sont les idéas quL ont cpurs chez les cesses dirjgisantes. Les opportunistes et un grand nombre de royaUstes regardent le peuple français comme uu ramassis d'imr hécUes et de coquins. {Mouvement» .divers.) Leur conviction est teUe à cet égard que parfois même elle djéborde au dehors. Ella a besoin de. s'épancher, seulement on emploie des périphrases, M. Jules Ferry parlera, par exemple, « des bourrasques f>, des u, E^9utes de vent » du suffrage universel. À travers ces expressions oa sept percer le dédain le plus profond , pour la natiojçi Ifançaise* » ■ '

M. Pichon. Et c'est ca que vous appola^ jupe réfutation , . ,

H. Poinoarê. Ce n'est pas une r^fuUr UoudutoutI

M. la prêsideiU. Mais eofin est-ce ifm vous voulez faire pass^ uu ezMoeu i-Sf. de BeUeval? (On rii.) . .

H. I«<Mti» de fiftUaval. Je vouais siIn^ plamfflatdjâmoQtror la mauvaise foi de M. BaspaU ei:étaiUi]!.que j6 n'ai i»8 tenu los Ittoposiiqulii m'albcibue. I« aroLs que la-dé- Aoitftfatlonâst £aite;I ÇTrès Uen! adroite..)

J'aj outerai -que, malheureusement lui, M. RaspaU^stcoutuml^r du fait...

Je veis ici dans la ,Gatett9^ Tr^umax un Jugement qui le condamne envers M.

Lutzlnger à 150 fr. de dommages-intérêts pour avoir falsifié une lettre qui loi était adressée par M. le ministre de la jusUce en période électorale.

Messieurs, je ne veux pas abuser plus longtemps de votre attenUon. Je crois vous

avoir démontré que les manœuvres de la dernière heure qu'on me reproche, si manœuvres de la dernière heure U y a, ont été faites de bonne foi. Peu m'Importe qae vous m'Invalidiez ou que vous me validiez; séulément je tiens à emporter d'id la réputation-d'un honnête homme, et je ne TOUS dansande pas ftutra chose, H. Raspail a eu le temps de répondre à ces maoœu* vres. '

^ phis, à mon égard il a commis, lui, de véritables, manœuvres de la dernière heure auxqueUes ja n'ai pas eu le temps àa réSk^ndre. On volt .douQ.do ^lelcêté a eu Ueu la loyauté dans réaction.

if^ajouteraLqu'au premier tour de scratln j'avais eu 2,200 voix de majorité, et cela avftut.qvi'4ucun6 d^ m^meuvres qu'oa me reproche n'eussent -été faites.

. A c^iHioineatrU upua étions cinq caudidats en présence: M. BaspaU,4iui, recueillait 8,3QQ yeix;.,mpl.; qui en .obtenais 10^8i; M. Dfiraadii candidat. fO^vri^r-, .gui réunissait 1,000 voix; M. de Poligoac, 1,450; H. Gondjry 4n êax^imU .1^,125., Une grande partie des vols de U. Durand s'est portée au second tour sur M- Raspail, qui entre les deux tours de .scrutin a gagné 930 voix. Donol'aeeusalion qu'on .porte, contre mol de lui avoir enlevé des yoU lU'eat p«a fondée, puisque M. Baspail, a r^puep:. ou à peu près, las 1^000 .vqix de gqn ami M. Durand. Quautà mol, de mon oôté, j'ai conservé las .voix que j'avais eues et. j'ai ga^né Wift partie des voix de, AL 4P PoUgaacetde M. Gondry du Jardinet,, qui s'ét^entpréseiUéâ pomme revlsiouoiatos..

Ail seciond tour de aeruj^n, ma majorité qui était de 2,200 voix, a monté à 2,800 voix. . ,■

Il n'y a là rien que de très naturel J'ai donc le droit de me considérer très lé^timènent comme l'élu de la l" circonacriptlon de Sceaux. (Très bien! très bien! à droite et sur queîqius bancs à Vex^émUi gauche de la sdUe.)

U. la présidant La parole est à K. le rapporteur. ' , .

H. Dcdmas, rapporteur. Ifessleura, «n entendant Hi de BeUeval, je me demaodaii si véritablement il s'aglsaaU de procéder i l'examen du dossier de ^om^ élaction ou à l'examen des faits qui seraient imputables à M. Raspail. M. de BeUeval a pris à la tribune l'attitude' d'un acoftsateutî je pensais qu^'U s'y - présenterait .conjme étant son propfe défenseur..

Dans cette'situation, et quelle que soit U jiOturtoiaLe dont ja n^ veux jamais pne déparer, ie suis, obligé de mettre à nu tout ce qui s'est passé jiendaat cette période électorîde.

Je ne cherche point à accuser M. de Betl^ val; je regrette d'avoir à vous entretenir de pàreUs faits, mais j'ai le devoir de le faire et je m'en acquitterai avec la plus grande netteté.

Pour procéder plus rapidement, j'ai adopté un ordre que je vous demande la permission de suivre. Je vais donner lecture d'm»

première eireal«ir6-4«t Tons iod&vuerft V&edn didéep dans ■ ie^el on a abordé, dtos

1b 1** circonscription de Sceaux, la campagoe ^cterale;.- Par ce premier document, T0B3 verrez immédiatwDeixt corameotelle a débuté j tous Yemx ensuite oomment elle ftété poursuivie, toujoun dans le mdm^ es^t, et en s'aggravant jusqu'à la dernière heure, en tant que procédés^

Dans une circulaire adressée aux lecteurs de la eirconscriptioA de Sqeavx, les partisans de M. de BeUeval, parlant du Gcavemement, s'expriment ainsi :

« Ces hommes qui, surtout depuis deni ans, n'ont ^tiqué qu*une politique de hontes et de scandales... » — Sttlt Ténuraé-

r&tion.

M La 22 septembre va elTondrer ce régime de Iionte et de boue ;

« Le £2 septembre, le suttrage univereel va reprendre ses droits ;

« Le 22 septëmljfre, lit République honnête sortira triomphante des unes électorales;

« Et ie 23, les portes de la latrie seront ouvertes à un soldat qui a versé quatre fols 80D sang sur les champs de bat^e et que Bi la boue ni les èalomofes dont on l'a abreuvé n'ont pu détruire la popularité ;

« Elles seront également rouvertes à ce grand lutteur républicain, Henri Rochefort, à Dilloo, qui n*a commis d'autre orime que d'être l'ami des deux précédents. »

Voilà comment se pose le candidat d'un parti dont le chef a été condamné par la haute cour de justice!

J'arrive à. un docnment qui est l'œuvre peraomielle de U. de Belleval et qui porte sa signature.

Dans cette pièce, parlant du Gouvememènt, M. Louis de Belleval s'exprime ainsi :

« Il a attiré en France des employés et des ouvriers étrangers pendant que nos concitoyens mouraient de faim faute d'oùvraw.

■ tes députés n'avalent qu'un but : créer des places lucratives pour leurs parents et amist' . "

« Au Gouvernement aefod, qui n'est que rexploltaUoB du budget par uue caste, uma voulons substituer le gouvernement dn pays par le pays.:.

. 4 Electeurs de la Seine,

« Voua refuserez de courber la tète devant le triumvirat honteux qui nous opprime.

« Véus pourrez énfln vous venger des hommes qui se sont enrichis en minant la Ptance et en déshonorant la République.

« Vous voterez pour le candidat choisi par votre glorieux élu du 27 janvier. Et si, à mon tour, j'ai l'honneur d'être votre élu, mon premier acte & la Chambre sera de demander le Tappel dans la patrie française dii général Boulanger, de Rochefort et de Dillon, et la mise en Accusation des escrocs et des concussionnaires du ministère ».

1889. — DÉE>., 8ESS. BXTR. ~ ANNALES, T. UNIQUK. (itOUV. SÉaiB, ANNALES T< Ii9.)

SÉANCE D|I ii I^ËCEMBRS 1889.

M* Félix F«iire. U est à U Chambra ^

il ne l'a pas encore fait •

M> le rai^K>rteur* Voilà, messieurs,, comment s'ouvrait la campagne. {IntentupUons édroite.)

Je vous demande pardoUf messieurs, je suis sous l'empire du mal. régnant, ce qui me rend un peu sourd. Je vous avertis donc que je n'entends pas les interruptions.

Si la GbaïQbre le désire, je puis lui donner lecture de nombreuses pièces, dont toutes les signatures sont légalisées, et qui établissent que la campagne électorale dans la i" Girconscrtption de Sceaux a été signer lée par les mômes agissements qui ont été constatés dans, les autres circonscriptions des faubourgs de Paris : lacération d'afflchea, violenoea, corruptions, libations, etc J'ai des preuves 4 l'appui de tous ces faits c soumettre à la Chambrie ces témoignage»

mulUplea ne ferait qu'allonger le débat, et comme j'ai des arguments d'un autiw ordre, je puis négliger ceux-ci. Je répète que les procédés suivis ont été, à cet égard, esactement semblables aux agissements que vous afvea constatés -et condamnés dans d'autres circonscriptions, à Pantin, par exemple.

