AMNISTIE

1 — Dépôt, par M. Granger, avec demande de déclaration d'ui^ence, d'une proposition de loi signée de lui et de M. Ernest Roche, tendant à une amnistie [17 décembre] (p. 546, 560). Sont entendus : MM. Granger, Thévenet, Ministre de la Justice et des Cultes; Moreau, Le Veillé. — Au scrutin public, l'urgence est repoussée [p. 502); liste des votants (p. 568).

2 — Dépôt et lecture, par M. Moreau, avec demande de déclaration d'urgence, d'une proposition de loi tendaut à une amnistie pour faits de grève [17 décembre] (p. 581). — Pour la discuflslwi sur l'urgence, voy. ci-dessus, n"» i. — Au scrutin public, l'urgence est repoussée (p. 563); liste des votants (p. 569).

ARENBEBG (M. le prince d'} [Cber].- S'excuse de son absence (p. £}. — Est admis (p. 1»).

ARÈNE (M. Emmanuel) [Corse]. — Est admis (p. 119). — Prend part à la discussion

de l'élection do M. le <iomte Multedo, par l'arrondissemeut d'Ajaccio (Corse) (p. 385).

— Son rapport, an nom du 1*' Bureau, aur l'élection de M. Bischoffshclm, par la 1" circonscription de Nice (Alpes-Maritimes) (p. 536).

ARGELlàS (M.) fSeine-et-Oise].— 5écrétaire provisoire (p. 1). — Ses rapports, an nom du 6" Bureau, sur les élections : de M. Rabier, par la i" circonscription d'Orléans; de M. Lacroix, par rarrondlssement de Montargls; de H. Georges Cochery, par

l'arrondissement de Pithîviers (Loiret) (p. 42). — Est admis (p. 61).

ARICAND (H. le comte) [Aube]. — Est admis (p. 12). — Son rapport, au nom du 2«iBureau, sur l'élection de M. Arnous, par l'arrondissement de Barbezieux (Charente) (p. 17).

ARUÉE.

1 — Sur la demande de M. Méziàres, d'accord avec leministre de la guerre, la Chambre décide qu'une commission de 33 membres sera nommée le 12 décembre pour examiner les projets relatifs à l'armée [10 décembre] (p. 444).

2 — Demande, par M. de Màhy, de renvoi à la commission de l'armée de sa proposition de loi tendant à la création permanente d'un grand état-major et d'états-majors d'armée [12 décembre] (p. 461). Observation de M, de Freycinef, Ministre de la Guerre. Le renvoi est prononcé {ibid.).

3 — Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi tendant à porter la solde des officiers généraux du cadre de réserve au taux de leur pension de retraité [14 décembre] (p. 488).

Voy. ÉCOLE POLTTEGHNIQirB.

ARMÉE DE MER. — Présentation, par M. Barbey, Ministre de la Marine, d'un projet de loi tendant à porter la solde des officiers généraux du cadre de réserve de la marine, de l'armée navale et des troupes de la marine, au taux de leur pension de retraite [14 décembre] {p. 488), — Déclaration de l'urgence et adoption immédiate [ibid.).

ARMEZ (M.) [CÔtes-du-Nord]. — Est admis (p. 21). — Son rappporl, au nôm du 8" Bureau, sur rélection de M. Boysset, par la 1" circonscription de Ghalon"BtiP*Saône (Saône-et-Loire) (p. 58).

ARNAUZ.T (M.) [Tarn-et-GaMmïè]. — Son rapport, au nom du 1" Bureau, sur l'élection deM.Lasbaysses, par l'arrondissement de Pamiers (Ariège) (p. 11), — Est entendu dans la discussion de «on élection dans la 2o ctreonsoription de Montauban (p. 235, 241). ^. Son élection est Invalidée (p. 249).

ARNOUS (M.) [Charente]. — Son rapport, au nom du !«' Bureau, sur l'élection de H. Varlet, par l'arrondissement de Sedan (Ardennes) (p. 11). — Est admis (p. 17).

