INDUSTRIE

REVEST (M.) [Selnel. ^ Est entenâa

dans la diecneslon de son élection pu la 2* circonscription de Saint-Denis (Seine) (p. 363) ; son élection est inva][idé«.{B-^-

RÉVIXiLON (M. TONT) [Seine]. — Est admis (p. 50).

EST (M. Aristipb) [Isère]. — Est adrato (p. 34).

REY (H.) [Lotj. - Est admis (p. 162).

RETBERT (M.) [luraj. — Est admis (p. 33). — Son rapport, au nom du 3* Bureau, sur rélectton de M. Borie, par la l " circonBCr^tion de Tulle (Gonteo) (p. 324).

RIBOT (M.) [Pas-de-Galais]. — Ses rapports, au nom du 3" Bureau, sut'iéd''61éHîtions : de M. Louis Paasy, par l'arrondissement des Andelys; de M. Fouquet, par Parrondissemcnt de Bernay; de M. Bnlly, par la l'^ circonscription d'Evreux; de H. Olry, par la 2" circonscription d'Evreux; de M. Thorel, par l'arrondissement de Louviera; de M. Loriot, par l'arrondissement de Pont-Audemer(Eure)(p. 25, 26).— Estadnats (p. 5i).

Googl

TABLE ANALYTIQUE

RICHARD (H.) [Seine]. ^ Seerélaire provisoire (p. 1). — Est admis (p. 253).

RIOTTEAtJ (M.) [Manche], — Est admis (p. 39). — Ses rapporta, au nom du 9* Bur reau, sur les élections : de M. Gavalgnac, par l'arrondissement de Saint-Calais; de M. Gaipin, par la 2* circonscription du Mans; de H. Leglùdlc, par rarroùdissement de la Flèche (Sarthe (p. 56). — S'excuse de son absence (p. 514). —Obtient un congé (p. 536).

RIVET {M.} [Isère]. — Est admis (p. 32).

— Son rapport, au nom du 8" bureau, sur l'élection de M. iQUlion, par la 1« elreonscripUon de ^efïanche (Rhône) (p. 50).

B(»EKr-HXTOHBLL<H.) [Girondel.— Ses rapports, an nom du 5* Bureau, snr les élections : de M. Bovier- Lapierre, par la 2* circonscription de la Tour-du-Pin (Isère) (p. 34) ; de M. La Chambre, par la f* circonscription de- SeUnt-Malo (lUe- et- Vilaine) (p. 596). — S'exeuse de son absence (p. 249, 488). — Est entendu dans la discussion de son Section par ranonâiseeiBKtt -de la Réole (Gironde) (p. 351) ; est admis (p. 358).

ROCHE (H. Ernest) [Seine]. — Est admis (p. 159). — Est entendu dans la discussion : de l'élection de M. Joffrin par la 2* circonscription du 18* arrondissement de' Paris (p. du projet de loi portant ouverture au Ministre de rintérlem" d'un crédit de 1,600,000 tt, pour dépenses secrètes de sûreté générale (p. 490),

ROCHE (M. JoLEs) [Savoie]. — Est admis (p. 67). — Est entendu : sur l'urgence de la proposition de MM. Leydet et Peytrâl tendant à la liberté de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques (p. 118); dans la discussion de cette proposition (p. 139, 150). ■— S'excuse de son absence (p. 602).

ROLLAND (M.) [Pyrénées-Orientales].

— Ses rapports, au nom du 3* JEtoretu, sur les élections : de M. de La Batut, par la 1" circonscription de Bergerac (Dordogne) (p. 23) ; de H. llaréchal, par la 1" circonscription de Périgueux (Dordogne) (p. 133).

ROQUES (M.) [Aveyron]. — Est admis

(p. 14). — Son rapport, au nom du 8" Bureau, sur l'élection de M. Thiers, par la 3" cireonsciiption de Lyon (Rhône) (p. 50).

R0T0UR8 (M. le baron des) [Nord]. - Est admis (p. 47).

ROUSSE (M.) [Var]. — Est admis (p. 85).

— Est entendu dans la discussion de l'élec-

tion de M. de La Martinlëre par la 2* circonscription de Coutances (Hanche) (p. 213).