Les oblitérations d'affiches ont eu ce caractère particulier que les affiches de M. Raspail, candidat républicain, ont été systématiquement recouvertes par les affiches administratives, apposées par les soins de la municipalité* La protestation suivante en fait foi :

Commune d'Arcueil-Ca<^an.— «Les soussignés, électeurs de la commune d'Areuell- Cachan, déclarent avoir vu, à partir du jeudi 3 octobre courant, -le sieur Beldon, afficheur et tambour de ville officiel de la municipalité, actuellement réactionnaire, recouvrir par les affiches adminlstrattves — Tordonnance sur les ohlens — les affiches du candidat Benjamin Baspail, et rien que celles-là.

« Nous certifions ce fait comme scrupuleusement exact et il a été constaté par un grand nombre d'habitants.

« Arcueil-Gachan (Seine), le 16 octobre 1889. »> . - .

Cette protestation porte trente-neuf élgnatures légalisées.

J'ai omis de vous dire, en commençant, que les réclamations- relaltvês & oettG Mec- Ùon' sont revêtues de plue de quatorse cents signatures, toutes légalisées. Il ne s*aglt donc pas de quelques «IgnMtSes •InOéeë, Jttals d'un bloc fonhldat^ de protestations. PoUr vous donner une idée du nombre des pièces qui composent ce dossier, 11 me suf^ de vous indiquer qu'elles Atteignent le poids Tespeotable de 25 kilogrammes.

Chacune des pièces est signée et les signatures sont légalisées. Pei^onhe ne peut dono en contester l'authenUcité. {Intetrup- Uont à (hvite.)

Je ne salais pas vos interruptions, je vous en demande pardon.

Comme violences et menaces, un exemple, entre autres, car vorus penses que je n'ai pas apporté le! le dossier complet; j'«i

ai extrait les plèees qui m'ont paru les plus topiques.

« Le soussigné, fleuri-Alphonse Sanson, déclare et certifie. «pi'U a été losuUé et menacé par les camelots de la boulange; particulièren^ent par le sieur ^iSnoir, agent boulanglste de Gentply, qui lui promit de le faire clouer aux poteaux de Satory ou de l'envoyer & la Nouvelle.

V Pi^s par Rit^ard, autre agent bouIan7 geard de Vltry, qui* lui. avait organisé une bande de forcenés armés pour lui faire son affaire dans la nuit du 5 au 6 octobre. .

« Considérant que ces menaces et ces insultes, dirigées contre^ lui n'ont eu d'antie but que d'influencer et.de peser mr la conscience des électeurs;

« Que rintlmidation, la violence, les mensonges, tout a été mis en œuvre pour ezer? cer de la pression sur les votants et enléyçr ainsi un nombre incalculable de voix au citoyen Benjamin Raspail,

« Pour ces motifs, il proteste contre l'élection du sieur de Belleval et conclut & l'invalidatîon. »

Un membre à droite. Ce n'est pas cela qui l'a fait voter pour M. de Belleval.

H. le rapporteur. Je répète que je n'entends pa4 les interruptious. Ce n'est pas pour me dispenser d'y répondre : c'est la vérité, je n'entends pas.

M. le président Cette situation aura l'avantage de mettre un peu plus d'ordre dans le débat. (On Ht.)

M. le rapporteur. « Faits de menace et d'intimidation. — Ci-joint deux dépêches adressées par H. de Ghambure, ami et agent de M. de B^eval. Ces d^écihes recommandent au sieur Arnould de se rendre aux réunions publiques d'ivry et de Yltry. Hais ce que ces dépêches ne disent pas, ce qu'il y aval t de sous-entendu et jque le sieur Amo\ Id atteste, c'était une organisation systém»tique pour empêcher de parler les orateurs qui défendaient la camdldature de Benjamin RaspaiL

« En fol de ce a signé le sieur Arnould. >•

« Le sieur Arnould était secrétaire du comité révisionniste soutenant la candidature de M. de Belleval. Le sieur Arnould — dont M. de Bellevïd parlait tout & l'heure — est républicain. S'étant aperçu au dernier momént quil n'avait affaire qu'à des bonapartistes, il les a abandoimés,

« Aussi, le dimanche soir 6 octobre, a été apposée sur la porte de sa boutique une carte de visite avec ces mots :

(t Tradtre, vendu, on te brûierè. »■

Je passe tous les actes de violence qui ont été cotnmls, ainsi que le détafi des libations ; les faits de corruption exigent que fentre dàns quelques développements, car M. de Bellevsî,' qui a en connaissance du dossier en son eiUler, n'a pas dit un mot 4e ces faits. Or, -U en est un qui est d'une gràrtté exceptionnelle.

Je ne parle pas de la corruption qui consiste à donner de l'argent à des particulioro, 80UB prétexte de les faire travailler pendant

la période électorale ; mais nous trouvons ici des actes spéciaux de corruption que je dois mettre sous les yeux de la Chambre.

« Je soussigaé, Bognon fils, certifie que M. de Belleval a fait une réunion à Lame, chez Mme Bonvalet, muchande de vins, le •vendredi A octobre 1889. Autouv du hiU&rd se trouvaient des tables sur lesquelles M. de Belleval avait fait apporter un grand nombre de consommation») . dans le but d'engager les électeurs & voter pour. lui.

« 1* Je puis fournir la pren^v» iqu'un nommé Bonnet, pompier, dem«ii|rant route de Montrouge.à Matakofr,4 dit à,un,nonim^ Oelinier, qu'il croyait deq sieiwi qui'il avait reçu 20 fr. pour faire 1r profagandâ.paur la candidature de Belleval, sans compter verres & boire; < . ^ - ■ '

« 2» Le jour de la réunion .publique organisée par les boulangtstes. U.: de Belleval a fait venir trois voitures pleines dladiTidxtt étrangers au pays, qui lui oû^ servi 4"efteorte et qui firent la belle beeogaoque iro«s savez. ■ -■

u Une de ces voitures, s'étaat trompée . de ehemin, s'était engagée , dane r<«.v«Btte, .4As Ecoles, qui est barrée ; le.cbemal s'^lt jeté dans la barrière. Je pasaaisi A-'Qe'.momieot« CFt le voiturler m& demanda le [chemin peur aller au café Georges. Je le lui indiqwl i mais comme je savais que ce café est île quartier général ^e la bande boulîingiste, je suivis la Vbiture, j^ul en rejoignit une autr^ qui était déjà arrivée, et je yl» alpr^ ^e^r cendre les types , lextraoriiinïilres. que noua avons revus qiielques instants après, k. \f réunion où. se .trouvait entre, ant^ le sieur de Belleval. . - ' .

« Il y ava^t assurément une, quarantaine d'individus, étrangers à la réglon qui étaient venus dans ces trois ^grandea voitures.

« Un nous a avflué venijr ^, Ménilmpu,tant « Faut bien gagner sa vie, nous aT t-il dit, « mais vous avez tort de nous appeler « quarante sous nous ne {pitons pas le métier: c'est cent soua q^e nous touchons... et les rafraîchisaaments i

Autre protestation :

« Les soussignés, électeurs de Vaiejujf; déclarent avoir assisté à la rtfunlon torale d'Ivry-centrei '^u préau idéh éoeiw^' le 27 septembre 'l8S9i & huit heures du Boir, . ' .

« Et à l'issue de «ette réunion avoir vu l'agent boulangiste Lwwlr, président' dil comité bonapartiate de GentiUrnet du -iS*^ arrondissement, entraîner la bande de (»melots qui . avait troublé et obetroé M séance, chez un marchand do vins nommé Desfevres.

« Ils déclarent en outre qnfis ont vu le aieur Lanoir leur distribuer de l'argent en leur donnant ses instructions, et qu'ils ont entendu l'un de ces camelots s'écrier dans un accès de mécontentement < » Eh bien I puisque l'on ne donne ^us que quarante sous, nous verrons ! »

J'arrive au fait capital de corruption.

Celnt-Ut ne s'est pas passé dans un cabaret.

maia dana l'intérieur même de l'hospice de Dlcètre. C'est vous en dire toute la gravité.

A ic soussigné, Bénard, pensionnaire à l'hospice 4'lvry, certifie avoir vu le. nommé Sanazin , également j>ensiono3ir8 audit hoapiecf, diatcihMet pendant la pétiod^ électoraleet>danS'L'iptél3eu« de l'hospice jidaas le préau situé entre les salles d'Alemiberlï'et paiUftiid,. de l'argent ^ux. administrés. Cette dl3trIbi,iUon d'iargen^ était -faite nonij.^^e ^.4^is,.de KellevaW candidat,, pou^ çpgar geçr Iç^ pepslqnnal^s ^. voter pourli^i.

