BUREAU DE LA CHAMBRE DBS

VÈPUTÉtS,

Sureau provisoire.

1 — Président, doyen d'âge : M. Pierre Blanc [12 novembre] (p. 1). — Secrétaires d'flge (ibid.),

2 — Allocution de M. Blanc, doyen (Câge

(ibid.).

3 — Scrutins pour la nomination d'un Président et de deux Vice-Présidents provisoires [m6me séance] (p. 2). — Prodamatton des élus {ibid.)

4 — Allocution de M> Floquet, Président provisoire, en prenant place au fauteuil [même séance] (p. 2).

1889,— I^P., 8B8S. EXTR. — AKHALIS, T. CKIQUX. (HOUV. SÂRIB, ANNALES T. 89.)

TABLE ANALYTIQUE

Bureau définiHf*

1 — Scrutin pour la nomination du Président [16 novembre] (p. 91). Est proclamé : M. Gharies Floquet {p. 92).

2 — • Scrutin pour la nomination de gua tre Vice-Présidents [16 novembre] (p. 92). Proclamation des élus [ibid.),

3 — Scrutin pour la nomination de huit Secrétaires [môme séance]' (p. 91). Proclamation des élus (p. 92). — Second tour pour la nomination de deux Secrétaires [18 novembre] (p. 93). Proclamation des élus (p. 103).

4 — Scrutin pour la nomination de trois Questeurs [16 novembre] (p. 92). Proclamation des élus {ibid.).

5 — Allocution de M. Floquet, Présidenl, en prenant place au fauteuil [19 novembre] (p. i06).

BUViaNIER (M.) [Meuse]. — Son rapport, au nom du 1" Bureau, sur l'élection de M. Delcassé, par l'arrondissement de Foix (Ariège) (p. 72), — Est admis (p. 85).

CABART-DANNEVILLE (M.) [Manche]. — Ses rapports, au nom du 11* Bureau, sur les élections : de M. Denizot, par la 1" circonscription de Poitiers (Haute- Vienne); de M. Saint- Germain, par la 1" circonscription d'Oran (Algérie) (p. 64); de M. Le Veillé, par la 1" circonscription de Limoges (Haute- Vienne) (p. 395) ; prend part à la discussion de cette dernière élection (p. 469).' — Est admis (p. 77). — Est entendu dans la dlscusslou de l'élection de Bf. de La Martinière, par la 2" circonscription de Goutances (Manche) (p. 213).

OAFFARELLI (H. le comte) [Aisne]. — Est admis (p. 404).

CAISSE NATIONALE DE RETRAI- TES POUR LA VIEILLESSE. — Scrutin pour la nomination de deux membres de la Commission supérieure de cette Caisse [28 novembre] (p. 249). — Sont proclamés : MM. Desmons et Audlfflred (p. 253).

CAISSES ITAHORTISSEMENT ET

DES DtiPOTS ET OONSIONATIONS.

Scrutin pour la nomination de deux membres de la Commission de surveillance de ces Caisses [28 novembre] (p. 249). — Sont proclamés : MM. Leteluer et Jul- UEN (p. 253).

CALVINHAC (M.) [Haute-Garonne]. — Son rapport, au nom du 5'> Bureau, sur l'élection de M. Balsan, par la !*« circonscription de Châteauroux (Indre) (p. 33). — S'excuse de son absence (p. 460). Obtient un congé (p. 480).

CARQUET (M.) [Savoie]. — Est admis (p. 67), — Son rapport, au nom du 3» Bureau, sur l'élection de M. Gavini, par l'arrondissement de Bastia (Corse) (p. 121).

OARRON (M.) [Ille^t-yilalne]. — Est

admis (p. 35).

CASIBOR PERIER (M.), Vice-Président de la Chambre. — Est élu Vice-Président provisoire (p. 2). Est admis (p. 11).

— Est élu Vice-Président définitif (p. 92). — Préside en cette qualité la séance du 16 décembre 1889 (p. 513).— Ses rapports, au nom du 4» Bureau, sur les élections : de M. Chlché, par la 1" circonscription de Bordeaux (Gironde) ; de H. Clech, par la l'* circonscription de Morlaix (Finistère) (p. 29, 30); de M. Peyrusse, par la 2' circonscription d'Auch (Gers) (p. 185); est entendu dans la discussion de cette dernière élection (p. 276).