ARRIBAT (M.) [Indre-et-Loire]. — Est admis (p. Ôô). — Est entendu dans la dis-

cnsslon de la proposition iie toi de Hiï.'Lëy' det et Peytral, tendant à la liberté de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques (p. 148). — S'excuse de son absence (p. 158, 269).

AUDXFFRED (M.) [Loire]. — "Est admis (p. 33). — Ses rapports, au nom du 11* Bureau, sur les élections : de M. Vacherie, par

l'arrondissement de Beilac (H au te- Vienne) (p. 66) ; de M. Letelller, par la i" circonscription d'Alger (p. 94). — Est élu membre de la Commission supérieure de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (p. 253).

AYNARD (M.) [Rhône]. — Est admis (p. 52). — Son rapport, au nom du 7" Bureau, sur l'élection de M. Maxime Lecomté, par la . 2" circonscription d'Avesnes (Nord) (p. 70).

BAÏHAtTT (M.) [Haute-Saône]. - Sou rapport, au nom du 9* Bureau, sur l'élection de M. Lockroy, par la 2* circonscription du 11' arrondissement de Paria [p. 72].

— Est admis (p. 74). — Prend part à la discussion de la proposition de M. Ferroul, tendant à l'ouverture d'un crédit de 150,000 îv. pour venir en aide aux victimes de la cessation du travail dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais (p. 200).' 9^cuse de son absence {p. 224). — Obtient des congés (p. 242, 319, 432).

BAILE (M.) [Hautes-Pyrénées]. - Son rapport, au nom du 3* Bureau, sur TélecUou de M. Rioust de Largentaye, par la 2" circonscription de Dinan ( Côtes-du^Kord) (p. 21). — Est admis (p. 99).

BAX4SAN (M.) [Indre]. — Ses rapports, au nom du V Bureau, sur les élections : de M. Thierry-Delanoue, par l'arrondissement de Bar-sur-Aube; de M. Ranibourgt, par la 2« circonscription de Troyes (Aube) {p. 1^1.

BAR (M. DE) [Puy-de-QÔmeJ. — Est admis (p. 75).

BARASOUD (M.}'[Ai^^rOh.> ^'Bsltidmis (p. 72).. .

BARBE (M.) [Selne-el-Oise]. — Estàdmis (p. 73). — S'excuse de son absence (p. 460).

— Obtient un congé (p. 4JSÙ).

TABLE ANALYTIQUE

BARBOTIN (M.) [lUe-el-VUaine]. — Son rapport, au nom du 2« Bureau, sur l'élection de M. Antide Boyer, par la 5" circonscription de Marseille (Bouches-du-Rhôaej (p. 15).

— Est admis (p. 33).

BARQT (M.) [Côte-d'Or]. — Ést admis {p. 21). — Son rapport, au nom du 5* Bureau, surréleclion de M. le comte Le Gonidee de Tralsaan, par Tarrondissement de Vitré (Ille-et-VUaine) (p. 36). -r S'excuse de 6on absence (p. 345, 442). — Obtient des congés (p. 368, 453).

BARODET (M.) [Seine]. — Son rapport, au nom du 1*' Bureau, sur l'élection de M. Desjardins, par la 2" circonscription de Saint-Quentin (Aisne) (p. 7}. — Est admis (p. 96}. — Dépose une proposition tendant & la nomination d'une commission de onze membres chargée de réunir et de publier le texte authentique des programmes et engagements électoraux (p. 196).

BARRÉS (M.) [^rthe-et-MoseUe]. — Est admis (p. 44).

BARTHQU (H.) [Basses-Pyrénées]. ~ Secrétaire provisoire (p. 1). — Est admis (p. 50).

BARTISSOL (M.) [Pyrénées-Orientales].

— Est admis (p. 133). — S'excuse de son absence (p. 514). — Obtient un congé (p. 536).