■ VoU4 uq lait dont LUn^ortaiMe ne, saurait vous échapper, •

■ H- Murina Uar^q. ((OmbijOn «ette déolaration portert^^eliè: de signatures ? ^ i ,':U.,le Tappor.tettr*.Un6 Be«l» . aignatqro, celles du âièffwaxiitXEjeeiaTmt^S'â drMCt) «t,la 8igna1)ure>«st lég^ifée. ; -.,yofiX à {^xtrémit4. vaw« Ae , ,<ie. . £« tç^le, Queil0«flt ila4Oiiime'q9i:.a.été .dlstrU>«éeî ..-M, ;le;rapiKirt^iarF:;/e4ie:U «09^^ pfiSj {iiiûuvfiU^t excftamiiom ,0mp,, ..le» -, mém' bjwfis.) Yom la o(^naissâz.rproJM^me9tt mleu*. ,que. inoi» ■; ,] (!,■ ■:■ ^-.■■> ■■. -.i:-.:;

Dans le cas où 94. de .BftUeval »u^( r^fmtiian- dOi^etwtastçr. «0s .CaUa^e icorluption 4ana rijRtér;ienr (le l'ho^pive de Bio^tne.. je ..dpis lajouter qu'ils sont - çoni Ûfoiés par. des.; «ifculaires .qui portent; sa signatpRe^ .En vaI^ i upe signée ' '< : Loiiisi de BeUevftlv>, ftù U «at dit» en parlant djsa. pensionnaires de rho?pice : « Loft ^iUaïd/( Bont.traitéa(,'Comine;dospfïiBoaaiers ». - <!

Dans une seconde. . . {Rumeurs à droite,)

^, Ji4ea paUfM96.,Si les 25. kilos sa^t dQ,cette {0^, ils jte eigniQeat pfis grand chose. •

. JtC. le rappo^uf. Je ne saisis ^as^

rint^miption. ,, ■ , . ■ . 1

. ^. MaTluaMart|ii.;On.vqusr/dJlt- que fi v;9a29 mips.'dQ docjiiiuçnffi SOAt ;de. çetto qualité, vous pouvez vous dispenser de ^e^F' lire. . . .

Jf . le rfpporteiiur* Je n'ai pas Tintentioa de vou? lire 2â, .kilos- de. docuxt^ent^, qui composent le/ da«9i0r;. ni|»ls,,$l yops voulez être éclairé^, U faut, bien que, voua ayez, l^ patience d'^co.uteii la lecture d^ quelques-unes 4e c^s pptices.^n. que . voi^^ Qçnq^tssi^^'l'jsspfflt iiMl aipi^idé:j( r^S^ta-., tfiii)n41fiçtor4Je..organiaée.piWi U.,de-BeU9Tat; et setf parUsans.

A l'appui du iaU,4e.(»tfn;tpUon «onpern^nt BicêtrA) je; p^ia vous citer une m^^. citeul^ira ^ M/ de aeiUftvalidaQs l^queMe-U pnoo^et sesn^eçteHrat réleetloui..

qu.'ii,« 4emandei9i. ^'ui\e lndQ(Qntt^< 'journalière de 1 ;fr. t7^ soit allouée, h titre de pension de retraitio, h tops les vieillards qfti préféreront vivre au dehors que dO) rester casernéa daus Thospice où lia meurent d'ennui et de privations ».

H. Galpiu. Un grand nombre de proposlr tiens de ce genre ont été déposées.

H. Le Cour. Dans plusieurs pays cela se fait ainsi.

H. le rapporteur. Messieurs, je m'efforce devons montrer, en citant des pièces qui sont au dossier, que le fait de corruption à

l'égard des pensionnaires de Blcètre a été parfaitement prémédité par H. de Bdleval.

Voici une pièce, postérieure k l'éleetioD, qui concourt à prouver ce fait de comiplipn ; ,

« Je soussignéj déclare qu'assistant, le 27iiQi;tQbre 1S89, à deux heures, avenue de

Bicfitre, à Gentilly-Kremlin, salie Garnler, à une réunion organisée par ,M. Louiâ de Belleval,

' a Les' Vieillards- de l*hosplce de BicStre atalèift été '8péc4aÎ6ihent Oonvoqaés par les otgïnisateurs de«ëtte réunion publique. ■ ' ^'

a An iU'ORieiit de son âlscoiu^, M. de Belletai s'èiplrïma ainsi ': 'Mèé. àmis, vous êtes -tenus pirë ^ue des fo^f^, et je vais vous ïe prou vfer ; je me suis rendu au réfectoïre (ïe l'hèâ^icè' peur juger de votre ntturrftur&f iet -volei ce que j'y al constaté : ]'ai'ti«nvé lrol9-cÀMgarltfs-'dé 'euialnes, je lës ai-gftûtéw.-'liapremfèrë'etaitisieeUeDte, mei)l«ttrë '4uo 'Chez soi ; ^lld' étsUC destioée ftl'état-iA&ieride}a'niaiB^>A.- '

•<Ladeallèm«3ai9Bait A â6diter;elleéUH destinée» «ta- BurvolUàntdè, à tous les émpidfés. 'H«f8' ts'tl^itilème cetéi^Mle, c'était autre dioëë. Celte-^S' était p6hr TOUS, vicillàrdsl II n'y avait pas nïoyen de b man^r. Jo vcms 1« dislïien haut ? le^ fsrçkts^e Gafonne et dè' ffoumék sost mieui D«nn48t|ue<v6ua ttle l^s.ivje vous ferai réfovmer toQf cela. . -.i- - : . -

« Ce^pavoles soulerr^i^ent les àppl&aâi^ Sements enthoueiastes dôs TieiUa!^ ; seui lemeat, J'appris, peu d« Iburs après; qu'elles , àvaleitf! aiissi pMduit une- ceitalne éantlon dans rbos^ce,:patmi' les 'Vieillards, et que pour artfivefftymiAtBledir laî'discipUiie et , la subordination, H. le directeur ffi^it dd, doréBavàntv consigner H. ëe BtillÀval à la porte d'entrée de rétablissement ' de Bleât|9e-- . ' ■ -T03no;t ,

■ * J'ai.donné la ^ténooto dédifatkui pour servir à qjii'dedMlL ■ • ; -

: ' ■'■ " * ' ' ' « GEftiiô'^ ftW'rtioND, ' « rue Frileiisel 58. »

i-U. Galpin*.; Qualle> est 1« 4iitej.d6 cette

:pièâe)7.-'-' ■ ' . -

.|Cd.4ejispportaav. Avant de la lire, j'ai

eut 'soini d'indiquer que ceUe pièce était

postérieure h Uélectiaa,''«t que- je vous en I donnais iOonnàdssnace<iparoai>'qu'eHe dé* 'montrait la tendance -dn H. de Plierai à

agir sur les penslonnairea de -'l'hospice de

Bleètre*-

B£. U conte 'de-Bernis. Vous n'avez pas . d'autres pièces; alors^ vous êtes obll^de gendre ceUe-là, qlii né se rapporte pas àU période étectoriUe.

le ramoneur. En dehors de ces faiis.

j'en ai une autre catégorie non moios importante. Je néglige les placards où on écrit: «A bas les voleurs! » C'est la monn&ie courante de la propagande boulangiste.

passe ce qui est relatif au canal de nmama. qui ne voua intéresserait que médlocremeat, et j'arrive à ce que j'appelle la seconde p«^ tie du dossier, aux faits qui no touchent

plu9à la corruption et àlavioleucc, mais qui constituent atôrs la diffamation. En voici les éléments:

Une première afûcîie, etfnti-eslgnéé : (( Vu, le candidat, de Belleval », dit, en parlant de H. Raspall — et cette affiche est signée, en outre, par les patriotes dU' (ïomité républicain de VMry : '■ ■ ' '

« Appel de la 'dernière lieure : ' ' " 'j

« Vo^s.çhassere? du P^rl^ept |q lepégat BenjaiiUn Baspaîl, lequel jEtaf.toij^^^çç vigt^? à la Chambre s'e$it,a^é^y^ left. ÇoiU|taQfl| les Rouvier et les WiUon. .,, .,

« Qui ^lu8,)^9.^,,,e^ frlçiite .i^^Hnijçp i>phiique, ce ?a.i;i:?; répjpéàé^tant 4u jp^^ip^ a f\» Taudace dé dire .quje ii .^opcL^Çi^p 3. fr, par -jour étqt^.^fas^o^te ,4/.fta,, o,i^yi:içjf chargé |le ,f,aflïiûej pj^u;; .JjJpfl^.yivpreMf:. ,