— Prend part à la discussion de la proposl- ' tion de MM. Leydet et Peytral, tendant à la liberté de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques (p. 151).

CASTBUN (M.) [Aisne]. — Son rapport, au nom du 2' Bureau, sur l'élection de H. Delafosse, par l'arrondissement de Vire (Calvados) (p. 16). — Est admis (p. 70).

CATUSSE (M.), Conseiller d'État en service extraordinairej Directeur général des Contributions indirectes au Ministère des Finances. — Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion des propositions relatives au monopole des allumettes (p. 135).

OAVAIGNAC (M. Godbfroy) [Sarthe].

— Est admis (p. 56]. — Est entendu dans la discussion de l'élection de H. Delahaye par l'arrondissement de Chinon (Iudre-e(< Loire) (p. 262).

CAVALlé (M.) [Tarn]. — Ses rapports, au nom du 4* Bureau, sur les élections : do M. Guéguen, par la 2" circonscription de Châteaulln (Finistère) ; de H. Verhnea, par la 1" circonscription de Béziers (Hérault) (p. 27). — Est admis (p. 62).

CAZAinriEILH (M.) [Gironde]. — Est admis (p. 31). — Ses rapports, au nom du 11« Bureau, sur les élections : de M. Bourller, par la 2* circonscription d'Alger; de

H. Etienne, par ta 1" circonsorlptlon d'Oran (Algérie) (p. 64).

CAZE (U. Edmond) [Haute-Garonne]. — Est admis (p. 27).

CAZENOVE DE PRADINE (M. de) [Lolpo-Inférleure]. — Est admis (p. 83). — Obtient un congé (p. 91).

OfiABBIË (H.) [Tam-et^Garonne]. — Est admis (p. 88). — Demande rajoumement de la distnisslon de l'élection de M. Arnault par la 2< circonscription de l'arrondissement de Hontauban (Tani-et-Garonne} (p. 131).

OHAMBRB DES DÉPUTAS. — Motion

de H. Horteur, à la snlte d'incidents sur la validité de nominations faites dans les Bureant (1), tendant à fixer désormais h deux henres les réunions des Bureaux et à trois heures les séances publiques les Jours de ces réunions [21 décembre] (p. 631). : adop-

uon (ma.)

CHAMBBBS DB OOMMEROE BT

ï)*Iia)USTBIB. — Demande, par M. Fairé, Rapporteur, de prise en considération et de déclaration de l'orgence de quatre propositions de loi tendant à organiser la représentation commerciale [23 décembre] (p. 651). Est entendu : M. Mesureur. Les propositions sont prises en considération et l'urgence est déclarée {p. 652).

CHAMPVAIiLIBB (M. de) [Charente^:

— Est admis (p. 17). — Ses rapports, au nom du 9' Bureau, sur les élections : de M. de Lanessan, parla 2* circonscription du 5* ar rondissement de Paris ; de H. Marlus Martin, par le 8" arrondissement de Paris (p. 57).

CHABUES (M. Francis) [Cantal]. ~ Ses rapports, au nom du S" Bureau, sur les élections : de M. Thévenet , par la 2" circonscription de Lyon (Rhône) (p. 52); de M. Rolland, par la 1" circonscription de Perpignan (Pyrénées-OUentales) (p. 81). — Est admis (p. 102).

CHASSAINa (H.) [Seine]. — Est admis (p. 60). — Ses rapports, au nom du lO^ Bureau, sur les élections : de M. Lebaudy, par l'arrondissement de Mantes; de M. Barbe, par l'arrondissement de Rambouillet (Seineet^Olse) (p. 73). — Est entendu dans la discussion de la proposition de MM. Leydet et Peytral, tendant à la Uberté de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques (p. 148).

(1) V0t> RÂaUHBNT.

CHAULXN-SERVXNIËRB (M.) [Mayenne]. — Est admis (p. 42). — Ses rapports, an nom du 11* Bureau, sur les élections : de M. de Mahy, par la 2* circonscription de la Réunion (p. BZ); de M. Sabourand, par la 1» circonscription de Fontenay-le-Gomte (Vendée) (p. 433); prend part à la discussion de cette dernière élection (p. 524).