BAUIiARD (M.) [Soine]. — Est admis

BEAUQIÏIER (U.) [Donbsj. — Ses rapports, au nom du l«r Bureau, sur les élections : de M. Dumontell, par la i"> circonscription de Saint-Quentin; de H. Mâcherez, par l'arrondissement de Soissons; de M. Pasquier, par la 1" circonBcription de Laon (Aisne) (p. 7). — Est admis (p. 25).

BELLEVAL (M. de) [Seine]. — Ses rapports, au nom du 7' Bureau, sur les élections : de M. Royer, par la 2* circonscription de Montmédy (Meuse) ; de M. Ducoudray, par l'arrondissement de Cosne (ISièvre); de M. Albert Christophle, par la 1" circonscription de Dorafront (Orne) (p. 47). — S'excuse de son absence (p. 488). — Obtient un congé (p. 505). — Est entendu dans la dtscussion de son élection dans la l*^* circonscription de Sceaux (Seine) (p. 021, 628). — Son élection est iuTalldée (p. 630).

BENAZET (M.) [Indre]. ~ Est admis (p. 37).

BENOIT (M. DE) [AveyroQ}. — Est admis (p. 13).

BÉRARD (M.) [Rhône]. — Est admis (p. 50). — Son rapport, au nora du il* Bureau, sur l'élection de M. Albert Ferry, par la 2° circonscription de Saint-Dié (Vosges) (p. 64).

BERTRAKD (M.) [Marne]. — Son rapport, au nom du 3° Bureau, sur l'élection de M. Arthur Leroy, par l'arrondissement de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) (p. 20).

— Est admis (p. 41),

BESSÈGES (Oompagnie des forgea d»),

voy. Questions, n» 2.

BEZAJNSON (M.) [Hauto-SaÔne]. — Ses rapports, au nom du 7* Bureau, sur les élections : de M. Dugué de La Fauconnerie, par l'arrondissement de Mortagne (Orne); de M. Barrés, par la 3" circonscription de Nancy (Meurthe-et-Moselle) (p. 44)„— Est admis (p. 130).

BÉZINE (M.) [Yonne]. — Est admis (p. 64), — Son rapport, au nom du 9" Bureau, SUT l'élection de M. Boudeau, par la 40 circonscription de Saint -Denis (Seine) (p. 272).

BICK)T (M.) [Mayenne]. — Est admis (p. 42). — Son rapport, au nom ^u 7" Bureau, sur l'élection de M. de Lamarzelle, par la 2* circonscription de Loiient (Morbihan) (p. 73).

BIZARELLI (M.) [Drôme]. — Ses rapports, au nom du 1^' Bureau, sur les élections : de M. Labussière, par l'arrondissement de Gannat; de M. Thlvrler, par la i" circonscription de Montluçon; de M. Gacon, par l'arrondissement de La Palisse (AlUer) (p. 7, 8). — Est admis (p. 24).

BIZOT (H.) [Ain]. — Est admis (p. 6).

BIZOUARD-BERT (M.) [Côte-d'Or]. — Est admis (p. 20). — Son rapport, au nom du 4° Bureau, sur l'élection de M. Abeille, par la 2« circonscription de Saint-Gaudena (Haute-Garonne) (p. 29).

BI^OHËBE (M.) [Ardèche]. — Ses rapports, au nom du 8* Bureau, sur les élections : de M. Couturier, par la 50 circonscription de Lyon (Rhône) (p. 55); de M. Léon Say, parlai'* circonscription de Pau (Basses- Pyrénées) (p. 134). — Est admis (p. 206),

BLANO (M. PiEnnB) [Savoie]. — Présidettt d'âge (p. 1) ; préside, en cette qualité, la séance du 12 novembre 1889 (ihiU.). — Son allocution en prenant place au fauteuil (iôirf.). — Son rapport, au nom du 4" Bureau, sur l'élection de M. Fr^pol, par la 3* circonscription de Brest (Finistère) (p. 30).

— Est admis (p. 63).

BUN DE BOURDON (M. le vicomte) [Somme]. ~ Est admis (p. 62).

BASTID (M.) [Cantal]. — Est admis (p. 17). — Son rapport sur l'élection de M. Mac-Adaras, par l'arrondissement de Sisteron (Basses-Alpes) (p. 65).