Volcidonç a^;im4P«il. jE|ne^<m» avca iouA eonna.ejt qpj, lïkconte^tahlenaeat, sifrousm^ pa^agie&pa&>oute«( apsi. ;op.|niona/ia ^ eu du DioiAs-QOipg^e hqponppi'estj^e:^ teusieeux qui siégeaient swr^esi bftl]t«s.de).ej9Ue ClMtOVc bref .qui eqtf^neopf ïiHXiâiwtOTr»'*) ,1» i" ciieonaaript ion , . de : , : il!«rrondi36iei»ent - de Sceaux ooinn)e.uPiWiLet oomBieivn'^cenki plice de W|lscm:dans d9S>»{Mea signées paril, 4i)JBelteval-t . . ,i . r „/

J^arrlve AuWie #eqoade ^ffwuLUoDt EUeta ^ait & c^cl: jiÙiRQepa^, ^tait.:fteeusé par M* de. Belleval d'avoir 4it ftuei0 Ir.i50)éitflieat largement suffisants à un jouyrier 'p(}W< sa nourrir!^ et sa |^tll^,HuLis davAgUoet secpnde #(9^e, comme ,j2:fe.i;.^: pfmvstienli panitreuA^iffr^ rjidij6ule(|)ai! soft E|xiguïté^ ona mont^j 'pR a'niM^fl^j ^ ^t-U* ftsspail est alors accU¥^.d'^Qlr.dit::^ue 3:fr..i^par> jour suCasaiçnt.pQur Qewiir/ un ouvrier ej; sa famiU«. , ,i »/ ^

M. jCUi^ibM Quette est. la date det,icett« affiche? .• . t. : ■■[. ; .-,

H. le rapporteur. Vous savez biea 'qUe> les af&cbes ib6 •soot^énéitalémentipàB ' datées. Celle-ci a pour titceit «lApiwIi itoù» âcroiëre ^^t^- EUp ^ àopc été faite immédiatémeQt ayant r^Iectlon.

En présence cette diffamation, qui coudste-à dise qA'im hAiiimts pab}Ieâ ttAu ce propos, que 2 fr. 50 ou 3 fr. 50 soAt-safh fisants à iUd onvrier .potmuéiqiser'balf^mille, jL'apparaU-ilip^s à':qhacuD de vous,' messieurs^ qu0; c'est, ià. une des aconsaiionsi les plus écrasantes^ pui8qtt*-eUe.a>été^portéë' contre un hotariib qui -;8e ipréseote 'au isuf^: frage des électeurs ï : <, - . i

Si, pour les salaires dans nos campagnes,^ 2 fr. sa^ou â.,Sri SflapeUvefat-' paraître tMit juste suffisants, chacun .'ds nooS'qait .qoe{dans les jenyiwns^da iJlariâ.N^u^à PariS: même, 11 est impossible à uoiouviiierideeei suf&re avec 3< St.. 50 par jaa^ jqttaMlka femme etenfanfs., . . -, , • ^ i. ,

Eh bien,loraqu*oo s'adresse àune popu*!

latiOQ ouvrière qui soufite^ qui est nécessiteuse, qui n'est que trop disposée à écouter les inspirations de la colèro, ne sentez-vous pas qu'on fait une œuvre perfide, d'une gravité eiceptionnelle , pouvant, au jour du serutiji, se traduire par un déplacement

SEANCE DU 2i DÉCEMBRE 1889

énorme de voix? (Trèg biin! trè» bien! à gauche et aù cenfre.)

Quand M. de Bellernd disait tout à l'heure qu'il avait «btenu des preuves ique M: Hasfîail avait teauroe-iproipois, de- qui tenai^U cette ^eav«;?>Je u'ài' pifis enttendu deinom, peu' importe? ihaH jeivaist^^orterlapreuve cofftnAKe t'

'«Les ètnisstgnés; 'mëitîbres Au'buïreau éîu parles éïectéttri lipésfctttS à' larÉniilon publique électortile dà 3 oclotite l'889, à huit hèfuréS 'du' sbir, dàhs le -^réau- des 6eâlttt=comin<atialeft'>(ié iMvUaKofft'dééliu^nt et certifient les faits ci-aprô# î-.-! ' "• "" ' - m téMmk^ -xtmipêSf- imi^-Q^MteMre les candldats'àaa'dé^taHohpOue la;i*< olr-'doUticvipttonde l'ari'o'ndlss^m^îitMie'^c^âux (SleoUims' législatives \lu< >6 ocfio^e • iS8&).

H Au cours deB'dé^âtfli, ttennt>e!itfliyfi<nff, lès Dbmmds^ G^t' èt^airoiÈt;^ ont'ddclaré à l'asklstfir^eet^àe Ae oandldïrf 'M; 'BentjEjmin - tlas^ pïtlll ï^aH fenii 'à 'bnè^^ilPaâfiijAibllijue (V*t9allles''ou^'Pïirl8)'«è'propos' « içu'ttn ^u* ^ief «^M'îamuie^'ët '^o^tTé "éttfànts poU^ vait vivre avec 2 fr. 50 par jbUi? etlaifè etth coré deé^écoiidini^ ))î' ■ ■' ' ' ■■ ' iv^PrësséS 'de'qttestlèiQs et mliéen dfe(neuïë par M; :ft*dpati de ■foTit'nir des- preU'res â rappufde leur'dtMt'eéS'iikliirldus oui affirmé avofi* étendu itêiifr oe pMpos pbrides'^ti^ nlaradles' qu'ils n'ont'pas^vwaïu hoiïiitter.' -' ' (r'Les'nbmmés '(îadlt ét 'Otrthix fal^aîeni parfiïe' dn greiipo des tpptfaluâUseurB à ou« trance db la- ciialidatuYe de M;' de Bélle-

"Et cêttè-'déclifàtîbn'^^^f^fiéë 'i>!ât -î&ie ^fabde ^ quantité de 'bi&îiatùï^ 'légallJ-

'■mà dbhc niie ]^rem1ëfé'tfâ3àfetftin -^'^et j'en ai beaucoup d'autres — liïài Vlérifat-* àtmfe^! Ipifr m:^ ' 'Ràspàil ■ 'ii*ë' ]^mïé'^^e propos. M.'tfeRèllev&là été ehténdU' pafîéT

■.biiHauV-^'^' n -■' ■ ■■>■<•

Il a encore plus d'autorité pour vous, itl*^

, câtti^^MÂÀihe^at,- ^é^t^^9«^iH ^(^, q'ué Ifeé si^tîïîtaires-dont i'îfî là lenotn. ' "'

! ^iEWblén.-M-.'deBëHBVâl.'ttatis'les' eXpH-i' cation* =qiûfl a'ddifftée'i à" la ■sbus-ièûmmis-' slbn, à 'dédat^ alfirpfemisnt' qué' s'il' avait É^të'accteàtibb-datta ses tfffièifeë;)(fe4t-

'< qùMàvftlt eirtéttdu flitfe ; ïûalsll n'en aVàit paà îft pTett've."(/H#è?ya)*ftoïïj' à ■ gauchë ee att centre.) \ " ''\ " "

' AU suiplut^;ïiôtrs'avèfn8''B0d'fev6fe pertflfeniÊa^ns une èlrcuiaire-^d'il 'adi^isail, lé4' : dctoisrè j 6' ses "èlkteé/psl: ' '*f W. R*sf aa 'dé^' \ oïirc n'àvbiP-jaitîair dit ^ti'un^ouv1rie¥' ■ vâlt 'très' ■ bien ■ VlV W ■ -i^éë 'iih' feaîairei ' dtt^ 2'îr.'60 par Ibttrîi'PbtMdnt, '^ds de déiii: (^ms-pcArecmneaitn'oÀt 4kimÀé^ qtle H.'9ld9^ pail aVMt-teifti-ce:prcfpb^;'qul"est'"de"notb-' ,riëtéipubliqnedifts là!cîî**bh3Ci^ption'. l> '- ' Est-il donc «ufRsàht d'en^eAdre' ■ dire ùiie chose pour cloder surtos mtirs 'dèr'acDftisations semMaliiles'et lot répéter à ><iO ou' 12,000 électenra -? Est-il suffisant d'entendre , quelques vauriens, quelques délateurs, calomnier H. Benjamin Raspall, pour que vous ayez le droit de vous emparer de cette calomnie^ à la veille d'une ba-

taille électorale, et venir ainsi enlever à votre adversaire un nombre incalculable de voix? {Cest celai — Très bien! sur Ui mêmes bancs.)