CHAUTEMP8 (M.) [Seine].— Est admis (p. 60). — Est entendu dans la discussion de Télection de M. Delahaye par l'arrondissement de Chinon (Indre-et-Loire) (p.262).

— Son rapport, au nom du 3" Bureau, sur Télection de H. Vacher, par la 2* circonscription de Tulle (Corrèze) (p. 482}; est entendu dans la discussion de cette élection (p. 563, 578, 584).

CHEMINS DE FSB, voy. Timbre.

OHBVAMDŒB (M.) [Dr6me]. — Ses

rapports, au nom du 2« Bureau, sur les élections : de H. le comte Lemercier, par la 1'* circonscription de Saintes (Charente- Inférieure) (p. 18); de M. de Montsaulnin, par la 2" circonscription de Salnt-Amand- Montrond (Cher) (p. 172) ; prend part à la discussion de cette dernière élection (p. 91).

— Est admis (p, 24), — Demande la déclaration de l'urgence de sa proposition de loi sur Texerclc* de la médecine (p. 194).

CmCHâ (M.) [Gironde]. — Est admis

{p. 30). — Son rapport, au nom du 4" Bureau, sur l'élection de M. de Lur^Saluces, par l'arrondissement de Bazas ( Gironde ) (p. 135). — Demande & interpeller le Gouvernement sur des nominations récentes faites dans la magistrature (p. 377). — Est entendu : dans la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit de 1,600,000 fr. pour d^ penses secrètes de sûreté générale (p. 492) ; pour une demande de rappel au règlement relative à la validité d'une décision prise par le 4» Bureau sur un terme du rapport concernant l'élection de M. Ménard-Dorian (p. 611).

CHOISEUL (H. HoRAGB de) [Corse]. — Est admis (p. 20).

CBOLLET (M.) [Loire]. — Est admis (p. 38). — Ses rapports, au nom du 7» Bureau, sur les élections : de M. le baron des Retours, par la 4* circonscription de Lille (Nord); de M. Méziôres, par l'arrondissement de Briey (Meurthe-et-Moselle) (p. 47).

OHBISTOPHLE (M. Albert) [Orne]. — Est admis (p. 47).

CIBIEL (M.) [Aveyron]. — Est admis (p. 14). — Son rapport, au nom du 8* Burean, sur FéleeUon de H. Farjon, par Tarrondissement d'Ambert (Puy-de-DAme)

CIBCULATION HONÉTAIBB (Ckmtr^le de U). — Scrutin pour la nomination d'un membre de la Commission de contr^Ue [30 novembre] (p. 260). — Est proclamé : M. Burdeau (p. 278).

CLAUSXX DB COUSSEBGUES (M.) [Aveyron]. — Est admis (p. 13). — Ses rapports, BU nom du &• Bureau, sur les Sections : de M. Burdeau, par la 1" circonscription de Lyon [Rhône) (p. 55); de M. Achille Fould par la 2* circonscription de Tarbet (Hantes-Pyrénées) (p. 641).

CLAUZBL (H.) [Ardèche]. — Est admis

(p. 10). — Son rapport, au nom du 8* Bureau, sur l'élection de M. Geoi^es Graux, par l'arrondissement de Salnt-Pol (Paa-de- Calais) (p. 55).

OliEOH (H.) [Finistère]. — Est admis (p. 30). — S'excuse de son absence (p. 69).

OLÈUBNOEA.V (M.) [Var). — Est admis (p. 62). — Est entendu sur la motion de H. Mézières, tendant à. nommer dans les Bureaux une Commission de 33 membres chargée d'examiner les différents projets de loi relatifs à l'armée (p. 444).

OLERJOUNIE (M.) [Dordogne]. — Son rapport, au nom du 5« Bureau, sur Télection de M. Bourgeois, par Tarrondlssement do D61e (Jura) (p. 33). ~ Est admis (p. 09).