BATIOT (M.) [Vendée]. — Est admis

BAUDIN (M.) [Cher]. — Est admis (p. 18).

— Est entendu sur la ilxation de la date de la discussion de l'interpellation de H. Lachize relative à l'annulation de la délibération par laquelle le conseil municipal de Paris a voté un crédit pour venir en aide aux grévistes du Nord et du Rhône (p. 313).— Prend part à la discussion du projet de lot portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit de 1,600,000 fr. pour dépenses secrètes ^e sûreté générale (p. 492). — S'excuse de son absence (p. 602}.

BAUDRT D'ASSON (M. de) [VffiMiée].

— Ses rapports, au nom du 5" Bureau, sur les élections : de M, Levet, par la 1" circonscription de Montbrison ; de M. Chollet, par la ^ circonscription de Montbrison (Loire) (p. 97). — Est admis (p. 65).

BERGER (M.) [Maine-eM^oire]. — Est admis (p. 40).

BERGER (H. Gborobs) [Seine]. — Est admis (p. 59).

BERGEROT (M.) [Nord]. — Est admis (p. 44). — Son rapport, au nora du 8* Bureau, sur l'élection de M. Aynard, par la 8" circonscription de Lyon (Rhône) (p. 52).

BERNIS (M. le eomte de) [Gard]. — Est admis (p. 27). — Ses rapports, au nom du 1 1« Bureau, sur les élections : de M. Paul Bour* geois, par la 2* circonscription de la Rochesur- Yon (Vendée) ; de M. Pourquery de Boisserin, par l'arrondissement d'Avignon (Vaucluse) (p. 78). — Est entendu : dans la discussion sur la déclaration de l'urgence d'une proposition de loi tendant à la reviaion des Lois constitutionnelles (p. 113); au sujet de la demande de rappel au règlement formulée par H. Boissy-d'Anglas et tendant à l'annulation de l'élection, dans les Bureaux, de plusieurs membres de la Commission d'enquête sur l'tflectloa de M. Vacher (p. 609).

BOISBOISSEIt (M. le comte db) [CMesdu-Noid]* — Est admU (p. 21). — S'excuse de son absence (p. 602).

B0I88T lyANGLAS (M.) [Drôme], Secrétaire de la Chambre. — Son rapport, au nom du i(K Bureau, sur l'élection de M. Housse, par Tarrondlssement de Brignoles (Var) (p. 85). — Est élu Secrétaire de la Ckmmbre (p. 92). — Est admU (p. 123). Est entendu dans la discussion ; de l'élection de M. Blachère, par l'arrondiasement de Largentlère (Ardèche) (p. 201) ; de l'élection de H. Delabaye, par ranvndissement de CWnon (Indre-et-Loire) (p. 262), — S'excuse de son absence (p. 460). — Obtient un congé (p. 480). — Demande la parole pour un rappel au règlement tendant à faire annuler l'élection, dans les Bureaux, de plusieurs membres de la Commission d'enquôte sur l'élection de M. Vacher (p. 608, 610).

BONNEFOT-SIBOUR (M.) [Gard]. — Est admis (p. 29). — Ses rapports, au nom du 6* Bureau, sur les élections : de M. Bourlon de Rouvre, par l'arrondissement de Cliaumont; de M. Rozet, par l'arrondissement de Yassy (Haute-Marne) (p. 41).

BOMT-CISTERNES(H.) [Puy-de-DÔme].

— Est admis (p. 49).

BOBIB (H.) [Gorrèze]. — Est admis (p. 225).

BORRiaLIONE (M.) [Alpes-Maritimes].

— Est admis (p. 9). ~ Son rapport, au nom du 9" Bureau, sur Télection de H. Maujan, parla 1" circonscription du 10" arrondissement dé Paris (p. 69).

BOUCHER (M.) [Finistère]. — Est admis (p. 31). — Son rapport, au nom du 1" Bureau, sur l'élection de M. Sentenac, par l'arrondissement de Saint-Girons (Arlège) (p. 79).