Si vous croyez, messieurs, que M. de Enlevai a été de bonne foi, vous n'avez qu'à valider son élection; mais lorsqu'un candidati un homme qui a l'honneur de se présenter devant les électeurs, se sert d'arguménts pour combattre son concurrent, il a le devûlr de Tte prendre que ceux dont 11 est abso^ment sûr, et il lui est interdit de se servirde quoi que ce soit qui ait une allure de -diffEunation. S'il le fait, je dis qu'il ne liettt «nsuite- se présenter devant vous Ip front haut pour soutenir son procès. [Très bien ! trèi bhen l à gauche et au centre.)

Mais ce n'est pas tout. Est-ce qu'il ne ressort pas môme du bon sens qu'un homme qui est dàns la vie publique, qui doit à chaqu'e îAiBtBilt se' représenter devant les électeui^s, n'est pas assez inepte pour tenir ce pïojjos quel S fr. 50 ou 3 fr. 50 par jour suffisent à un ouvrier pour vivre avec sa CEtmtne? C'estdans. une intention pure et simplé de âiffamaUoQ que cela a été dit, et J'aiià 'des lettres d'hommes qui s'excusent d'a*eit tenu c& propos à l'égard de M. Ben- Janvln Raspall et iqul le regrettent profondéittènt ' ' ■

En voléi une: • < ■■■ '

M Je soussi^é, Charlës Glraud, journalier, demeurant à Moaitouge (Seine), 46, avenue d^ ia République^ à|tpelé cejourd'hui dans 1^'càbinèt dë Mi lé fugè de paix du canton dé âceàiix, ■ ' ■ '

'« Rècôhhals que, dans la soirée du 5 oc< ■ tobre 1889, à Arcueil-Cachan (Seine), devant I la demeuré de M. Benjamin Raspall et en ! présence du public se trouvant dans la rue, m'àdressaiii à M. DuvUlard, conseiller municipal d'Arcueil, qui, sortant de chez Iff.' Benjamin Raspall, protestait contre l'ap? { pôr^ftlon que jé' Venais de faire sur la propriété dè M. Benjamhi RaspaU d'affiches portant en grcis caractères « S fr. 50 » J'ai ; teira'le pfbpo«'ïuivant :

« Oui, il est vrai que M. Benjamin Raspail ! trouve que le salaire de 3 fr, SO par jour dfu,t'SttfinTe & OU' ouvrier pour nourrir hil, sa fiomme :et :ses enfants; et quant à mol, : perSsiâieUenMQtj g'afflrme que, ayant tra- : vaillé pour son compte, il ne m'a pas payé ile prix convenu entre nous.

:;t Je'diéclareiici, en présence du mariQataiFB de'MiiBenjan^in Raspall et de M. le juge de paix du canton de Sceaux et ft titre de répar iTjLldon.à M; Benjamin Ràspail pour le préju* ^ diice-munai que j'ai pu lui causer, je dé* ; due- regretter sincèrement avoir tenu ce ' propos que je rétracte absolument et recannais être complètement faux. »

Vous aurez déjà remarqué, messieurs, la ; gradation dans la diffamation : d'abord, on dit que H. Benjamin RaspaU a tenu un propois qui est de nature à exaspérer légitimement les ouvriers des environs de PariSi Puis vous allez voir comment se termina cette campagne de dilfamation vis-i-vls de M. Benjamin Raspail.

ANNALES Ht LA CHAHBnS DES DtPUTES

Voici la dernière affiche; c'est celle qui couronne tout cet ensemble de menées.

Cette afflehe, qui a été apposée sur les murs dans la journée du samedi précédant l'élection et qui est signée de H. de BeUeTal est ainsi conçue :

« Réponse an citoyen fainéant...

« Chers concitoyens, lliomme qui pendant la guerre de 1870 donnait des poignées de main ft'Arenell aux offlclen prossleiis, le sieur Raspall prétend que f al useatt en l'accusant. » ...

Et l'affiche se termtnitlt ainffi i

« Le suffrage universel dira qu*fl' repousse lltontmeqnt, après avoir été radical, s'est mis à la remorque de M. Jïiîe^ Peny, l'homme qui a violé toutes ées promessés, l'homme qui a voté pour Constans et les pots-de-vln, l'homme qui a voté les lois â*exceptlon et les loU contre le snffï'age tmlversel, l'homme ^1 a déclaré ën réttnfon publique à Usy, le 1" octobre, quMl vdllderàlt l'électton Joffriô.

« Au candidat officiel, àa trattte, aurené^ gat, le mfrage universel 'iir^férera ccAnI qui s'est fait Péyoqtier ën défettdant les droits des électenrsj des hoonetes gens en blouse exploités pat^les eanafUefl en redinr gote G<Histan0, Ronvlep, Thévenet. »

Voilà la dernière affiche.

Un membre à gauchè. Très Joli pour un ancien auditeur au conseil d'Etat. M. de Belleval n'avait pas volé sa révocation.

M. le rapporteur. M. Benjamin Raspall est donc accusé par M. de Bdleval, à la dernière heure, d'avoir été bras dessus, bras dessous avec les Prussiens en 1870. Kn ce qui concerne cette difTamatlon, je me borne à faire appel & votre conscience Individuelle. SI un seul d'entre veus était taxé d'avoir fraternisé avec les Prussiens en 1870, pourrait-il y avoir pour lui une blessure plus brûlante et' plus cruelle? Je ne le crois pas. (Très Ment tris bien! à gauche ét au centre,)

Chacun de noua, messieurs, sur tonales bancs de cette Chambre, a fait son devoir, et quand* après de longs services, alors que é>mme If. Benjamin Raspall on s'est, au eontratre, signàié par son patriotisme et par son dévouement, alors que, pendant le siège, en 1870, on avait établi dans son pare une batterie de quatre canons qui a pu emp6^|er les Prussiens de gagner un on denx Kuomèlres; alors que M. Bén|amln Raspall a été exposé an feu des batteries prussiennes qui étaient placées en face de ia propriété, 11 est pénible d'entendre dire de pareilles choses par un homme qui, en f870, n*avait que dix ans, qui ne peut connaître les faits que par ouï-dire, et qui vient accuser un honnête homme d'avoir fraternisé avec les Prussiens et de s'être promraé avec eux bras dessus, bras des- •ons.

Je crois, mesfieurs, qu'A if est pas d'accusation plus sensible ni plus dure pour un patriote. {A^aucUssementi à gauche et au centre).

Et cette accusation, pour vous, messieurs

de la droite qui m'êntendez, vous pouvez en mesurer la portée. La population à laquelle on s'adressait n'est pas uite population sédentaire ; c'est une population nomade, une pdiÂfiïittôtt tpil se renouvelle ednstamitient, de sort^é que ceux qui, en 1870, ont va com/méftt M. Benjamin Ràffpâll a rempli son devoir, stinl ' remplacés par d'autres qui fa'ont rieh vu et^ qui ont certainementpU'Mra Ittffiieucésptf les -aiStmat tlone'de -cette affiche menAongèré diMot vens apipréctèrez la pàftée.

Ce b^eM paà entamé dans nOs provinces, comme dans ni»' villes, oti àOus scttiErtes eoDffflé, uù' no>n> po^voa^ noue- défendre. HalflijBtep une semblaUls accusation au mi* ttea d'une fo^ulàtion ouvrière, c'est faire appel au sentiment le plus puissant dans les cœurs français, celui du patrlotleme, celui de la htàÉo é» Tenneml ^uS A saeéagé le pays, qui Ta ipUlé' peadkni le elège de Paris, l'on- viMl dire ft cett» population : N H. Benjamin Raspallafrateraiséaveul^ueHiiï il est allé brab Aeaaut, bran desMus aveelull » Et vous ^ulec quele- sufrege -UMversei ne «'écarte psA k igysaMéS'etiJehi'bées du candidat qui lui est ainsi présenté t Hais la Conséquence est fatale. . (Ajt^fouâUtemenU à gauche 4t au eentre^)

Aussi quoique l'écart d»B voix aeit-coufii* dérable, tt est âa 2^87d voix, < je dis que la difliMaation fl> été teUe,' a pits 4ef proportions si considérables, s'esA: accrue avèe une telle g^mvilé qu'A mon avte il y a eu pIUB de 3,000 suffrages qui se sont^oartés de ll. Haapall. {m*iet irMiquei à^b^aite. — Tiriê Hénl trè* bien^l à gauche et «u ceRO*«.)

Bnvoule^VOfO* la preuve, ou du moins voule^vouft une raison de penseir que j'expose la véelité ? Je vais vous la dehner. Il yeeu4epuiB, dàne U dotore «iroonaert^' titm^ deux éleatlens «u . eonsell d'avroudiftt sèment.