OLITSBBET (M.) [Var]. — Son rapport,

au nom du 8* Bureau, sur l'élection de M. Sarrien, par la 2* circonscription de GharoUes (SaÔne-et-Loire) (p. 79). — Est ad< mis (p. 80). — Prend part à la discussion de l'élection de M. JofTrin par la 2* circonscription du 18* arrondissement de Paris (p. 432).

OOOHBBT (H. Georobs) [Loiret]. — Est admis (p. 43). — Son rapport, au nom dn 8* Bureau, sur l'élection de M. Quintaa, par la 2* circonscription de Pan (Basses-Pyrénées) (p. 78).

OOISBBT-luAPULCB (H. le comte de)

[Calvados]. — Est admis (p. 15). — Ses rapports, au nom du 6* Bureau, sur les élections : de H. le général Lacretelle, parrar* rondissement de Baugé; de M. Soland, par la 2* circonscription d'Angers; de M. le vicomte de la Bourdonnaye, par la 2* circon-

TABLE ANALYTIQUE

seription de Cholet; de M. le comte de Maillé, par la l'« circonscription de Cholet (p. 43); de U. Falré, par la i" circonscription d'Angers (Maine-et-Loire) (p. 183); prend part à la discussion de cette dernière éleeUoQ (p. 334).

COLOHBET (H. db) [Lozère]. — Son rapport, au nom du 5» Bureau, sur Télection de H. Durand-Savoyat, par la 3« circonscription de Grenoble (Isère) (p. 35). — Est admis (p. 607).

COMMISSIONS ANNUELLES OU Ï*KRM ATTENTES, Toy. RâoLKMENT, n" 1.

ÛONSTANS (M.) [Haute-Garonne], Ministre de CIntérieur. — Est admis (p. 96).— Répond à la question de M. Uillevoye relative à un incident survfenu à Dury (Somme), à la cérémonie commémorative du combat du 24 novembre 1870 (p. 270). — Est entendu dans la discussion : du projet die loi portant ouverture au Ministre de ITntérieur d'un crédit de 1,600,000 fr. pour dépenses secrètes de sûreté générale (p. 480) ; de Télection de M. Gouasot, par la circonscription de Saint-Denis (p. 503). — Donne lecture du décret de clôture de la session extraordinaire de 1889 (p. 664),

CONSTITUTION. Dépôt et lecture, par M. Haujan, avec demande de déclaration d'urgence, d'une proposition tendant à la révision des lois constitutionnelles [10 novembre] (p. 109).— Sont entendus : MM. Maujan, Paul de Gassagnac, Naquet, MiUerand, Tirard, Président du Conseil; comte de Bernis,-Dugué de La Fauconnerie. — Au scrutin public, l'urgence est repoussée (p. 113); liste des votants {p. 125).

CONVENTION MOlCiTAIRE DU SI DECEMBRE 1885, voy. Interpellations, n" 3.

OOBDIER (M.) [Meurthe-et-UoseUe]. —

CORNEAU (H.) [Ardonnes]. —Est admis

OORNUBET (M.) [Creuse]. — Est admis (p. 22), — Ses rapports, au nom du 7* Bureau, sur les élections : de M. le comte de Lanjuinals, parla i" circonscription de Pontivy (Morbihan) (p. 46); de M. Gévelot, par la 2* circonscription de Domfront ( Orne ) (p. 100). — Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre de rintérieur d'un crédit de 1,600,000 fr., pour dépenses secrètes de sûreté générale (p. 493, 495). — S excuse de son absence (p. 544). —Obtient un congé {p. 566).

CORNULIEE (M. le marquis de) [Calvados]. — Est admis (p. 15). — Son rapport, au nom du Bureau, sur l'élection de M. Papelier, par la 2" circonscription de Nancy (Meurthe-et-Moselle) (p. 48).

COUSSBT (U.) [Creuse]. — Est admis

COUTISSON (M.) [Creuse]. — Son rapport, au nom du 2* Bureau, sur l'élection de H. Pajot, par la ciroonscription de Saint-Amand (Cher) (p, 59). -• Est admis (p. 404).

COUTURIER (M.) [Rhône). -Est admis (p. 55). — Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit de 1,600,000 fr. pour dépenses secrètes de sûreté générale (p. 488).