ROTTVIER (M.) [Alpes-Maritimes], Minittre des Finances, — Est admis (p. 10). — Est entendu : sur l'urgence de la proposition de loi de MM. Leydet et Peytral, tendant & la liberté de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques (p. 115) ; dans la discussion de cette proposition (p. 145, 148, 169, 178); sur l'urgence de la proposition relative au timbre des récépissés de petite vitesse (p. 323) ; sur la fixation de la date de la discussion de l'interpellation de M. Bourgeois (Jura), relative & la convention monétaire du 31 décembre 1885 (p. 443). — Prend part à la discussion : du projet de loi portant abrogation de l'article 7 de la loi du 17 juiUet 1889, relatif à la perception des droits de timbre des récépissés d^vrés par les Compagnies de chemins de fer pour les transports effectués autrement qu'en grande vitesse (p. 594) ; du projet de loi portant modification du Budget de l'Exercice 1890 (Fabrication par rËtat des allumettes chimiques, et ouverture d'un crédit extraordinaire sur l'Exer^ clce 1889) (p/ 612) ; du projet de loi concernant : 1" la régularisation de décrets rendus en Conseil d'État ; 2" l'ouverture et l'annulation de crédits sur TExercice 1889 ; 3* l'ouverture de crédits spéciaux d'Exercices clos et périmés (p. 617).

ROUVRE (M. Bouhlondb) [Hante-Hame].

— Est admis (p. 4i). — Ses rapports, au nom du 11" Bureau, sur les élections : de M. Jules Gaillard, par l'arrondissement d'Orange (Vaucluse) ; de M. l'amiral Vallon, par le Sénégal (p. 66); de M. Forcioll, par la 2* circonscription de Gonstantlne (Algérie) (p. 84). — S'excuse de son absence (p. 602).

— Obtient un congé (p. 632).

ROUX (M.) [Bouches-dn-Rhône). — Est admis (p. 15).

ROT DE LOULAT (Bf.) [Charente-Inférieure]. — Est admis (p. 18). — Ses rapports, au nom du 8* Bureau, sur les élections : de M. Ledieu, par la 1" circonscrtptlon d'Arras (p. 49) ; de M. Achille Adam, par la 4" circonscription de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) (p. 80).

ROTER (M ) [Aube]. — Est admis (p. 12).

— Ses rapports, au nom du V Bureau, sur les élections : de M. Germain (Constant), par l'arrondissement de Muret (Haute-Garonne); de H. Gaussotgues, par rarroùdissement du Vigan (Gard) (p. 133) ; de M. Ménard-Dorian, par l'arrondissement de Lodève (Hérault) (p. 632). — S'excuse de son absence (p. 269).

ROTER (M.) [Meuse], Questeur de la Chambre. — Son rapport, au nom du 2" Bureau, snr l'élection de M. Turrel, par la 2" circonscription de Narbonne (Aude) (p. 13). — Est admis (p. 47). — Est élu Questeur de la Chambre (p. 92).

ROZET (M.) [Haute-Marne]. — Est admis (p. 41). — Son rapport, au nom du 7» Bureau, sur l'élection de M. Jules Develle, par l'arrondissement de Bar-le-Duc (Meuse) (p. 45). — Prend part à la discussion de la proposition de ici de MM. Leydet et Peytral, relative au monopole des allumettes (p. 151, 178). — S'excuse de son absence (p. 649). — Obtient un congé (p. 664).

SABOURAUD (M.) [Vendée]. — Ses rap-.

ports, au nom du 5« Bureau, sur les élections : de M. Maigne, par l'arrondissement de Brioude; de M. Malartre, par l'arrondissement d'YssIngeaux (p. 36); de M. le comte de Rergorlay, par la 2" circonscription du Puy (Haute-Loire) (p. 77). — Est entendu dans la discussion de son élection par la 1" circonscription de Fontenay-le-Comte (Vendée) (p. 524). — S'excuse de son absence (p. 460). — Obtient un congé (p. 480).

SAZNT-GBRHAIN (M.) [Oran]. - Son rapport, au nom du 6* bureau, sur l'élection de M. RIotteau, par l'arrondissement d'Avranches (Manche) (p. 39). — Est admis (p. 64).

SAINT-MARTIN (M.) [Seine]. — Est admis (p. 83). — . Son rapport, au nom du 2' Bureau, sur Télectlon de H. Francis Charmes, par l'arrondissement de Murât (Cantal) (p. 101). — S'excuse de son absence (p. 649).

SAINT-MARTIN (H. de) [Indre]. — Son rapport, au nom du 11" Bureau, sur l'élection de M. Paul Le Roux, par la 2" circonscription de Fontenay-le-Comte (Vendée) (p. 65). — Est admis (p. 76).

SAINT-ROMBIE (M.) [Isère]. — Son rapport, au nom du 1" Bureau, sur l'élection de M. le comte Armand, par l'arrondissement d'Arcis-sur-Aube (p. 12). — Est admis (p. 35).

SALIS (M.) [Hérault]. — Ses rapports, au nom du 1" Bureau, sur les élections : de H* Borriglione, par la 2* circonscription de Nice; de M. David, par l'arrondissement de Puget*. Thénîers; de M. Bouvier, par Tarrondlsse-

tnent de Grasse (Alpes-Maritimes) (p. 9). — Est admis (p. 32).