A droUe, Ce n'est pas la même chose. ^ ' M. le rapporteur. Sans doute,' ef vou« me renvoyer là répohse nature je tions nous faisons nous-'mèmes quand jioia discutons avec vous. Je stà9 fort btéd qu'Une élwtioa au conseil d'arrondlssemeni' n'a lias le m&me etnctfere qu'uue-éteetlèin politique, je vous l'aecdrde ; (Aais vous ro'kecoéderer aussi qu'etf peut y puiser certaines indications; or, ces îudications, les voici :

Il y a eu deux élections au conséil d'arrondissement dans }a. même dreonscription, et cela trois semalties' après Icâ élections du 6 octobre. Eh l)ien, dans cette même circonscription où M. de Belleval avait obtenu 2,870 voix de majorité sur H. Benjamin Raspall,- il s'est produit ce fait surprenant, c'est que les propres agents de M. de Belleval, qui étalent candidats au conseil d'arrondissement et qui naturellement, après leur conduite méritoire pendant cette campagne, devaient avoir capté, mérité plus ou moins les sulfrages boulanglstes de la circonscription, les propres agents de M. de Belleval ont été battus avec plus de 5,000 voix de majorité contre eux.

Croyez-vous — sans que cela soit un ar*

gument absolu — que je ne suis pas fondé à dire que, dans le cas de M. Benjamin Raspail, la diffamation a pris des propor* Uons telles, qu'elle lui a enlevé un nombre IncalcOlable de volxf

Messieurs,- je ne crois pu devoir insister plus longtemps. fiVon/ non/ â gauche.)

Pour moi, la démonstration est faite. Je irépendrai, s'il y a lieu; mais jouolsInQUle •à» pMiohger ma dfecnsslon. (Appluufiiie' i^tentg à gàuehé etau cintr.)

M; U ^resideati La parole est à M. de Belleval.

M* dé Belleval. Messieurs, j'ai à cœur de répondre h toutes lés accusations lancées contre mol de cette tribune. {Bammt à gauche.) , .

Plufi^urf men^reê à textrémUé gancU de la salle. On ne peut pas cependant voter la ;ribrt saris phrase I

il. Jùïes Delafoise. Vous allez Invalider; écoutez ail moins la diéfensel ' H. de^ëlleî^ai. P'arcfé que, àchaAme de (ïès àc(ïusa^onâ,'jVr iiue épouse, et que jë' Uen^ à'sortJr ^cl avec mon ïionnenr in- 'tact. ' \ ■

Voix à gauche. Û 'fallait lalâser intact l'honneur deâ autrés.

H; de àdieval. Messieurs, ou a d'abord parlé violeuceii qûé j'atàfàls exereées 'conti^ Mi Bebjfiimhi RasfpaS, et on oublie de parler' de ce^ laméiise rémdofi qui a eu lien le mardi 17, 4 Genlflly, et qnl s'est tërminiée' de la façon snlvaite: deni de nos amlâ ont été blessés gravement et sont restés l'un, trois semaines, l'autre 55 jours, à tTiospîce 'de Bîcètre à la suite de blessures iréçues, et l'un deux est sorti défiguré pour le reste dé &a vie.

' On oublie aussi' d'ajtiuter qu'un de dos iaral3,'*M. Planteau à paré avec sa canne Un' coup fie coutféati qui m'était destiné. Je crols'qae c'est là une ^olenee att premier chef; -

' Les vlolenees né eeisorrt paS' boiitées I

' cette réunion dd <7; ellei ont continué tmt le temps et surtout le vettdredl 27 septembre, à Ivry. Je vois encore un de nos amis, M. Lanof^, qui, dès qu'il véut aborder l'exa-

' tnen des votes de IH.'Be&Jàmln Ra^. est violemment empêché de parier; on l'obHge à ffesoendre de la tribune et n est mis à la porte.

VoUà comment oit eûtendadt la liberté de discussion, le Z7 septeinbre, à Ivry.

Cè h'esft pas tout. Le octobre, â Usf, voici ce- qui s'est passé. Remarquez que jnsqifatt 1" octobre la lutte avait été absolument courtohw entre M. Raspafi et moi; c'est M. Raspall qui, le premier, a commencé & m*lnjurier et voici de qnelle façon :

« Ce monsieur de Belleval a gaspillé nue partie de sa fortune en menant la vie ^ grandes guides. » (Ah! ak! à gauche.) Ces! absolument faux. « S1I a été révoqsé èe ses fonctions d'«udlteuT au censefl c'était à cause de ses fréquentes visites aux jésuites où il devait rendre compte* ce qui se passait audit conseil d'Efai »

SÉANCE DU 21 DÊCEMBHE 1889

Ceel 6flt une abominable plalflauterte. 4e n'ose pas dire calomnie; c'est ,mie almple plMsanterie.

Et lorsqu'on parle des personnelle nqiift imenlons ou plutôt que nous éUooA qen^^s unener dans les réunions pubUfnctft -rtf car e n'accepte pas plus çette,aejBi»sftUon[ai2e es précédentes on oubilie de dJ^reique i. Benjamin Kasp^; aimenalt ap^i^ du nonde cep: réuaipffs.. Je - vola jQl ujae )ièce où U y a.uoB U«ntalae.d^ sïgQAtujïes égalisées, où ajx 4éflara^'& ^syj devant a porte de la réunion publique, s^tioHOiait me tapissière qui avait amené I^* Benjamin Uspall et 86S amis, pt c'est avec peine lue j'àl pn pénétrer dans la salle.

Voùlez-vous que Je parle de la réunion de dalakoff du 3 octobre dont U a été question ml à l'heure? Voici ce qui a eu lieu :}

« M.Raspatl a été éçoUt^ silencieusement far ses ^veraal^8^Xo,i;sqîfft H.,fç^B^J^val i voulu parler, ^, son.ioj^r. Jêa a. Raspail l'oi^t i.niérj'Ofppii,[Sgtéfliïa^^ Beat et injuifé; gfossi^reaip^t; p,a â crlé !nêine :,Abaà,le.maqwçïeaul Et,M. de Believal devant l^liitolérancé des RaspaiUistes, ipil voulaiept.:,ab.solumei^t Ven^P^Çl^ef de parler,a dû quitter' la tçibune. S», ^ ^ .

yoUi^ 9fli ce-qïii,(ioftf^]tB«4fl%Mfcds,ïvlo* IsDce, .ce quie JîavaU h. icUre-. mëajfi^ tt a été parlé de Is ^çtarat^oQ: de, So^tah. M. Soutaa déplar^ qju'un- sieu^r Lanoir lut a tenu le laagage jiuiv^at : '( Nous yofts clpue- ToQgaupotaau de.S^ory..A M. Laiipir déc}ve qa'U n'a jamais .vu M. Soutfia an qpwd^Jia période électorale*

On parle dofrd^elies qui ont été.en voy.ée» par l'agent ^pu;¥i, qui a .,trab^ aii.dârnijer moment. Je vous ieftil.,re<09ai^^.coD3b^çn (!etageql«at|Suspeç1i* 9jijpeste,:;ïe.contenu de ces-dépéchee. n'a fl^n.qul pp pelisse, Ôtre divulgué au publi^. ^pn lawl. M- ,Chapi* buTd^, a écr^t Î^.Àmotuxi: » ^ou^ aVfORQ une réunion publique, venez avec nos anal». »

Voua-^ave;! (mç^. pendit la période électorale,, n'èfa P*ï? ln*«r4iV d'aUeç d'upe eoinmundi%. Vau^fi et d'apieoiet ayeç (H>1 des électeurs amis. i , i

Passons ^ujt faits de çorrifpdoo. Op parle d'nne Ténnio^ ^a4r^Hété.tauuaà|.aB^6, Le mercredi 4,p(îioJare.;Eb bien, j'ai Ici une réponse pé^emptolr^ :^4tU!e ; quajrai;Lte signatures légalisées, constatant que jant^ls jett'alpayé -4 b«lre.,A fu^^ 4* c-esT^ù- Dions (diacnn pa^t écot. ;

Vous par)^ égaleipenV des dédfV^Uontf faites par, up, sieur QuETçi, i MalakolT^ OQi^statant que j'aurais dop^é» une. çoinmq .de 20 fr. à un électeur. Ce M.. JB.uJTet, est lé prppre imprimeur de ItL Ilaspail. . Sa;. déclaration date du 15 ou 16 novepibre; 4 a atteo^du bien longtemps avant de la faire 1 J'ai encore une déclaration de trente électeurs qui déclarent que réiecteur Bonnet, ouvrier honorable, n'a jamais reçu d'argent de qui que ce soit.