BOUCHER (M. Henrt) [Vosges]. - Est admis (p. 66). — Ses rapports, au nom du 10* Bureau, sur les élections : de M. Haussmann, par la 3* circonscription de Versailles; de M. Gauthier, par la 2* circonscription de VersaiUes (Selne-et-Oise) (p. 70).

BOUDEAU (M.) [Seine]. — Ses rapports, au nom du 1" Bureau, sur les élections : de M. Godelle, par l'arrondissement de Vervins; de M. Deville, par l'arrondissement de Ch&teau-Thierry (p. 6); de M. Gastelin, par la 2" circonscription de Laon (p. 70); de H. Caffarelli, par la 2« circonscription de Vervins (Aisne) (p. 403). — Est admis (p. 272).

BOUDBNOOT (M.) [Pas-de-Calais]. — Est admis (p. 54).

BOUDEVUiLE (M.) [Oise]. — Est admis (p. 49). — S'excuse de son absence (p. 488).

BOUQB (M.) [Bouches-du-RhAne]. ~ Ses rapports, au nom du 4* Bureau, sur les élections : de M. Caze, par l'arrondissement de Viliefranche (Haute-Garonne); de H. de Bemis, par la 1" circonscription de Nîmes (Gard) (p. 27). — Est admis (p. 100).

B0X7I«AiraEB^EBNET (M.) (Pas-de- Calais). — Son rapport, au nom du 2' Bureau, sur l'élection de H. Duclaud, par l'arrondissement de Gonfolens (Charente) (p. 17). -* Est admis (p. SI).

BOUIXAT (M.) [Sa6ne-et-Lolre]. — Son

rapport, au nom du 2' Bureau, sur l'élection de M. Bastid, par Tarrondissement d'Aurillac (Cantal) (p. 16). — Est admis (p. 51).

BOURGEOIS (M.) [Jura]. — Est admis (p. 33). — Son rapport, au nom du 8" Bureau, sur l'élection de M. Burdeau, par la circonscription de Lyon (Rhône) (p. 55).

— Demande à interpeller le Gouvernement sur la convention monétaire du 31 décembre 1885 (p. 442] ; est entendu sur la fixation de la date de la discussion de cette Interpellation (p. 443).

BOURaBOIS (M. LÉON) [Marne]. — Est

admis (p. 88). — S'excuse de son absence (p. C02). — Obtient un congé (p- 632).

BOURGEOIS (M.Paul) [Vendée]. — Ses rapports, au nom du 10* Bureau, sur les élections : de M. le baron ReiUe, par la 2" circonscription de Castres ; de M. Abrial, par la 1" circonscription de Castres (Tarn) (p. 61).'

— Est admis (p. 78).

BOUBLIER (M.) jAIger] — Est admis (p. 64). — S'excuse de son absence (p. 129). ■— Obtient un congé (p, 179).

BOUTHXER DE ROOBEFOBT (M.) [Saône-et-Lolre]. — Son rapport, au nom du 5» Bureau, sur l'élection de M. Jumel, par la 2< circonscription de Mont-de-Marsan (Landes) (p. 37). — Est admis (p. 94).

BOVIEB-UUPIERRE (M.) [Isère]. - Est admis (p. 34). — Son rapport, au nom du 8* Bureau, sur l'élection de H. Hège, par la i" circonscription de Glermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) (p. 50). — Donne lecture de sa proposition sur les syndicats professionnels, pour laquelle il demande la déclaration de l'urgence (p. 253).

BOTBB (H. ANTins) [Bouehes-du-IUiéne].

— Est admis (p. 15). — Prend part à la discussion de la proposition de loi de UM. Leydet et Peytral, relative au monopole des allumettes (p. 167).

BOTSSET (M.) [Saône-etrLolre]. — Est admis (p. 53).

BRAUD (H.) [Charente-Inférieuiej. - Est admis (p. 19). — S'excuse de son absence (p. 572).

BRÉSIL (Proclamation de la RépubUipid au), Toy. Questions, n* 3.