SARRÏEN (M.) [SaÔne-et-Lôire]. — Son rapport, au nom du 1" Bureau, sur l'élection de H. VtUe, par la 2" circonsctiptioD de HonUns (Allier) {p. 9). — Est admis (p. 79) .

SAUSSAT (H. DTJ) [Indre-et-Loire]. —

iEst admis (p. 32). — Son rapport, au nom du 5* Bureau, sur l'élection de M. Rivet, par la circonscription de Grenoble (Isère) (p. 32).

8AT (M. Léon) [Bassea-Pyrônées]. — Son rapport, au nom du 3" Bureau, sur l'élection de M. Clerjounle, parla 4'" circonscription de Sarlat (Dordogne) (p. 99). — Est admis (p. 134). — Est entendu : sur l'urgence de la proposition de M. Bovler-Lapierre relaUve aux syndicats profession nels (p. 254); dans la discussion de l'élection de H. Thirion-Montaubanpar la 2* eirconscripttonde Bergerac (Dordogne) (p. 360, 862).

SCHNEIDER (H.) [Sadne-et-Lolre]. — Son rapport, au nom du 6« Bureau, sur l'élection de M. Le Cour, par la 2» drwnscripUon de Nantes (Loire -Inférieure] (p. 250).

SECOUES AVX YICTUES DE LA

CESSATION DU TRAVAIL DANS LE NOBD ET LE PAS-DE-CALAIS, Toy.

Crédits, § Intérieur.

SENTENAC (H.) [Ariège]. — Est admis (p. 79).

SERPH (H. GusMAN) [Vienne]. — Son rapport, au nom du 7« Bureau, sur l'élection

do M. Gaston Laporte, par la 1" circonscription de Nevers (Nièvre) (p. 48). — Est admis (p. 65).

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1S89. — Ouverte le 12 novembre (p. 1). — Décret de clôture [23 décembre] (p. 664).

SIBUjLB (M.) [Lolre-Inférienre]. — Son rapport, au nom du4« Bureau, sur l'élection de M. Terrier, par l'arrondissement de Dreux [Eure-et-Loir) (p. 31). — Est admis (p. 39). — S'excuse de son absence (p. 403). — Obtient un congé (p. 432). — Adresse au Ministre des Travaux publics une question relative aux délais d'interdiction de la pèche du saumon (p. 650).

SIEGFRIED (M.) [Seine-Inférieure]. — Est admis (p. 71). — Son rapport, au nom du 11* Bureau, sorFélectlon deM.NiTert,par

rarrondissement de Ghfttellerault (Vienne) (p. 96). — Dépose une proposition relative à la création de Commissions annuelles, pour laquelle il demande la déclaration de l'or* gence (p. 109).

SIONARD (M.) [Haute-Vienne]. ~ Son ra{>port, au nom du 4* Bureau, sur l'élection de M. Salis, par la Z* circonscription de UontpeUier (Hérault) (p. 32). — Est admis (p. 74).

SIMON (H. FiDÂLE) [Loire-Inféri«ure].— Est admis [p. 252). — Obtient des congés congés (p. 319, 536). — S'excQie de son absence (p. 514).

SIBOT (M.) [Nord]. — Est entendu dans la discussion de la proposition de HM. Leydet et Peytral tendant à la liberté de la fabrication et de la vente des atlnmettes cblmiqaes (p. 140). — Est admis (p. 150).

SOIiAOBS (M. le marquis de) [Tarn]. — Est admis (p. 80).

SOLAND (H. DB) [Maine-et-Loire]. — Eat admis (p. 43).

80UBETRAN (H. le baron !>■) [^enne].

— Est admis (p. 66).

SOUHET (M.) [Loire].— Est admis (p. 35).

— Ses rapports, au nom du 9" Bureau, sur les élections : de M. Martlneau, par la 1" circonscription du 19" arrondissement de Paris; de M. Saint-Martin, par la 3* circonscription du 18° arrondissement de Paris (p. 82) ; de H. Granger, par la 2* circonscription du 19" arrondissement de Paris (p. 272).

SOURIQUES (M.) [Landes]. — Est admis

(p. 37). — S'excuse de son absence (p. 649).

— Obtient un congé (p. 664).

SPULLER (M.) [CÔte-d'Or], Ministre des Affaires étrangères. — Est admis (p. 22). — Répond & la question de M. Hubbard au sujet de la proclamation de la République au Brésil (p. 312). — Est entendu sur la fixation de la date de la discussion de l'interpellation de M. Bourgeois (Jura) sur la Convention monétaire du 31 décembre 1885 (p. 442).

SURCHAHP (U.) [Gironde]. — Son rapport, au nom du 5* Bureau, sur râection de M. Charles Dupuy, par la 1" circonscription du Puy (Haute-Loire) (p. 37). — Est admis (p. 162).