Vous tites aussi que Lanoir aurait, â Ivry, distribué de l'argent à la sortie d'une réunion. Eh bien, j'ai encore Ici une protestation, — toujours revêtue de signatures

l^allsées, et je, ferai r^arquer que ce sont des signatures d'éleeteurs d'ivry, tandis que M. Benjamin Raspall n'a pu présentefique des signa^ur^ d'éUeteurs de VJJle- JuÙîiU. Hi'en a pas ?pppp^é une seule («iipar- -ten^Qt 1^ uQ.élAcieaiT; d'ivry, .et de .çatte psotiostat^n. U;!râ»utt«.;quei javi^iB Lanoir n'a dopK^é d'argent. , .. ;.

i, Qua»i àfe protestatiouide Bânaid,.àlvry, [porte, la, date du;3inovemliria;,, eUe est -sign^ d'un seul éief^teur^rNous «yoins: uné pièce, revêtue de clnquaiKtct sigaaturejsi^at JUM) qjjiLâécUire que jtamais.nçua.n'aTon^ ^ doané. dVrgent dans l'hospice d'ivry. . ,

U y a aussi une diéolaration portai qué j'ai fait dlstiibuer ify . frt dans rhosplce. : ds H9ieêtre. où U y ail'.TOO.élMtettrst Ce qul«ût -iatt, pateQnséqueni,ià peioflitrcds.quBvt^dé centime pour lelmoun. ■ >

J'ai' heflweusemesifi Ul ]ia-.sDt0 des inail . laits par; Acnwf x .pqur :nons, eli H 'flst DoBiatat^ qm-e* ««Ue aftinaie-r !lO:fr. a Até ireenise à dljc^lBHlarflsipotirfdiatrfMrtian de .dreulaltieef et. d^ohesi UUes i l'intérieut

> de- l'ho^eei.; Par leooséqnenk, p'est le: salaire d'ilAOliVRitga-iiliM'U 'ik'yft paa de caiTHp4

■tiOn» - ■. .1 ■■ .. .'■ " .lî

> QB;a parié encore d-'uneiClrouLalre adpssjsée par moi aiM peaslonoaires de l'hospice^ oadit iqu'eHe ati^alt«z«rcé sur 'ifip vieiDardi :âes, hospices dfr'Bteêtfei et id'lvry une tn^ fluoMe telle ;qti'tls>aiirsl«tit 'T«téiren'ma»s0 :pourmoi. 11 me sieraftfaaUe d'établir par de: nombreux téni<^gnages qu'ils ont, .a« contrairof voté contne mol » d'alUeurs. dans cette ^enlairev je demandais pour mix le droHik une pension de i fr. 75 par jonr et la facuUé de vivre au' debors* c'est-MIrc que je; diemandaie sîmîpIieQkent. la conatitu- ! Ûcn d'une caisse de retraite pour la vieil,iliasee, eeoinie «ela s'est fait. en. AMemagne. - BnftB,i j*at eontreiinei'hi ditelaraUen d^il nommé Raymond à propos d'une coIrfé^ rence que j'el laite le dimanche 27 oci tobre pour les vielUar4s.4e.rho8pl(» d# Bi* çé1f6^ On ne pourrait me reprocher sérieusft> ment d'être allé visiter ceux qui m'avaient honoré de leurs suffrages; en leur faisant cetlè ponfôrence, j'accomplissais mon devoir de député et je .laUal? autre chosQ.qne 4I. Bepjamin Raspail qui, après , avoir été npmmé députa aux él^qtlons précédentes, était re«té trots, anasaps aller les voir, api^ès .avoir mendié leurs «utfrages. {Interruptionf à gauche,)

' J'arrive à ,là question des. 3fr. 50 et des Prussiens. Je qrdyaïs y ,avolr répondu au début cie cette séance. Pùfsqu'on m'y ôbll^t je vais serrer nion argumentation.

Je l'ai dit : ces propos rela^fs au 3en.tl- . meat de M. Raspail yis-à-vjs des ouvriers, je les ai entendu tenir par^ut; on les a même reprochés à M. Benjamin Raspail en pleine réunion publique.

Je vous ferai d'ailleurs observer que si cette question des 3 fr, 50, si tout ce qui a été dl^ de M. Benjamin Raspail an sujet des officiers prussiens était aussi faux qu'on veut bien le dire, il ne se serait pas produit à Arcuell ce fait absolument parUeolier que

la commune d'ÂrctieU« où H. Benjamin Raspail habite depuis trente ans, où je n'étais pas connu, m'a donné 150 voix de majorité sur M. Raspail.

M< Burdeau. C'est peut-être la conséquence de vos allégations.

H. de.BeUeral. NonI et je vais vous en dire la raison. Cette diffamation ne s'était pasprqdulte au 1" tour de scrutin, et j'avais ,d^$ .obtenu la même majorité sur M.

Bei^iUBtin. Raspail, dans sa propre commune. Saves-vous pourquoi j'obtenais cette majorité? C!aH parce que les habitants d'A|«ueii ontvupendantlongtemps M. Benjamin HaspaU. au. milieu d'eux, c'est qu'ils savent <iu;'il ,est, l'homme le plus dur vls-&' vis des puvrlMS, c*est enfin parce qu'ils l'ont vu à l'œuvre. {Vives proUsUUiom à ,gg,ucfpe..— Interruptiom.)

Q^, mfi reproche aussi très vivement d'ayoir, dit qi^e. U. Benjunjn Raspail, penflanti l'.laEmls^cet — je faia remarquer qu'il s'agissait de l'armistice ^t non de la guerre, r-T- s'était, qo)(tduÀt d,'une façon trop aimable iiaveQ^^ qf&f^ers pru&sîens. Mais cela a été dit dans une rjéi^oo publique {Exclama- I f tOA^ â gaui\hfi). 4eyî^ut.l|es agents de M. Ben- , jamiu RaapaU,.alQrs:que JH. Raspail se tenait dana une.,piiè(^; voisine de la réunion. Cela n'a pas été dit au. -dernier moment, et. Af. Benjajpl^ Raspail a eu le temps de .içé^nàx^..[MifuvemenU dvaert. — Trè» bienl très bktt! .9ur.pluiieurs bancs à textrimité gauç/^e de Içi fat,le.)

Il est vrai que , dao^' cette lùtte il y a eu uge polémique très violente des deux côtés; liials cette, polémique», c'est M. Benjamin Raspail qui l'a Comniençée. {Interruptions à gauche.) 3q lui al répondu; mais c'était à. M. Raspail h niQ donner Vexemple. {Nouvelles interruptions à gauche.) ,p'étalt à Ivi, habitué luitç^ parlera entalreQ, & lui qui était .déput^ depuis 1Ô76, à ne pas me traiter de Cartouche, de Mandrin, de voleur, et à ne pas commencer par m'attaquer dans ^a \le , j>rlvée' Çans un moment de vivacité-j'ai i;épondu, mais ce n'est pas une manœuvre de la dernière heure.

Cetïe affichée qu'pn me reproche, c'est une paire de soumets répondant & une paire de sQufilets. h^f électeurs ne, s'y sont pas ^mpés. {In'^erruptions â gauche.) , .M. ,1e rapporteur Delmas déclare que, grâc,e'V ces- mapœuvrej?, j'ai pu égarer un grand .nc^bie de . suffrages des électeurs.

Mal?. M. Delmas a o,ublié tout à l'heure que, dès le 1" -touç. de. scrutin, j'avais ' i,iOQ yoix, de pluj? que H. Benjamin Ras-

U est incontestable que si on n'avait pas eu k me reprocher mes opinions, je aérais déjà validé. {Très bien! très bien! sur divers bancs-)

Malheureusement, j'ai encouru la colère de M. Benjamin Raspail qui disait le dimanche soir 6 octobre : « Comment I voilà un blanc-bec qui se permet de venir prendre ma circonscription 1 Je me vengerai. »

H. Benjamin Haspall s'est vengé, en effet, en me faisant attendre pendant deux mois

et en m'empèchant prendre part aux travaux de la Chambre.

J'espère que la Chambre ne partagera pas la colère de M. Benjamin Raspaîl, la colère d'un vieillard qui n'admet pas qu'un jeune homme puisse venir prendre sa place dans les assemblées parlementaires. [Interruptions â gauche et au centre.)

J'espère, messieurs, que vous ferez œuvre de justice. Vous reconnaîtrez que les électeurs de la 1" circonscription de Varrondis- Bement de Sceaux n'ont pas été. trompés par des mensonges et qu'ils ont voté en connaissance, de cause. {Applaudtssements sur plusieurs bancs à Vextrémité gauche de^ la salle.) ,

. Voix nombreuses. Aux voix ! aux voix I

M le président. KL Després a la parole| [Aux voix! aux voix! — Parlez^! parlez!)