BRETBUXL (H. le marquis de) [Hautcs- PjTéDéeB].— Ses rapports, au nom du 2* Bureau, sur les élections : de M. Leydet, pu la 1« circonscription d'Alx; de M. Peytral, par la 1" circonscription de Marseille; de M. Granet, par la 4" circonscription de Marseille; de M. Pelletan, par la 2' circonscription d'Aîx; de M. Charles Roux, parla 3* circonscription de Marseille (Bouches-du- RhAne) (p. 14, 15). — Est admis (p. 53).

BRBTON (M.) [Seine-Inférieure]. - Soa rapport, an nom du 8* Bureau, sur l'élM-

tion de M. le marquis de Breteuil, par ^a^ rondissement d'Argelès (Hautes-Pyrénées) (p. 52). — Est admis (p. 70).

BRBUIL DB SAINT-aBRUAIN

(M. du) [Haute-Marne].— Son rapport, au nom du 1" Bureau, sur l'élection de M. Henri Germain, par rarrondissement de Trévoux (Ain) (p. 9). — Est admis (p. 452). — S'excnae de son absence (p. 488).

BRIENS (M.) [Manche]. — Son rapport,

au nom du S" Bureau, sur l'élection de M. de Guilloutet, par la 1*" circonscription de Mont-de-Marsan (Landes) (p. 35). — Est admis (p. 39). — Est entendu dans la discussion de l'élection de H. de La Martinlère, par la 2* circonscription de Coatances (Hanche)' (p. 84).

BRINOARD (M.) [Selne-et-Oise). « Est admis (p. 61).

BRISSON (H. Henri) [Seine]. — Est admis (p. 58). — Prend part à la discussion de l'élection de M. JofTrin par la 2« circonscription du 18" arrondissement de Paris (p. 4201. — S'excuflo de son absence (p. 488, 514, 544). — Obtient un «mgé (p. 566).

BROUSSE (M. ËMiLB) [Pyrénées-Orientales]. — Est admis (p. 53). — Ses rapports, au nom du 6« Bureau, sur les élections ; âe

H. VaHé, par rarrronàlssement d'Épernay; de U. Léon Bourgeois, par rarrondlssement de Châloas-sur-Mame (Marne) (p. 88). — S'ezease de boq absence (p. 72).

BBUON0T(M.) [Vosges].— Ses rapports, aa nom du 5* Bureau, sur les élections: de H. Lombard, par la 2* circonscription de Vienne; de H. Jouffray, par la 1" circonscription de Vienne (tfère) (p. M). — Est admis (p. 87).

BRUNIER (H.) [Haute-Savoie]. — Est admis (p. 58).

BUDOBT OÉNARAX* DB L'ÉTAT.

— Adoption du projet de loi ayant pour objet de rectifier le libellé des chapitres 7 et 8 de la 2* section du Budget du Ministère de l'Intérieur (gouvernement général de TAlgérle) [21 décembre] {p. 605).

BULLT (M.) [Eure]. — Est admis (p. 28).

— S'excuse de son absence (p. 544). — Obtient des congés (p. 566, 595).

BUBDSAU (H.) [RhAne].— ISes rapports, au nom du T Bureau, sur les élections : de H. Léon Renard, par la 1" circonscription de Valenciennes (Nord) (p. 45); de M. le comte de LéTls-HlrepoIx , par l'arrondlsse- ■ ment d'Alençon(Orne) (p. 102). — Est admis ; (p. 55). — Demande rajoumement de la I discussion sur l'élection de M. Terrail-Mermeix par le 7* arrondissement de Paris (p. 119). — Est élu membre de la Commission de contrôle de la circulation monétaire (p. 278). — Prend part, comme Rapporteur, à la discussion du projet de loi concernant : I l' la régularisation de décrets rendus en Conseil d'État; 2** l'ouverture et Tannulation de crédits sur l'Exercice 1889 ; 3» l'ouvert j tore de crédits spéciaux d'Exercices clos et périmés (p. 615).