H. Armand D&sjMFés* Messieurs, si vous avez décidé d'invalider tous les boulangjs-* tes quel que eoU le iuisihre!r4M suffirais qu'ils ont obtenus, je vais, descendre de' la tribune. Si, au contraire j vous voulez onteer dre une parole impartiale, je voua demande quelques instants de volne allentioa.

vemm^dinfT^) ' - I

Mes occupations professionnelles m'ont fait connaître parfaitement la circonscrip^ tion de Sceaux^ j'y connais heaucoup de personnes. Je connais le tempérament politique de la population de cette- oirconscrîption électorale, de cet ammdissemenL Je le connais surtout depuis la dernière élection sénatoriale du département de la Seine. En effet, c'est grâce à l'appui des délégués sénatoriaux de.ee aabtoarqttê ntms avons pu faire nommer l'honorable M.Poirrier, un républicain modéré, contre les radicaux autonomistes. (Inlerruptiom à gau*cA«.) C'est un critérium.

Les conseillers municipaux élus de la plupart des eommuBea de oet-arroadiaAement sont des gens d'ordre; ce sooi des maraîchers, des cultivateurs, qui n'ont pas les passions des ouvrierades autres cwï* munes suburbaines ; ce sont des gens tnnquîlles et calmes, comme le sont la plupart de vos électeurs des départements. Ils -ne sont pas partisans du radicalisme; c'est pour cela qu'ils n'ont pas voté pour M. Raspaill Ils ont voté pour l'autre candidat qu'Us avaient sous la madUr pour Mi de Bellevai, qui leur paraissait plus modéré sans doute... [Applaudissements ironiques à gauche.)

M. Joseph Reinaoh. Vous n'aves pas le droit de dire cela. H. Poincaré. C'est une injure gratuite

que vous adressez aux modérés. Us sont incapables de voter pour un boulangiste. [Humeurs à gauche.)

H. Armand Després. J'ai dit que je serais impartial, je ne dirai rien de plus...

M. ICillerand, ironiquement. Continuez à dire du bien de vos amis. {lUres à gauche.)

M. Armand Desprès. Mon cher collègue, il ne s'agit pas ici de mes amis, et je crois bien idutôt qu'il s'agit des vôtres. Vous voudriez entraîner la Chambre à commettre

une injustice pourtâcher de faire revenir un de vos anciens collègues de l'extrême gauche, afin de la reafimier. [Inierruptions à gauche. — Tràt bien! tris hien! à droite.) Nous voulons, nous, : respecter .le sufïrage universel, môme jusque dans ses erreur», et lorsqu'un homme est élu par 2,600 voix de majorité, U no faut pas venir lui faire un grief de quelques peccadilles [Oh! -oh! à gauche. — ?V^j bien! très bien! à drtnie.)^ comme d'aiUeurs U en existe dans toutes les . élections ftti la. lutte a. été nn^ peu asimée^ et deman^âr axa. Modérés l'invatii dation de H. de B«llev«I. [Humeurs à gau^ cke. — Tr^ bien! très -bien! à droite et sûr quelque* bancs à l'extrémité tgaucke de la salle.) ■ .'1 . Un membre à gauche; Parlez pour tous ) .'H* Joseph. Reiuaoh.VouB' n'avez pas qath IHé pour parler ou nom des -modérés, t ■

M. Ip président. On est 'loueurs le mo'^ déré de quelqu'un, ' j'

H. Armand Oesprés. C'est évident! ' ■'.

H, HlUevDye. e'eAIeilangftga.d'aa hon» n&te homme ifiii force. ses^ adversaires euX'^ mème^ à l'estime et- au respect. (Bruit.) ■

M. Armand Deajuréa. Ce n'est pas, voos le savez bien, par amour pour les houlangisteaque je: suis monté & la trlbusQ; «'est par rirapôct pour le stiff^e universel, par respect pour la vérité.

U ost impossible de ne pas reconnaître que H. Delmas a fait un exceUént rapport; mais il s'est laissé aussi eotr^er k un excès de passion que je . constata avec re4 gret chez un rapporteur. [Très bien! ^èsbien! à droite et sur quelques banc» à VextréWUté gauche.de ia salle. — SéeUmations à gauche.) ■■ . -

Le 9« bureau vous a présenté des rapports sur quatre électIqnB boulangistos, et vous avez invalidé les quatre députés qui éft étaient l'objet. Eh bien, il faudrait dire, une fois pour toutes, que le S* bureau propose sans phrases & la Chambre d'invoUdetrtous les boulanglstes di^nt les élections sont. soumises à son examen. (7V*és.ô{«n .' très bi£n! à droite et sur qmlquei bancs à VeMrémité gauche rfe ta saUe^ -^Bmieurs à^ gauche et au centre.)

Si v«us voulez que la Chambre examine les. élections avec impartialité et justice, il' faudrait agir autrement Au. surplus, pour: ma part, je dédare que je validerai l'élection de U. de BeUevaL <rrés bixni tris bien! à droite et sur quelques bancs à VextrimUi gauche de Ui saUe.) , , . j,^

M. le rapporteur. Je de/nande la parole^

H. le président. La parole est à M. le rapportouj". [Assez! assez ! — Aux voix ! aux voix !)

M. le rapporteur. Messieurs, je comprends que M. de BeUeval soit remonté à la tribune pour t&cher d'atténuer le déplorable eiTet des révélations que j'ai apportées à la Chambre (Awx voixl aux voix!), mais ce que j'ai beaucoup de peine à m'expliquer, c'est que H. Després, qui b'a aucune qualité pour parier au nom des modérés, auqutils j'appartiens [Applaudissements à gau-

che et au centre), soit venu porter la question sur le terrain où U l'a placée.

Vous voulez faire revenir ici un ancien ami! a-t-il dit. Messieurs, je repousse celte assertion; ce serait abaisser le débat, ainsi que lé 'jugement que-vous êtes appelés i rendre, quef-deprétendre que nous voulons faire revenir parmi nous un ancien ami.

En cette matière, 'messieurs, il n'yapas d'amitM qiri tienne; Je n.'ai pas l'honneur, mol, -de convaitrâ'personâellemeiitll. Raspati ;*je né te cohMts par ses antécédents et pkr rhoDorabllité de sa famille.

Chargé d'étudier le dossier,' j'ai apporté à mon «envré l'esprit le plus impartial, et il en- est restorti pout iiioi la prenve delà diffamation la plus caractérisée, de la diffaniatioB|(préméditéëvi4

M.' Varias Mamh. Est-ce qué H. Ra^pail n'a pas diffamé, lui ?

* ii., le; i^àpportem^'. Alors que M. lîe Bellëvàl viehf tci dé^aVouèr ces" moyens^ — et je le féliçite de le faire, — il n'en ajas i^qlh^} profité, d'est, à etâc' qd'll doit son éleàtioh :"ll ddit'te Inttfidé. {frèsj^ien! trSs àïèn !' â jfaw^ke.—Èxcîaiiifdions'éàfoilp.] i CTest là notre doctrine. Ce'n'est "pas une I doctrine qui consiste, à faire revei^ir des amis. Je dïa cêï'a pour, M.' Després. (Jtfouvejiients rfîferj.) Elle' consiste, "cfeâi^ue fois qiie nous nous trouvons en .présence d'a- ' gissenienls, de procédés de .nature à. ëjarei', à fausser Texpresteion du sutihi^ ùnlvërsel, à lés attëihdre.dans'la persoime qui ' en a profilé. ' .

* J'espère donc que la Chambre Invalidera : mection de B. de BelltfvaL' ^{Apptdvditée- 'iHknts à^auehè et 'aû centrie. ^ M&taiemnfi diern's.)

yc. le président. Vdtre 9« bureau vous propose d'annxiler' ïes ôp'éi'atlons éléïtoia- 'lea de lai 1*" circOnscripttbh de ScéaiÉr.'

Je mets aux voix ces conclusions.

Il y â une demande de scrûtra, signée de MM. Pélii Mathé, puco"qdtiiy;;l>elIealalïIe, Manrlete-Paùfej Million; Saïes "Lasbàyâsee, Leydet, Montaut, Gutllemaut,' ' 'Bovie'r-Lapierre, Briiéiiot, Giiyo^-Déssiifeii^, Pajot, Henri Mathé, G. Hiv6t', Dubbis, le comte ds DouviUe-mlHefeu, étc. ^'î ■ •

; Le scnrfWèsl duVért.

(Les votes sont recueillis. — MH. lés secrétaires en fottt le dépouillemëiit^)

M. le iprésident. Voici Ve rëpliat du dépouillement du scrutin :

- Norhbre des votants..'., . 6fô' Majorité absolue. ....... 1. . 253 '

Pour l'adoption. 285

Contre . . '. 220

La Chambre des députés a adopté.

En conséquence, les opérations électorales de la 1" circonscription' de Sceaux sont annulées. Avis en sera donné à H. le ministre de l'intérieur. [Mouvements divers.)

M. Oalpin. U reviendra avec 5,000 voix de majorité. [Bruit,)